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32 résultats pour « Benoit LLAVADOR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fda9aade9e1812b0fccf786

Appel

5 juin 2019

5 juin 2019

plaidant , avocat au barreau de PARIS, toque : E0384 INTIMEES SARL SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DE L'HÔTEL DES ALLIES SIRET n° 401 390 778 00017 [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

8ème chambre

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Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[B] [V] né le 11 Janvier 1975 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 4] 2°Mme [O] [M] née le 01 Juillet 1976 à[Localité 12]) [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Gérard BENOIT de la SELARL

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

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Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

février 1989 à [Localité 11] (Belgique) [Adresse 2] [Localité 5] Madame [J] [B] épouse [I] née le 15 novembre 1989 à [Localité 8] (Belgique) [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Me Jean-Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

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Appel

23 décembre 2010

23 décembre 2010

greffe de la Cour d'Appel le même jour, sous le numéro de rôle 08/ 00208, ensuite d'un jugement no 86 du Tribunal Civil de première instance de Papeete en date du 30 janvier 2008 ; Représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

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Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

audit siège N° SIRET : 444 046 007 00019 [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 assisté de Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre 4-6

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Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Depuis lors, les plages horaires de travail des encadrants couvrent bien les besoins d'exploitations.

Source officielle
CA

2ème Chambre

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Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

- dit n'y avoir lieu à assortir la condamnation d'une astreinte, - pris acte que Mme [M] s'engage à réaliser les travaux afférents au lavabo de la salle de bain, - débouté M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69d88a2bcdc6046d47ba8b5d

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] Représentéq par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentéq par Me Benoît

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

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Appel

20 janvier 2017

20 janvier 2017

[Q] [B] épouse [S] [Adresse 2] [Localité 3] née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 4] Représentés par : Me Aurélie TABUTIAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : D1416 Assistés par : Me Benoit

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04629_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ils n'ont donc retenu aucun besoin d'assistance temporaire par une tierce personne, la patiente ayant été hospitalisée de manière continue jusqu'à la consolidation.

Source officielle
CA

Chambre civile

69e9ae17cdc6046d4737f862

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

[D] en date du 1er mars 2018 à effet au même jour, portant sur un logement sis [Adresse 3], - ordonné l'expulsion des lieux loués de monsieur [H], ainsi que celle de tous occupants de son chef, au besoin

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69f195f3cdc6046d47ed84aa

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Dans le cadre de ce marché, la société PNS a fait appel à la société établissements Masci pour la réalisation des travaux de décapage, lavage, dessalage, enlèvement de coquillages et peinture anti-corrosion

Source officielle