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44 résultats pour « Bernard BENSA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

697b0fd8cdc6046d4712acc1

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Jean LECLERC, Cédric CABANES et Yves-Henri CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Patrick BAUDOUIN, membre de la SCP d'Avocats BOUYEURE-BAUDOUIN-DAUMAS-CHAMARD BENSAHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d137

Appel

3 juin 2009

3 juin 2009

représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assistée de Me Laurence CRESSIN BENSA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE *- *- *-

Source officielle
CA

8e Chambre C

60377991bb0f7555522f2f30

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

APPELANTS Monsieur [D] [I] né le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 2] (TUNISIE), demeurant [Adresse 1] représenté et assisté de Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [O]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6034c95e9f9de2b3fa528392

Appel

27 septembre 2016

27 septembre 2016

- signé par Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, présidente et par Madame Mariam ELGARNI-BESSA, greffière présente lors du prononcé.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

60335dfb4e0ebb0f2427264a

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

- signé par M François FRANCHI, président et par Mme Mariam ELGARNI-BESSA, greffière.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

67ef6b0966129746fdd69da5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Catherine DAUMAS de la SCP d'Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE

Source officielle
CA

8e Chambre A

603223a6538ff15ad899a4eb

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

Société C.K.O HOLDING C/ [V] [K] SAS ETABLISSEMENTS ABERA PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE ADJOINT SARL TAPAS Grosse délivrée le : à : Me Thierry TROIN de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA

Source officielle
CA

8e Chambre A

60327bf94a3c7fb00e7b34ad

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Bernard MESSIAS, Président de chambre Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Madame Chantal DESSI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1ed

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

sise Immeuble MICROMEGA Technopole de MARSEILLE PROVENCE - Château Gombert - 13454 MARSEILLE CEDEX 13 représentée par la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Me François-Noël BERNARDI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

60339c962493a0514615dbbb

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

déférée à la Cour : Jugement du 02 Juillet 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/16290 APPELANT Monsieur [C] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Laurence TAZE BERNARD

Source officielle
CA

Chambre 1-6

671b35252edfb0b58c05e937

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

MMA IARD Caisse CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Etienne BERARD - Me Thierry TROIN - Me Audrey CAMPANI Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

603317d850706d89935032ff

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

WIZE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1421 INTIMÉS Monsieur [K] [C], ès qualités de liquidateur de la société RBMH HOLDING SAS, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Bernard

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6968f056cdc6046d476620be

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

MICHOU & CIE [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Jérôme CHAMARD de la SCP d'Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE L - GOMEZ-REY - BESNARD, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

68f9b6c90a84a5e5f0016a51

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J0125 Ayant pour avocat plaidant : Me Valérie BENSAHEL de la SCP d'Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE

Source officielle
CA

2ème chambre section B

62c52988a2c4236379079a1f

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

domicilié audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Géraldine PUCHOL de la SCP BERNARD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68f1d26de5a8ebce715483f2

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 12] Représentées par Me Valérie BENSAHEL de la SCP d'Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603457af79a256470db3de37

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

représentants légaux Immatriculée au RCS de LISIEUX sous le numéro 811.197.821 ayant son siège social [Adresse 11] [Adresse 2] Elisant domicile : [Adresse 6] Représentée par Me Laurence TAZE BERNARD

Source officielle
CA

4e chambre

60339a1420613e4ee67113e2

Appel

15 mai 2017

15 mai 2017

cette qualité audit siège Représentant : Maître Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Représentant : Maître Sébastien BENA

Source officielle
CA

Chambre 1-3

678b47168cafc520068c168f

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Françoise ASSUS-JUTTNER Me Christophe DUPONT Me Etienne BERARD Me Françoise BOULAN Me Serge BERTHELOT Me Thierry TROIN Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6871efa657f38d6b27c27665

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

INTIME Monsieur [S] [V] né le 04 Avril 1968 à [Localité 9], [Adresse 2] [Localité 5] Représenté et assisté de Me Jérôme CHAMARD de la SCP d'Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE

Source officielle

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