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4 901 résultats pour « Blot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20163121

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

par le directeur du groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil à sa demande de communication des contrats d'engagement d'aide soignants conclus pour la période 2014 à 2016 au sein du même bloc

Source officielle

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CA

1ère Chambre

5fdb48cd5c2abc26bb35817a

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

Le constat d'huissier établi le 4 septembre 2012 révèle que ces blocs de pierre ont été ensuite déplacés (selon un témoin, par M.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fca5a830766a131b76c0129

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

et 809 du code de procédure civile, ordonner sous astreinte : de retirer les trois préfabriqués présents et toutes constructions installations (remorque privée de roues, conteneurs métalliques, blocs

Source officielle
CA

Chambre Civile

69df227bcdc6046d47480ff0

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Matthieu MICOU, avocat au barreau de BLOIS

Source officielle
CA

1ère Chambre

6305bf3836772dc563366372

Appel

23 août 2022

23 août 2022

; En conséquence, - Condamner la société Blot Immobilier 44 à verser à M. et Mme [U] la somme totale de 27.154,02 € en réparation des préjudices subis ; - Débouter la société Blot Immobilier 44

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69f43a75cdc6046d472da5ac

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

timbre fiscal dématérialisé n°: exonération Madame [P] [O] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 5] (45) [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Nelly GALLIER, avocat au barreau de BLOIS

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73649cdc6046d479a6a1a

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[L] [W], salarié de la SAS [1] (la société) en tant qu'infirmier bloc opératoire, a déclaré une maladie professionnelle en raison de 'scapulalgies chroniques épaule droite sur arthropathie connue'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e4b

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

I - Exposé préalable :En date du 17 juin 2002 les époux X... ont donné à l'agence SARL Blot Immobilier un mandat non exclusif de vendre une propriété sise à Chance, sur un terrain d'environ 6.500 m2 au

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6274bc102799a9057d5dcf6d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Par acte sous seing privé du 15 septembre 2011, la société Financière Serthi a acquis en bloc les actions de la société Aqua Bloo, spécialisée dans la fabrication d'équipements automobiles.

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

6031e9bbdca68a230692ed2d

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

ENTREPRISE BLOT FILS, la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Civile

69df226bcdc6046d47480a80

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[M] [H] a assigné sa soeur [W] [H] en partage devant le tribunal judiciaire de Blois.

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CA

Chambre Sécurité Sociale

6a1e668ccdc6046d47cac0e2

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

La société [1] a été placée en redressement judiciaire par jugement du Tribunal de commerce de Blois du 16 mai 2025 et Me [I] [N] désigné en tant que mandataire judiciaire.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155834

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

demande de communication de l'offre de prix (devis) de la société attributaire concernant le lot n° 11 « plomberie-sanitaire-chauffage-ventilation » du marché public ayant pour objet la construction d'un bloc

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CA

Chambre des Urgences

6a192812cdc6046d47541b4a

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Par la décision dont appel du 09 septembre 2025, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Blois a notamment fixé la capacité de remboursement de M. et Mme [D] [X] à la somme de

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

686dfb14002316e0ca848f72

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

BLOT-ZWEIG ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 2 pages) Nous, Marie-Hélène MASSERON, présidente de chambre, Assistée de Saveria MAUREL, greffière, *** Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble

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CA

Chambre Commerciale

6a02b607cdc6046d4770b036

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

le la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du 07 MAI 2026 N° : 102 - 26 N° RG 24/02702 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HCP6 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Juge des contentieux de la protection de BLOIS

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Chambre Commerciale

6883112d4d9076bf079c22f3

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES Me Julie HELD SUTTER ARRÊT du : 24 JUILLET 2025 N° : 154 - 25 N° RG 22/01966 N° Portalis DBVN-V-B7G-GUGW DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de BLOIS

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CA

Chambre Civile

6a17d48fcdc6046d47313bfc

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

la SCP STOVEN PINCZON DU SEL la SCP REFERENS ARRÊT du : 27 MAI 2026 N° : - 26 N° RG 25/02323 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIK3 DÉCISION ENTREPRISE : Tribunal paritaire des baux ruraux de BLOIS

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CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d03d

Appel

28 novembre 2008

28 novembre 2008

BLOT, conseiller qui en a fait un rapport, assisté de Madame Catherine MINATCHY, Adjoint administratif faisant fonction de greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fad0accdc6046d47bf7594

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

devoir général de vigilance, M. et Mme [M] ont vainement demandé au Crédit agricole de les indemniser de leur préjudice et ont fait assigner l'établissement bancaire devant le tribunal judiciaire de Blois

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