légaux ayant son siège social [Adresse 7] [Adresse 7] représentée par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Cour Assistée de Me Sophie MOULLET, avocat au barreau de Lyon substituant Me Barbara

MARIA - RISTORI-MARIA, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [V] [A], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

de la SELARL MAITRE BARBARO ET ASSOCIES, avocat au barreau de NICE INTIMEES S.C.I.

Sachez que je commence à en avoir assez de la petite bande de clampins qui, au sein de la promotion, répand de manière sournoise et vile toutes sortes de rumeurs sur les uns et les autres, agresse avec

V-B7K-CM7YK Nature de l'acte de saisine : Lettre simple ou recommandée adressée au greffe de la juridiction Date de l'acte de saisine : 10 Mars 2026 Date de saisine : 01 Avril 2026 Nature de l'affaire : Baux

V-B7K-CNAZ3 Nature de l'acte de saisine : Déclaration orale ou écrite formée au greffe de la juridiction Date de l'acte de saisine : 26 Mars 2026 Date de saisine : 09 Avril 2026 Nature de l'affaire : Baux

Les époux Z... répliquent que le mur en limite de propriété en l'absence de barbacanes et de drain provoque déjà de l'humidité, n'est pas achevé, se trouve en infraction avec le règlement de l'Association

cour, au visa des articles 834 et 835 du code de procédure civile, de : -Dire et juger, à titre principal, qu'il existe une contestation sérieuse quant aux allégations de propriété de Mme [X] sur la bande

Culture Press ; Mais considérant qu'il peut être difficilement déduit de la généralité des termes de l'article 19 du Copyright Act de 1911 - selon la traduction produite -, que le propriétaire des bandes

[T] [S], domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 3] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour

MENARD Société ECB BARBERA S.A.S. OTEIS S.A.R.L. ETUDES COORDINATION BARBERA MC S.A.S. APAVE SUDEUROPE Société SOL ESSAIS Société MGB Société ENATRA ' ENTREPRISE AZUREEENNE DE TRAVAUX S.A.S.

DEMANDERESSE SASU FAYAT BATIMENT, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Maylis LEROUX avocat

9], demeurant [Adresse 2] représentée par Me David VARAPODIO, avocat au barreau de NICE INTERVENANT FORCE Monsieur [Z] [T] demeurant [Adresse 6] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE

de membre de l'indivision né le 1er août 1976, demeurant [Adresse 9] Madame [Z] [V] née le 25 mai 1942 à [Localité 12], demeurant [Adresse 10] représentés par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE

[Y] [B] né le 10 Août 1987 à [Localité 4], domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Anne-isabelle FLECK, avocat au barreau de NANCY Monsieur [A] [N], domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Barbara

désordres ; - le système de buses mis en place par le département du Gard sur la voie départementale, qui demeure sous sa responsabilité, et les rehaussements de la route ayant bouché l’une des barbacanes

BARBANCE- DURAND MINISTERE PUBLIC: Représenté lors des débats par M.JARDIN Substitut général , qui a fait connaître son avis.

SOL ESSAIS Société ECB BARBERA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime ROUILLOT Me Romain CHERFILS Me Joseph MAGNAN Me Elodie ZANOTTI Me Sandra JUSTON Me Françoise