AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
5fd9ddb2febcf41c6ec864ca
12 novembre 2019
12 novembre 2019
incombera au GFA des Barradis, - recevoir Mme [M] [P], Mme [U] [L] épouse [Z] et M.
Source officielleCour d'Appel
E REFERE 17 Décembre 2013 Madame Sylvie X...divorcée Yc/Monsieur Bertrand Y
6253ccb2bd3db21cbdd90faf
17 décembre 2013
17 décembre 2013
L'ABBAYE 2o- Monsieur Victorin Y... ... 23210 BENEVENT L'ABBAYE Défendeurs au référé, Représentés par Maître François MAZURE, avocat ; INTERVENANT VOLONTAIRE Monsieur Médéric Y... ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6708c035445a086e2bcede61
10 octobre 2024
10 octobre 2024
AXA FRANCE Société Anonyme au capital de 214 799 030,00, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 722 057 460, représentée par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD-BARADEZ & ASSOCIÉS, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6358cdb7c40aa805a7864c6f
25 octobre 2022
25 octobre 2022
de la société exercice libéral à responsabilité limité Bremard, Baradez & Associés.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
635236fd8c924eadffcc493a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[F] aux dépens de première instance et d'appel, ces derniers pouvant être recouvrés directement par Maître Rémy Baradez membre de la Selarl Bremard, Baradez & associés, avocats conformément à l'article
Source officielleChambre Sociale
644b63dbc51457d0f882de9e
25 avril 2023
25 avril 2023
[G] [J] [Adresse 3] [Localité 1] Ayant pour conseil Me Jean-louis BORIE de la SCP BORIE & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Stéphanie BARADEL de la
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01922_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 29 janvier et 23 juillet 2021, la SAS Laboratoire GlaxoSmithKline, représentée par la SCP d'avocats Baraduc, Duhamel, Rameix, avocats au Conseil d'État et
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8d1
11 septembre 2007
11 septembre 2007
.-83500 LA SEYNE SUR MER représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR prise en la personne de son représentant
Source officielle15e Chambre A
616348e7543823d76b0316c2
18 mars 2011
18 mars 2011
, avoués à la Cour, assisté de Me Pascal CERMOLACCE, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [B] [M], demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI
Source officielle15e Chambre A
61634cf51c666ce2d9a48d4a
18 mars 2011
18 mars 2011
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE PROVENCE ALPES CORSE Grosse délivrée le : à : Me JAUFFRES la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI réf Décision
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT01163_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 23 avril 2021, M. et Mme E, représentés par Me Balladur, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a77
27 juin 2013
27 juin 2013
né le 26 Décembre 1948 à ALGER de nationalité française ... ... 34540 BALARUC LE VIEUX représenté par la SCP Yves et Yann GARRIGUE, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Julien
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929e2
9 novembre 2015
9 novembre 2015
COMPARANTE-assistée de Me MANDON-BARDAUD-CAUSSADE, avocat au barreau de LIMOGES ; APPELANTE ET : DIRECTION DE LA SOLIDARITE, demeurant 13, Rue Joseph Ducouret-BP 59-23011 GUERET CEDEX représenté
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864a4
2 octobre 2002
2 octobre 2002
Y..., Impasse des Accacias34540 BALARUC LES BAINSReprésentant : Me Fabien MARTELLI (avocat au barreau de MONTPELLIER)INTIMEE :S.A.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01453_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Les photomontages ont également été complétés s'agissant B covisibilité du projet avec la commune de Bénévent-l'Abbaye.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69739170cdc6046d476ede5a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
date du 01 juillet 2025, D'UNE PART, ET : Madame [N] [I] veuve [A] née le 09 Novembre 1944 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Lisiane FENIE-BARADAT
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e98e
11 octobre 2011
11 octobre 2011
née le 26 Janvier 1961 à THIERS (63300) de nationalité Française ... 34540 BALARUC LES BAINS représentée par la SCP AUCHE HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la cour, assistée de Me Claire LEFEBVRE, avocat
Source officielle15e Chambre B
616355d5bf1fa7f870d2a001
31 mars 2011
31 mars 2011
Rôle N° 09/12471 [U] [W] C/ [K] [X] [E] [Z] épouse [X] Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b209e4ea48318f5ae75
18 octobre 2023
18 octobre 2023
AXA FRANCE IARD, représentée par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD-BARADEZ & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 209686, représentée par Me Florence ROSANO, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
686765509f40b42a26419e0c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
causés par l'activité des auxiliaires de justice Décision attaquée : n° 21/01313 rendue par le Tribunal Judiciaire d'EVRY le 29 Janvier 2024 Appelante : Madame [W] [G], représentée par Me Rémy BARADEZ
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