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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_24PA02155_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
réalisation d’un blood-patch, la complication survenue.
Source officielleChambre de la Proximité
6520f6a3bb275d83183a3d84
5 octobre 2023
5 octobre 2023
immatriculée au RCS d'Evreux sous le n° 507.773.455, dont le siège social est sis [Adresse 4], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Localité 2] représentée par Me Aurélie BLONDE
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00775_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
En sixième lieu, la SARL Divonne's pub soutient que le vérificateur a commis plusieurs erreurs dans les tarifs qu'il a retenus, pour 2012, pour le " cidre Strongbow " et la bière " blonde de l'Isle " et
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6034198218bc880938269052
3 février 2017
3 février 2017
, et en particulier pour le fourgon blindé Banque de France, nécessairement chargés de fonds (faits du 18 février 2014), non respect des procédures sécuritaires concernant le suivi GPS des fourgons blindés
Source officielle1ère ch. civile
62c5299ba2c4236379079bcf
5 juillet 2022
5 juillet 2022
FHB prise en la personne de Maître Nathalie LEBOUCHER ès qualités d'administrateur provisoire du syndicat des copropriétaires du [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Aurélie BLONDE
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d58881a7b805de12b4c3
18 mai 2022
18 mai 2022
légal Représentée par Me Xavier GRIFFITHS, avocat au barreau de LISIEUX Représentée par Me Alain OLIVIER, avocat au barreau de CAEN La Société POZZO GESTION CALVADOS, venant aux droits du CABINET BLOND
Source officielleChambre de la Proximité
66878d1005d6f7f678d4946e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AS OPTIC Immatriculée au RCS d 'EVREUX sous le n° 511 301 954 [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Aurélie BLONDE de la SELARL THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de l'EURE INTIME
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af69cbb6c6260008b53160
17 janvier 2024
17 janvier 2024
ordonnance signée le 27 septembre 2019 par le délégataire de Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance de PARIS, représentée par Me Philippe THOMAS COURCEL de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90f3
8 avril 2024
8 avril 2024
Il effectue le nettoyage du chantier ; il démonte, déplace et remonte en couronne tout le matériel (convoyeurs blindés, tuyaux d'air comprimé, flexibles à eau, bois, petit matériel...).
Source officielle1ère Chambre civile
62ad6cd2552b2c05e5785950
10 mai 2022
10 mai 2022
Monsieur [R] [V], [Adresse 1] [Adresse 1] non représenté, Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 1] représenté par son syndic, la Cabinet POZZO IMMOBILIER venant aux droits du cabinet BLOND
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fd9303dbd122f1001ebc123
20 mai 2020
20 mai 2020
et en particulier pour le fourgon blindé Banque de France nécessairement chargé de fonds (faits du 18 février 2014).
Source officielleCh. civile et commerciale
696b2fbacdc6046d479dafd6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
PATISSERIE [Z] [Adresse 4] [Localité 5] représentée et assistée par Me Aurélie BLONDE de la SELARL THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau d'EURE substituée par Me Philippe THOMAS-COURCEL de la SCP
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67908b3f4143037ceabfc075
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Conducteur engin de déblocage taille du 01/08/1980 au 31/12/1982 : ouvrier mineur qui arrêt ou met en route le convoyeur blindé. Il peut participer, comme aide, à certains travaux miniers.
Source officielleCh. civile et commerciale
63ca43299066fd7c90fc2897
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[A], technicien à France Blonde d'Aquitaine Sélection en charge de la section Normandie et M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2d02a12a235bae6d8e
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Il liste les outils utilisés pour son travail qui sont les néhaus, palans, haveuses, piles, samiia, treuil, convoyeur blindés taille.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6755b6c6260008b5302c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Conducteur engin déblocage taille du 01/04/1976 au 30/09/1976 : ouvrier mineur qui arrête ou met en route le convoyeur blindé.
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b44781dc057dee7d61
11 mai 2022
11 mai 2022
: Syndicat des copropriétaires de l'immeuble 21-23-25 rue Edouard Feray à Evreux représenté par son syndic FONCIA NORMANDIE 5 rue Montaigne 76000 ROUEN représenté et assisté par Me Aurélie Blonde
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbe78d0ccf000877e573
22 janvier 2024
22 janvier 2024
que le blindé lui-même étaient métalliques et ne contenaient pas d'amiante.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbeb8d0ccf000877e575
22 janvier 2024
22 janvier 2024
que le blindé lui-même étaient métalliques et ne contenaient pas d'amiante.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbf78d0ccf000877e579
22 janvier 2024
22 janvier 2024
que le blindé lui-même étaient métalliques et ne contenaient pas d'amiante.
Source officiellePage 2 sur 29