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669 résultats pour « Blachere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fde6592e110643f994e7f1d

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représenté par Me Sonia FUSCO OSSIPOFF de l'AARPI Cabinet FUSCO OSSIPOFF, avocate au barreau de PARIS, toque : B0793 Ayant pour avocat plaidant Me Nathalie BLACHERde la SCP BLACHER GEVAUDAN AVOCATS

Source officielle

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Annonces BODACC517 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

VINSON-BLACHERE

SIREN 791030620Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

05/07/2026

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Modifications diverses

LES HALLES BLACHERE BERNARD

SIREN 340292549Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

18/06/2026

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Dépôts des comptes

BLACHERE DENTAL

SIREN 891217366Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

18/06/2026

Voir →

Modifications diverses

BLACHERE, Julien, Christian, BLACHERE

SIREN 952404283Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

04/06/2026

Voir →

Modifications diverses

BLACHERE ILLUMINATION

SIREN 343829784Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

11/05/2026

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 8

65b4afca7ef77d000880b549

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[G] à verser la somme de 2.500 euros à Maître [T] et la SCP [T]-[T], la somme de 2.500 euros à Maître [Y] et la SCP [Y] Blanchet Lallemand ; rejeté le surplus des demandes ; condamné M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2e2a942a604f5e9367f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[Y] [R] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Sébastien LEGUAY de la SELARL SEBASTIEN LEGUAY, avocat au barreau de CARCASSONNE substitué par Me Marie-Caroline ESCUDIE-BLACHETTE, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6033f88033a1eaa8e5746b4e

Appel

23 février 2017

23 février 2017

barreau de Carpentras, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [M] [E] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] - de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Rafaële BLACHERE

Source officielle
CA

3e chambre civile

6780badcf25437b69df75b0e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MENUISERIE BLACHERE ET FILS (lot menuiseries intérieures), prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 24] [Localité 9] S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a225f4dcdc6046d4738ae4b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

La société Brink's a conclu avec la société Blachere et les enseignes qui lui sont liées un contrat de conditionnement et de transport de fonds.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX02374_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

C et Mme E le 29 août 2018 en vue de la construction d'une maison individuelle sur un terrain situé chemin de Lou Blanchet issu de la division des parcelles cadastrées E 1436 et E 1438, ainsi que la décision

Source officielle
CA

8ème chambre

630710847786aac563f2757b

Appel

24 août 2022

24 août 2022

à l'encontre de la SAS Blache-Maçonnerie ; Débouter toutes parties de leur appel incident contre la SAS Blache-Maçonnerie ; Condamner GROUPAMA MÉDITERRANÉE ou tout succombant aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c2b

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

... ... 56000 VANNES Appelant, non comparant ET LA DIRECTION DES INTERVENTIONS SANITAIRES ET SOCIALES 32, Boulevard de la Résistance 56035 VANNES Intimée, représentée par Me Quentin BLANCHET

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6528df1caaebb88318fda45e

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

BLANCHET prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Stéphane PIEUCHOT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 1311B04 INTIMES La S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162986d201c88caf8c4e179

Appel

12 avril 2013

12 avril 2013

arrivées à destination, présentaient de graves anomalies : qualité du papier inégale, palettes contenant à la fois du papier journal, du papier satiné et du papier mat, différences de grammage et de blancheur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6347ac7029ffd2adfff4f459

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Stéphane MEYER, président, chargé du rapport, et Mme Valérie BLANCHET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63d22a9a9b3c8605deec201f

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Valérie BLANCHET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 24 Janvier 2000c/Monsieur NAITOUAKHA X

6253c8c2bd3db21cbdd86328

Appel

25 juin 2002

25 juin 2002

MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Monsieur GUIRIMAND, avocat général, et au prononcé del'arrêt par Monsieur BLACHON, avocat général.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

616323203dbed56e5e2c2fc4

Appel

17 mars 2010

17 mars 2010

responsabilité de la société Goss international [Localité 2] était engagée pour défaut d'accrochage des plaques, défauts des plieuses, défauts informatique et électronique et défauts relatifs aux blanchets

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b392

Appel

19 février 2008

19 février 2008

dans l'affaire opposant : APPELANTS : Monsieur Antoine X... ... 64350 SEMEACQ BLACHON Madame Marie France X... ... 64350 SEMEACQ BLACHON représentés par la SCP DE GINESTET /

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02759_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

afin de déterminer les préjudices qu'elle estime avoir subis du fait de l'accident dont elle a été victime le 23 juin 2019, en raison de la chute d'une branche d'arbre dans le square Marcel Bleustein Blanchet

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21451_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

A, représenté par Me Blachère, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Montpellier du 17 mai 2022 en tant qu'il a condamné l'État à lui verser seulement la somme de

Source officielle
CA

5ème Chambre

69fd7244cdc6046d470291d7

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [F] [T] Représenté par Me Quentin BLANCHET MAGON, avocat au barreau de RENNES - N°

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CA

7ème Ch Prud'homale

6360cabd3c369c7f7499712f

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20220267 INTIMEE Marie-Odile SASSIER Représentée par Me Quentin BLANCHET

Source officielle