CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 727 résultats pour « Bligny »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

66a33c3b02a12a235bae6e5a

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[J] est sorti du véhicule blindé.

Source officielle

Page 2 sur 87

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC161 résultats

Journal officiel
Radiations

BLIGNY, Christophe

SIREN 927524074Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CPENR DE BLIGNY-LÈS-BEAUNE

SIREN 977955798Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

28/06/2026

Voir →

Radiations

Bligny, Gabriel, Tristan, Rémi

SIREN 908742281Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

17/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHATEAU DE BLIGNY

SIREN 809654999Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

17/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS DU CHATEAU DE BLIGNY

SIREN 325654192Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

17/03/2026

Voir →

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01549_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Par la décision contestée, une amende de 1 800 euros pour trois salariés a été infligée à la société Trans Blinter.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00581_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Par un arrêté du 17 avril 2018, le maire de Saint-Laurent-Blangy a accordé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3c2

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

demeurant ... 21360 BLIGNY SUR OUCHE Madame Marguerite Z...

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6163aeb48d16be2ca5050b76

Appel

6 mai 2010

6 mai 2010

social : [Adresse 5] Représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour Assistée de Me Antoine LE GENTIL, avocat au barreau d'ARRAS INTIMÉE CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE SAINT LAURENT BLANGY

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a192eb4cdc6046d4754ced7

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

décoration pouvait valablement régulariser son appel du 28 mai 2024 en formant une seconde déclaration d'appel pour appeler en la cause la SELARL [X] et associés, liquidateur judiciaire de la société Blink

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6780be2b780de3a214879f12

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 23/09733 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLVGY Ordonnance n° 2025/[Localité 4]/M03 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6034198218bc880938269052

Appel

3 février 2017

3 février 2017

, et en particulier pour le fourgon blindé Banque de France, nécessairement chargés de fonds (faits du 18 février 2014), non respect des procédures sécuritaires concernant le suivi GPS des fourgons blindés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd8963e

Appel

14 septembre 2007

14 septembre 2007

Monsieur VALLEE Fumichon 14710 ST MARTIN DE BLAGNY Comparants en personne, assistés de Me CHEVRET, avocat au barreau de CAEN INTIME : Monsieur Jean-Pierre Z...

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL03691_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d6b

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

Représenté par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Madame Simone Y... VEUVE Z... (DCD) demeurant ... Madame Georgette A...

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63da1361b78bc005de6ccec4

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

] [Localité 3] Représenté par Me Matthieu LEMAIRE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 15050 APPELANT Madame [R] [F] épouse [U] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle BLANGY

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

688af893aac506b5d705cfff

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

n° 23/13419 APPELANTES COMPAGNIE IMMOBILIERE [J] ET ASSOCIES SAS immatriculée au RCS de [Localité 20] sous le numéro 054 804 166 [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me François BLANGY

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6614da4d28647600086a90f3

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Il effectue le nettoyage du chantier ; il démonte, déplace et remonte en couronne tout le matériel (convoyeurs blindés, tuyaux d'air comprimé, flexibles à eau, bois, petit matériel...).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863e8

Appel

12 septembre 2002

12 septembre 2002

En 1989, Monsieur Richard X... a acquis de Monsieur Fred Y... 375 des 500 parts composant le capital social d'une société LABORATOIRE D'ANALYSES DES BLAGYS qui exerce cette activité à FONTENAY AUX ROSES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c67

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 04/02048 SA ESPACE IMMOBILIER LYONNAIS C/ BLIN X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 09 Octobre 2002c/Monsieur BLIN X

6253c8e6bd3db21cbdd86953

Appel

1 septembre 2003

1 septembre 2003

X..., le 09 Octobre 2002 - M. le Procureur de la République, le 09 Octobre 2002 contre Monsieur BLIN X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d1d

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

PRECISION PLASTIQUE MORCENX SA.MOULES DE PRECISION DE SOLOGNE PRECISION PLASTIQUE BLANGY/BRESLES SARL AIPB STE AREMO SARL GENIE ET ENVIRONNEMENT COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c09d

Appel

4 juillet 2008

4 juillet 2008

de Prud'hommes de LISIEUX en date du 25 Septembre 2007 - RG no F06/00094 TROISIEME CHAMBRE - SECTION SOCIALE 1 ARRET DU 04 JUILLET 2008 APPELANTE : Madame Isabelle X... ... 14130 BLANGY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b7a8

Appel

11 juin 2007

11 juin 2007

et la SCP BRIONE- MUTUREL aux entiers dépens, et Maître BLIN à 2 000 euros de dommages et intérêts et 2 000 euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.

Source officielle