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519 résultats pour « Benoit PAULY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90a9e

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Benoit X..., à indemniser M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a55

Appel

6 février 2007

6 février 2007

Bois de Nèfles 97460 SAINT-PAUL Représentant : Me Fernande ANILHA (avocat au barreau de SAINT DENIS) (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005 / 004823 du 21 / 09 / 2005 accordée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0c9

Appel

8 février 2012

8 février 2012

C/ Benoît Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf1bd3db21cbdd8eb00

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

rendu (e) le 20 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Encadrement No RG : 10/ 00464 Copies exécutoires délivrées à : Me Claude-Marc BENOIT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86364

Appel

6 mars 2002

6 mars 2002

./ BENOIT Olivier , S.C.P BOYER LESCAT MERLE SOCIETE X , Sans avoué constitué SARL Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1cb

Appel

11 août 2011

11 août 2011

REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 11 août 2011 Madame Roselyne LASSUS-IGNACIO, conseillère à la Cour d'Appel de Papeete, assistée de Mademoiselle Ida PAULO

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

603642e4d65aa1a4a3532a6f

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

C/ SCP BENOIT DELESALLE - AXEL DEPONDT - JEAN-PAUL ARSOUZ ET THIERRY DELESALLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 24

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883d1

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Monsieur Jean-Paul D... Monsieur Frédéric E... Monsieur François E... Monsieur Raphaùl F... Monsieur Patrick G... Monsieur Philippe H... Monsieur Pascal N... ...

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6968c267cdc6046d4760bc89

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

TOULOUSE 17/02083 CHANGEMENT D'EXPERT Grosse délivrée le 14/01/2026 à Me Ophélie BENOIT-DAIEF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad26

Appel

30 mai 2007

30 mai 2007

Vu l' appel interjeté le 21 juillet 2006 par la SNC EUROVIA PICARDIE uniquement dirigé contre Benoit X... de cette décision dont elle a reçu notification le 24 juillet 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f53d

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

Général Fiorella 20000 AJACCIO assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de Me Chantal FLORES SAGNET, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIME : Monsieur Jean Benoit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b058

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Au nom de son client, le conseil de Jean- Paul X... a régulièrement relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67f5ff1de523525b14ffd9a4

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

SCI PAUL LANGEVIN, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee15

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Signé par Anne-Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef3c

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64fab9b70f624005e653f43f

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

23/01799 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NG7T ------------------------ DU 06 SEPTEMBRE 2023 ------------------------ ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68ae91034dac40c7d0d2b17e

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[U] [D] à payer cette somme à la société Paul Yon avec intérêts à compter du prononcé de la décision ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85993

Appel

29 juin 2001

29 juin 2001

Le 20 août 1999, Monsieur BENOIT X... a interjeté appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd937a7

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

Paulo Y...

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CA

6e chambre

64422a1dd2fa6fd0f8040688

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Philippe BOUCHEZ-EL GHOZI du PARTNERSHIPS PAUL HASTINGS (Europe) LLP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0177 et Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE

Source officielle

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