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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
67f0bc518f7cbd382f4d3115
4 avril 2025
4 avril 2025
A ce titre, elle a acquis un appareil de cryolipolyse dénommé « Cryo Cool Max », conçu et fabriqué par Beco Medical Aesthetic SL, ci-après la société Beco medical, société de droit espagnol, et distribué
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00597_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros à verser à Me Borie-Belcour, avocat de M.
Source officielle4ème chambre commerciale
67f0bc518f7cbd382f4d3113
4 avril 2025
4 avril 2025
Beco Medical. *** Le 20 juin 2019, à l'occasion d'une séance de cryolipolyse, Mme [Z] [K] a subi des brûlures ayant entrainé une prise en charge médicale.
Source officielle5e chambre civile
625fa5268361df277dc5982f
19 avril 2022
19 avril 2022
plaidant INTIME : Monsieur [F] [X] né le 02 Juin 1963 à [Localité 5] décédé le 06 avril 2021 de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Elisabeth REY de la SCP BECQUE-DAHAN-PONS-SERRADEIL
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
633fc2fee633183e2ee179ad
6 octobre 2022
6 octobre 2022
de l'instance ; - débouter Mme [D] [N] et la SCP Van Den Bos - Mixte - Abbad - Herbette - Becue de toutes leurs demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850b8
21 juin 2000
21 juin 2000
LE MANS du 15 Décembre 1998 ARRÊT DU 21 JUIN 2000 APPELANTE : Madame Gisèle X... épouse BECHU née le 28 Septembre 1932 à MAYET (72360) Garnache 72360 MAYET représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00126_20240207
7 février 2024
7 février 2024
A, représenté par la SELARL BS2A Bescou et Sabatier, agissant par Me Bescou, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du 13 décembre 2022 ; 2°) d'annuler les
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02315_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Bescou, avocat de M.
Source officielleChambre 1-1
6788a5cf5e7520ea67f8e4bf
15 janvier 2025
15 janvier 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 21/00932 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG2BV Ordonnance n° 2025/M34 SARL MULLER ET BECHOU Immatriculée au RCS de [Localité
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00664_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
C..., représenté par la SELARL BS2A Bescou et Sabatier avocats associés, agissant par Me Sabatier, a saisi la cour administrative d’appel de Lyon d’une demande tendant à obtenir l’exécution de l’arrêt
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
P0524c/DÉFENDEURS
6871efa257f38d6b27c2762b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Mars 2024 - Cour d'Appel de PARIS - RG n° 23/12462 Nature de la décision : Défaut NOUS, MARIE LAMBLING, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydia BEZZOU
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01924_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
que Me Bescou renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat à la mission d'aide juridictionnelle qui lui a été confiée.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00367_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Picard, président ; - et les observations de Me Sabatier, substituant Me Bescou, pour M. B ; Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7ff
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Paris a fait droit à cette demande ; Considérant qu'il résulte des pièces versées aux débats que la société Pinault Distribution, devenue Pinault Bois & Matériaux puis PB & M, a absorbé la société Becob
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
6692189bf3a19d0db6b71269
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Assisté de Madame Jeanne BELCOUR, greffière. MINIST'RE PUBLIC : Le Parquet général près la cour d'appel de Paris a adressé le 6 juillet 2024 des observations écrites.
Source officielleRETENTIONS
6524ea170188778318399691
8 octobre 2023
8 octobre 2023
08 OCTOBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 08 OCTOBRE 2023 à 14h30, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Véronique MASSON-BESSOU
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f6b787c4000862f621
26 avril 2024
26 avril 2024
des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Jeanne BELCOUR
Source officielleCHAMBRE CIVILE
66fe353e91b69e88a370fb41
2 octobre 2024
2 octobre 2024
------ APPELANTE : Madame [S] [G] [L] née le 19 novembre 1967 à [Localité 5] de nationalité française, journaliste domiciliée : [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurent BELOU
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
678b43b8c6ad78dd9cf0d504
17 janvier 2025
17 janvier 2025
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Jeanne BELCOUR
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f0ba59ea6533065f551e6c
4 avril 2025
4 avril 2025
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Jeanne BELCOUR
Source officiellePage 2 sur 75
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