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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-4
6791dcbcde5aa0323224d99e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[X] repose sur une cause réelle et sérieuse . condamné la société Baccara limousines à verser à M.
Source officielleChambre 4-6
6545edfc4ac6088318da10da
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Je vous rappelle que j'ai loué deux semaines à bord du Baccarat pour une valeur de 80 000 euros.
Source officielleService des Référés
686f4e32334d55acd19f1d8c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
LYON substitué par Me Fanny TILLOY, avocat au barreau de LYON ET : DEFENDERESSE Madame [F] [B] née le 15 juin 1971 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Zerrin BATARAY
Source officielle5ème chambre sociale PH
69736484cdc6046d4769b596
12 janvier 2026
12 janvier 2026
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'ANNONAY 25 avril 2024 RG:23/00007 [P] C/ Association [6] Grosse délivrée le 12 JANVIER 2026 à : - Me BATARAY
Source officielle5ème chambre sociale PH
69736592cdc6046d4769c857
12 janvier 2026
12 janvier 2026
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'ANNONAY 25 avril 2024 RG :23/00008 [M] C/ Association [5] Grosse délivrée le 12 JANVIER 2026 à : - Me BATARAY
Source officielle5ème chambre sociale PH
6973659acdc6046d4769c8b3
12 janvier 2026
12 janvier 2026
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'ANNONAY 25 avril 2024 RG:23/00025 [F] C/ Association [6] Grosse délivrée le 12 JANVIER 2026 à : - Me BATARAY
Source officielle5ème chambre sociale PH
6973659ecdc6046d4769c8fd
12 janvier 2026
12 janvier 2026
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'ANNONAY 25 avril 2024 RG:23/00031 [O] C/ Association [5] Grosse délivrée le 12 JANVIER 2026 à : - Me BATARAY
Source officielle5ème chambre sociale PH
697365a1cdc6046d4769c93b
12 janvier 2026
12 janvier 2026
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'ANNONAY 25 avril 2024 RG:23/00049 [O] C/ Association [6] Grosse délivrée le 12 JANVIER 2026 à : - Me BATARAY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
625bae5344cde4277d1bd537
15 avril 2022
15 avril 2022
Localité 7] (PORTUGAL) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Zerrin BATARAY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
686ca6faab48d770a9cb5e94
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 04 JUILLET 2025 APPELANT : [C] [M] né le 27 Septembre 1975 à [Localité 6]) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Zerrin BATARAY
Source officielle17e chambre
65336b96bb40ec8318f31f41
11 octobre 2023
11 octobre 2023
BACCARA LIMOUSINES Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 5 décembre 2022 par le conseiller de la mise en état de Versailles Chambre : 25 N° RG : 21/02657 Copies exécutoires et
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00390_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 janvier 2024, la communauté de communes du territoire de Lunéville à Baccarat (CCTLB), représentée par Me Loctin de la Selarl CL Avocats, conclut au rejet de
Source officielleChambre 4-6
6545edfc4ac6088318da10dc
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Vous êtes entrée au service de l'entreprise avec un de travail à durée déterminée le 30 juillet 2015 en qualité de marin-steward du Baccarat.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
633e7019f8faf13e2e973d95
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Hotel Amilcar in [Localité 9]" (offre pour des services architecturaux pour le nouvel hôtel Baccarat à [Localité 9]).
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bf0
5 septembre 2005
5 septembre 2005
BATAILLY-DEMANGE HUISSIERS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ... Représentée par la S.C.P.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6034364cd5b4be279b2bc22f
20 janvier 2017
20 janvier 2017
permettent pas de faire face à ses engagements ; Considérant qu'il résulte des pièces produites que Madame [O] exploitait un commerce sis au rez de chaussée d'un bien immobilier, propriété d'une SCI Bacara
Source officielleChambre Civile
6684eafaa0de54ff609f7f1e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par jugement en date du 16 juin 2021 assorti de l'exécution provisoire, le tribunal judiciaire d'Orléans a : - condamné la société Basaran frères à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd8512a
18 novembre 1999
18 novembre 1999
de la dite convocation, qui après avoir enuméré huit projets de résolutions (dont 1e texte complet figure dans l'annexe) mentionne, en fin d'ordre du jour: "compte rendu du syndic sur la procédure BATAREC
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb1a
30 novembre 2011
30 novembre 2011
dire droit : Ordonner à la société AMC CROISIERES de lui communiquer, sous astreinte de 100 euros par jour de non communication à compter de la décision, en original, le livre de bord du Catamaran BACARA
Source officielle1ère Chambre
628dca6414cc2751aa86ba1d
2 mai 2022
2 mai 2022
Fruitière - 74650 CHAVANOD Représentée par Me Michèle SCHAEFER, substituée par Me Stéphanie GERARD, avocats au barreau de NANCY INTIMÉES : Madame [F] [C] domiciliée place des Arcades - 54120 BACCARAT
Source officiellePage 2 sur 6
Bataray, Muhammed
27/03/2026
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Bataray Avocats
13/06/2024
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OBL AUTO, BATARAY, Onder
24/09/2023
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Bataray Avocats
31/12/2022
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Bataray Avocats
31/03/2022
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