HOLDING BILLION MAYOR INDUSTRIE, * le 1er septembre 2004, la société BILLION MAYOR ASIA filiale de la S.A.S.

Bilo'o A est manifestement dépourvue de fondement.

Décembre 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES No RG : 09-01670/ V Copies exécutoires délivrées à : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES YVELINES Me Pascale BILLING

La SAS SOTIAG a adressé à la SAS Billion sa facture concernant ces châssis et le coût de leur espace de stockage et cette dernière a contesté la facture.

société HPMC, a confié au docteur Fortunato Z..., aux droits duquel est ensuite venue la société d'exercice libéral par actions simplifiées X..., le droit exclusif de pratiquer tous les examens de biologie

BILOBA [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Christophe HARENG, avocat au barreau de BETHUNE INTERVENANT Nous, Déborah BOHEE, présidente de chambre Assistée de Béatrice CAPLIEZ, Greffier

[D] a effectué des heures supplémentaires non rémunérées ; - CONDAMNE la société Bilfinger LTM industrie à verser à M.

- Débouter la SAS Billion de sa demande de paiement d'indemnité compensatrice de préavis, - Condamner la SAS Billion au paiement des intérêts légaux calculés sur I'ensemble de ces sommes, - La condamner

A..., représentées par Me Billong Billong, demandent à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance de la présidente de la 9ème chambre du tribunal administratif de Nantes du 29 juillet 2024 ; 2°) d’

par Me Sophie MARCHESE de la SCP IMAVOCATS, avocat au barreau de TOULON Syndicat des copropriétaires LE CYTHERE pris en la personne de son Syndic en exercice, le Centre de Gestion Immobilière - BILLON

Octobre 1992 en LIBYE de nationalité Libyenne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 03 mai 2026 à 20h20 Vu l'appel formé le 04 mai 2026 à 15 h 36 par courriel, par Me Nathalie BILLON

[W] [Y] et la SARL [Localité 5] bilan [Localité 10] Rémy [Localité 11] [Localité 12] in solidum aux dépens, Condamné M. [W] [Y] et la SARL [Localité 5] bilan [Localité 9] in solidum à payer à M.

BILFINGER LTM INDUSTRIE [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Monsieur [W] [F] [Adresse 2] [Localité

BILFINGER LTM INDUSTRIE [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Monsieur [Y] [H] [Adresse 2] [Localité

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 décembre 2024 sous le n° 24VE03262, Mme A, représentée par Me Billong Billong, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler

François BILLON, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON. Greffier lors des débats : M.

. *** La société SPMP (Société Phocéenne de Matières Plastiques), ainsi que les autres sociétés du groupe, ont déposé le bilan en juillet 1996 et Me [P] [K] a été nommé administrateur judiciaire

prolongation du maintien au centre de rétention de : [Z] [X] né le 27 Mars 1994 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 16/01/2024 à 14 h 35 par courriel, par Me Nathalie BILLON