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2 986 résultats pour « Baptiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90273

Appel

13 février 2013

13 février 2013

Vu les écritures de Monsieur Jean Baptiste X.... Vu les écritures de Monsieur Maurice X....

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BAPTISTE, Peter

SIREN 822977351Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

26/07/2026

Voir →

Radiations

BAPTISTE, Mickaël

SIREN 941109100Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

26/07/2026

Voir →

Modifications diverses

REY, Baptiste

SIREN 849993985Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

26/07/2026

Voir →

Créations

Robin, Baptiste Jean Antoine

SIREN 107549750Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/07/2026

Voir →

Créations

BAPTISTE, Peter

SIREN 822977351Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

26/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c9

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

Jean-Baptiste, en sa plaidoirie. Maître BERNERON avocat pour GROUPAMA, intervenant volontairement, en sa plaidoirie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b3

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

- débouté Jean-Baptiste X... de sa demande en paiement ; - renvoyé Jean-Baptiste X... à se pourvoir dans le cadre des opérations de partage successoral ; - débouté Jean-Baptiste X... de sa demande de

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01989_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le département du Val-d'Oise fait appel de ce jugement et demande à la cour de rejeter les conclusions de la demande de la fondation Jean-Baptiste Gagne.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9352b

Appel

27 septembre 2016

27 septembre 2016

Jean-Baptiste X...

Source officielle
CA

Chambre Civile

69fd7a98cdc6046d4703d3f1

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

origine Tribunal de Grande Instance de MAMOUDZOU, décision attaquée en date du 27 Mars 2025, enregistrée sous le n° 23/00540 Madame [G] [F] [Adresse 1] [Localité 2]/FRANCE Représentant : Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89de9

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Mme Baptiste se trouvait en arrêt maladie depuis le 28 septembre 2004.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

679481680175ed452fca5a16

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par déclaration reçue au greffe de la cour le 19 mars 2024, la société Jean-Baptiste a relevé appel de l'ensemble des chefs de cette ordonnance aux fins d'infirmation ou d'annulation.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0e51c25a97f0381f54dd

Appel

14 novembre 2014

14 novembre 2014

NL] [Y] [Adresse 33] [Localité 57] Représenté par Me Jean-Baptiste MOQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0599 Monsieur [YE] [N] [Adresse 48] [Localité 23] Représenté par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7c6

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

* * * ORIGINE DU LITIGE Par exploit d'huissier du 25 avril 2008, la Banque Populaire Provençale et Corse (la banque) a assigné Monsieur X...Jean-Baptiste devant le Tribunal d'instance de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b9b8

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

née le 06 Octobre 1980 à BORDEAUX (33) de nationalité française ... 75005 PARIS Monsieur Jean- Baptiste X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c20e

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Jean-Baptiste X..., est âgé de 30 ans et titulaire depuis décembre 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874aa

Appel

2 décembre 2004

2 décembre 2004

Nä 03/07653 AFFAIRE : Jean-Baptiste X... C/ Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874ab

Appel

2 décembre 2004

2 décembre 2004

Nä 03/07653 AFFAIRE : Jean-Baptiste Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dd9d

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

APPELANT : Monsieur Charles Baptiste X...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6628a182b2cb67000826a707

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Caisse de Crédit mutuel Boulogne-Jean-Baptiste Clément de sa demande, - condamné la société Caisse de Crédit mutuel Boulogne-Jean-Baptiste Clément aux dépens de l'instance, - débouté la société Caisse

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CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c398

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

ASSIGNÉ, n'ayant pas constitué avoué Madame Laurette X..., désignée en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire par jugement du 5 mai 2006 de son père Jean-Baptiste X... domicilié..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d003

Appel

27 février 2009

27 février 2009

APPELANTE Société CEMA, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, 22 Avenue Saint Jean Baptiste-06000 NICE représentée par la S. C. P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e03

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Jean-Baptiste X... né le 07 Octobre 1964 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871dc

Appel

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Saisi à la requête de Madame Z..., le juge aux affaires familiales de Nanterre, statuant selon la procédure des référés, a, par ordonnance du 30 juillet 2004, - dit que l'enfant Jean-Baptiste sera scolarisé

Source officielle