CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

836 résultats pour « Boudelti »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

679874425b6b52f3e4a430d3

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

PIECES ET ENTRETIEN AUTOMOBILE BORDELAIS (PEAB) Confirmation Grosse délivrée le à Me Aude ORLIAC Me Nadège MARTY-DAVIES REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle

Page 2 sur 42

← PrécédentSuivant →
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

S.C.P. SILVESTRI BAUJETc/S.E

65b35d821d7564000872dccb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

LE GRILL BORDELAIS Syndic. de copro. [Adresse 5] Société LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DELONDRES S.A.R.L. L&G BATIMENT S.A. BPCE IARD S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c873bd3db21cbdd854fa

Appel

17 janvier 2001

17 janvier 2001

Y... né le 1952 à Beni Meskine (MAROC), filiation non précisée, de nationalité marocaine, marié, demeurant 30 rue Labat 75018 PARIS, déjà condamné, Prévenu, comparant, libre Assisté de Maître BOUDJELTI

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA01356_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Par une requête, enregistrée le 4 avril 2023 sous le n° 23PA01356, Mme C A épouse B, représentée par Me Boudjelti, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Montreuil

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69fd7e2fcdc6046d47044657

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ORDONNANCE DU 07 Mai 2026 dans l'affaire entre : REQUERANTS : Madame [L] [V] épouse [Y] Monsieur [U] [Y] demeurant ensemble [Adresse 1] à [Localité 1] représentés par Me Christine BOUDET

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

6524ea2e018877831839970b

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

La Selarl Lexavoué a communiqué les conditions de son intervention qui ont été acceptées par le client par le truchement de son conseil bordelais.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898d0

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Thierry, SARL CC BORDEAUX-EASY CASH 1, SARL CC BORDEAUX EASY CASH 2, SARL CC BORDEAUX EASY CASH 3, SARL COMPTOIR BORDELAIS BIJOU D'OCCASION et C... Solange épouse D...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA03173_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

A B, représenté par Me Boudjelti, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de lui délivrer le titre de séjour sollicité

Source officielle
CA

Chambre 3 A

63bfb2be5e2fbe7c90043620

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Copie exécutoire à : - Me Francis SCHMITT - Me Christine BOUDET le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 22/02108 -

Source officielle
CA

Chambre 3 A

63bfb2be5e2fbe7c90043622

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Copie exécutoire à : - Me Francis SCHMITT - Me Christine BOUDET le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 22/02202 -

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6538b4357ffc2c8318ee01f6

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

] né le 19 Juillet 1947 à [Localité 2] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] anciennement hospitalisé sous contrainte au centre hospitalier de Heinlex ayant pour avocat Me Nolvenn BOURRELIER

Source officielle
CA

3e chambre civile

68f1d5bc0b565ec7590f7c09

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[U] [E] [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER M.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64a660a7bbd03a05db965483

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[B] [Z] né le 24 Avril 1982 à [Localité 6] ([Localité 2]) [Adresse 1], ayant été hospitalisé au [Adresse 4] ayant pour avocat Me Nolvenn BOURRELIER, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7D-K7ZA SAS CHATEAU LYNCH BAGESc/SA CHATEAU ANGELUS

5fd996f7c19ba788c6c85083

Appel

7 janvier 2020

7 janvier 2020

d'autant que les termes auxquels elle est associée sont plus longs, en particulier dans la marque antérieure (LYNCH BAGES) ; - le fait que les Châteaux Lynch Bages et Angelus soient connus dans le Bordelais

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6358cd89c40aa805a7864b76

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

MINUTE N° 22/564 Copie exécutoire à : - Me Christine BOUDET Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89647f14914fb075ebd4b

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Christel DAUDE de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [K] [N] épouse [Z] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sophie MIRALVES-BOUDET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163fb35aa666c51c0f5fa56

Appel

26 novembre 2009

26 novembre 2009

Madame Lysiane LIAUZUN, présidente Madame Dominique DOS REIS, conseillère Madame Christine BARBEROT, conseillère Greffier : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame Christiane BOUDET

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_24PA01788_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

31 mai 2024

B, représenté par Me Boudjelti, demande à la cour : 1°) d'ordonner le sursis à exécution du jugement n° 2329090 du 28 mars 2024 du tribunal administratif de Paris ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6866137d27f49a37ec714e6a

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Copie exécutoire à : - Me Christine BOUDET - Me Olivier SALICHON le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 25/00467 -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83fbd3db21cbdd84b52

Appel

19 mars 1998

19 mars 1998

L'agence de publicité BORDELAIS LEMEUNIER LEO BURNETT (ci-après B.L.L.B.) a effectué à partir de 1986 une mission de conseil en communication pour le compte de la société FROMAGERIES RAMBOL.

Source officielle