CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922d9
16 avril 2015
prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 10 Bis Avenue Henri Barbusse-91270 VIGNEUX SUR SEINE non représenté Ayant reçu signification de la déclaration d'appel en date
6253caccbd3db21cbdd8c196
15 mai 2008
RG N : 08 / 00190 ARRET DU 05 Juin 2008 appelant : Benabed Y...
Juge des référés
DCA_25TL00666_20250709
9 juillet 2025
justice administrative, une mesure d'expertise aux fins d'évaluer les préjudices qu'elle a subis à la suite d'une chute dont elle a été victime le 30 novembre 2021 sur le territoire de la commune de Balaruc-les-Bains
E REFERE 17 Décembre 2013 Madame Sylvie X...divorcée Yc/Monsieur Bertrand Y
6253ccb2bd3db21cbdd90faf
17 décembre 2013
L'ABBAYE 2o- Monsieur Victorin Y... ... 23210 BENEVENT L'ABBAYE Défendeurs au référé, Représentés par Maître François MAZURE, avocat ; INTERVENANT VOLONTAIRE Monsieur Médéric Y... ...
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02357_20220621
21 juin 2022
2021 par lequel le maire de la commune de Gagny a retiré le permis de construire délivré le 24 mars 2021, portant sur un ensemble immobilier de 47 logements sur un terrain situé 49-51 avenue Henri Barbusse
Pôle 5 - Chambre 6
6036e0b390c6ba7e7b0b950a
9 juillet 2015
conséquence de juger qu'il n'a commis aucune faute engageant sa responsabilité, de juger que Monsieur [X] [A] n'a pas volontairement exercé une action devant le Juge des référés à l'égard de la SCI BARBUSSE
Référés
64e6f2dc28deb9d9692908df
21 août 2023
-------------------------- RG : 23/206 2ème Chambre civile [M] [S] [R] [N] épouse [S] c/ [Y] [G] [C] [S] la SELEURL CABINET DE MAITRE OLIVIER BAUER la SELARL MAITRE FREDERIC BARBAUT
6253cc9abd3db21cbdd90a77
27 juin 2013
né le 26 Décembre 1948 à ALGER de nationalité française ... ... 34540 BALARUC LE VIEUX représenté par la SCP Yves et Yann GARRIGUE, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Julien
CHAMBRE SOCIALE A
6431067f28558704f52e6a97
5 avril 2023
de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 09 Mars 2023, enregistrée sous le n° 20/02367 Madame [D] [T] [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Jean-gilles BARBAUD
1ère Chambre
630862385d4f3fc56380b076
25 août 2022
la Cour : arrêt de la Cour d'Appel de NANCY, R.G.n° 19/03043, en date du 02 novembre 2020, DEMANDEURS À LA REQUÊTE : Maître [B] [Z] Notaire domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Frédéric BARBAUT
6253c8cabd3db21cbdd864a4
2 octobre 2002
Y..., Impasse des Accacias34540 BALARUC LES BAINSReprésentant : Me Fabien MARTELLI (avocat au barreau de MONTPELLIER)INTIMEE :S.A.
Pôle 6 - Chambre 9
6162a31a36ab09eb9a2fd785
9 mai 2012
La Baraque de rembourser aux ASSEDIC les prestations versées au salarié dans la limite de six mois, de remettre au salarié des documents conformes au jugement et condamné la société K.S.
3e chambre civile
6438f2e2a942a604f5e9367f
13 avril 2023
Le 7 février 2022, Monsieur [Y] [R] a interjeté appel de ce jugement à l'encontre de Monsieur [S] et de la SCP [K]-Barrabes.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01453_20241031
31 octobre 2024
Les photomontages ont également été complétés s'agissant B covisibilité du projet avec la commune de Bénévent-l'Abbaye.
630862385d4f3fc56380b074
Cour : arrêt de la Cour d'Appel de NANCY, R.G.n° 19/03042, en date du 02 novembre 2020, DEMANDEURS À LA REQUÊTE : Monsieur [W] [D] Notaire domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Frédéric BARBAUT
630862385d4f3fc56380b078
Cour : arrêt de la Cour d'Appel de NANCY, R.G.n° 19/03044, en date du 02 novembre 2020, DEMANDEURS À LA REQUÊTE : Maître [N] [I], Notaire domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Frédéric BARBAUT
Chambre sociale
64a65feabbd03a05db965174
5 juillet 2023
Barrau Bureau, en qualité de technicien informatique suivant contrat à durée indéterminée à effet du 10 janvier 2013.
Chambre 1-11 IDP
6711fa9e7603bf88a1884549
14 octobre 2024
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 14 octobre 2024 en audience publique devant Sophie BARBAUD, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur
6253cbe8bd3db21cbdd8e98e
11 octobre 2011
née le 26 Janvier 1961 à THIERS (63300) de nationalité Française ... 34540 BALARUC LES BAINS représentée par la SCP AUCHE HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la cour, assistée de Me Claire LEFEBVRE, avocat
68f07d9ebfd83326c70637a1
14 octobre 2025
VOSGES CHARPENTES Représentant : Me Jean-Dylan BARRAUD de la SELARL LIME & BARRAUD, avocat au barreau de NANCY S.A.
Page 2 sur 38