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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
61625100929f6bffa995b3a2
16 mai 2014
16 mai 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller Madame Valérie
Source officielleETRANGERS
62760c7e593736057d78a9b8
6 mai 2022
6 mai 2022
DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent non représenté par Maître Guillaume SAUDUBRAY, cabinet ADES, barreau de Paris M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bertrand
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00543_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Bertrand Baillard, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0caac25a97f0381f4ace
24 septembre 2012
24 septembre 2012
avocats au barreau de PARIS, toque : L0044) et de Me Jean-marie BURGUBURU (avocat au barreau de PARIS, toque : J016), de Me Jean Michel LUCHEUX (avocat au barreau de PARIS, toque : T0605), et de Me Bertrand
Source officielleChambre civile 1-3
660f951aa40f8b0008cb799f
4 avril 2024
4 avril 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseiller, Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616398d69c0939beba85f4bf
12 mai 2010
12 mai 2010
- signé par Monsieur Bertrand FAURE, Président et par Mademoiselle Séverine GUICHERD, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163db3721096bcc7de7d12a
12 mai 2010
12 mai 2010
- signé par Monsieur Bertrand FAURE, Président et par Mademoiselle Séverine GUICHERD, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163db3721096bcc7de7d12b
12 mai 2010
12 mai 2010
- signé par Monsieur Bertrand FAURE, Président et par Mademoiselle Séverine GUICHERD, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163db3721096bcc7de7d12c
12 mai 2010
12 mai 2010
- signé par Monsieur Bertrand FAURE, Président et par Mademoiselle Séverine GUICHERD, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre des Etrangers
69cf4dc5cdc6046d47f161c3
2 avril 2026
2 avril 2026
N° RG 26/01323 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHD5 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 02 AVRIL 2026 Bertrand DIET, Conseiller à la cour d'appel de Rouen, spécialement
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01050_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
A Sambourg, le cumul des angles d'occupation augmenterait de 23 à 30 degrés, avec un indice de densité très élevé de 0,4, et l'angle de respiration chuterait de 219 à 188 degrés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d46
15 janvier 2016
15 janvier 2016
-Y...), ont promis de vendre, pour une durée expirant au 15 mars 2013, à la société SNC Yvelines seniors, qui s'est réservé la faculté d'acquérir, un ensemble immobilier sis 73 rue Joseph Bertrand et 134
Source officielle12e chambre
6034993510aec685c6211427
8 novembre 2016
8 novembre 2016
2013 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 2012F03970 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Bertrand
Source officielleETRANGERS
64379dbc9477fe04f5cc63e8
11 avril 2023
11 avril 2023
[J] [Z] né le 18 Août 1997 à [Localité 5](ANGOLA) de nationalité Angolaise Actuellement retenu au Centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par viso-conférence assisté
Source officielle4e Chambre A
5fde273246b738043c4b5d16
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Bertrand H... ; - débouté Mme Françoise X..., la SCI les Champs Bleus of South France et Yvon Z... de l'intégralité de leurs demandes ; - débouté la A... de sa demande de dommage et intérêts pour procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be75
9 janvier 2008
9 janvier 2008
née le 16 juillet 1959 à LA SERENA (CHILI) ... ... 30900 NIMES comparante en personne et assistée de Maître Bertrand REDAUD, avocat au barreau de NIMES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9254f
18 juin 2015
18 juin 2015
Bertrand X..., Mme Martine U..., épouse X..., M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163bf2a3aeb4b683cf414d5
14 avril 2010
14 avril 2010
déférée à la Cour : Décision du 03 Septembre 2009 -Institut National de la Propriété Industrielle de PARIS - RG n° 0801230 DEMANDERESSE AU RECOURS La société ROLLS-ROYCE PLC société de droit anglais
Source officielleETRANGERS
6358cd91c40aa805a7864bac
25 octobre 2022
25 octobre 2022
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bertrand DUEZ, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88014
21 février 2006
21 février 2006
No 04/ 04151 AFFAIRE : Bertrand X... C/ S. A. S.
Source officiellePage 2 sur 12