[X] repose sur une cause réelle et sérieuse . condamné la société Baccara limousines à verser à M.

Je vous rappelle que j'ai loué deux semaines à bord du Baccarat pour une valeur de 80 000 euros.

LYON substitué par Me Fanny TILLOY, avocat au barreau de LYON ET : DEFENDERESSE Madame [F] [B] née le 15 juin 1971 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Zerrin BATARAY

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'ANNONAY 25 avril 2024 RG:23/00007 [P] C/ Association [6] Grosse délivrée le 12 JANVIER 2026 à : - Me BATARAY

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'ANNONAY 25 avril 2024 RG :23/00008 [M] C/ Association [5] Grosse délivrée le 12 JANVIER 2026 à : - Me BATARAY

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'ANNONAY 25 avril 2024 RG:23/00025 [F] C/ Association [6] Grosse délivrée le 12 JANVIER 2026 à : - Me BATARAY

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'ANNONAY 25 avril 2024 RG:23/00031 [O] C/ Association [5] Grosse délivrée le 12 JANVIER 2026 à : - Me BATARAY

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'ANNONAY 25 avril 2024 RG:23/00049 [O] C/ Association [6] Grosse délivrée le 12 JANVIER 2026 à : - Me BATARAY

Localité 7] (PORTUGAL) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Zerrin BATARAY

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 04 JUILLET 2025 APPELANT : [C] [M] né le 27 Septembre 1975 à [Localité 6]) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Zerrin BATARAY

BACCARA LIMOUSINES Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 5 décembre 2022 par le conseiller de la mise en état de Versailles Chambre : 25 N° RG : 21/02657 Copies exécutoires et

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 janvier 2024, la communauté de communes du territoire de Lunéville à Baccarat (CCTLB), représentée par Me Loctin de la Selarl CL Avocats, conclut au rejet de

Vous êtes entrée au service de l'entreprise avec un de travail à durée déterminée le 30 juillet 2015 en qualité de marin-steward du Baccarat.

Hotel Amilcar in [Localité 9]" (offre pour des services architecturaux pour le nouvel hôtel Baccarat à [Localité 9]).

BATAILLY-DEMANGE HUISSIERS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ... Représentée par la S.C.P.

permettent pas de faire face à ses engagements ; Considérant qu'il résulte des pièces produites que Madame [O] exploitait un commerce sis au rez de chaussée d'un bien immobilier, propriété d'une SCI Bacara

Par jugement en date du 16 juin 2021 assorti de l'exécution provisoire, le tribunal judiciaire d'Orléans a : - condamné la société Basaran frères à verser à M.

de la dite convocation, qui après avoir enuméré huit projets de résolutions (dont 1e texte complet figure dans l'annexe) mentionne, en fin d'ordre du jour: "compte rendu du syndic sur la procédure BATAREC

dire droit : Ordonner à la société AMC CROISIERES de lui communiquer, sous astreinte de 100 euros par jour de non communication à compter de la décision, en original, le livre de bord du Catamaran BACARA

Fruitière - 74650 CHAVANOD Représentée par Me Michèle SCHAEFER, substituée par Me Stéphanie GERARD, avocats au barreau de NANCY INTIMÉES : Madame [F] [C] domiciliée place des Arcades - 54120 BACCARAT