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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
60332b5dd3f4689c9f9f2b56
14 septembre 2017
14 septembre 2017
de PARIS Monsieur [C] [F], né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par le Cabinet BRUSA
Source officielleCh. civile et commerciale
626cd33bbd20aa057d9f386b
28 avril 2022
28 avril 2022
Elle a découvert à l'intérieur de celui-ci une brosse à manche en bois avec poils métalliques telle que celles qui sont utilisées pour brosser des soudures.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94776
24 septembre 2019
24 septembre 2019
Représentant : Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ Mme L... E... Intimée la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL [...] [...]
Source officielleChambre 4-6
686ca82d202006593453d484
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[R] [N] Représentant : Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.A.S.U.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162be8f99b588421c5e38bb
15 novembre 2012
15 novembre 2012
: la SELARL RACINE (Maître Antoine DIESBECQ) avocat au barreau de PARIS, toque : L0301 assistée de : Maître Victor COLLADOS (avocat au barreau de PARIS, toque : L0301) INTIMEE : SAS LA FEE BROCA
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba0a
26 mai 2008
26 mai 2008
DE LA BROSSE agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité au siège La Brosse 37160 NEUILLY LE BRIGNON Représentée par Maître Jean-Michel DAUDÉ avoué à la Cour Ayant pour
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941b5
27 septembre 2018
27 septembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 27/09/2018 la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS Me Olivier Y...
Source officielleChambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f0016824
22 octobre 2025
22 octobre 2025
N° Portalis DBV3-V-B7I-WXLZ ( Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies exécutoires délivrées le : à : [R] [D] SCP BROSSIER-CRUZILLAC
Source officielleChambre 1-1
69f1a403cdc6046d47eeaa28
28 avril 2026
28 avril 2026
D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-1 N° RG 22/02065 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI3CY Ordonnance n° 2026/M134 Association [Adresse 2] Représentant : Me Rachel SARAGA-BROSSAT
Source officielleChambre Sociale
6780b927b10ab0632f70496e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Après un rachat en 2015, la SAS Verreries Brosse est devenue la SAS Zignago Vetro Brosse ( la société ou l'employeur).
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00091_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Il est constant que le permis de construire délivré à la SCI Les Brosses a reçu un commencement d'exécution.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd94343
6 décembre 2018
6 décembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 06/12/2018 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS ARRÊT du : 06 DECEMBRE 2018
Source officielleChambre 1-11 référés
63cf8467a6687f7c904cb9bc
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Portalis DBVB-V-B7G-BJ7XJ [M] [Y] C/ [D] [A] [B] [W] épouse [A] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Thibault POMARES - Me Rachel SARAGA-BROSSAT
Source officielleChambre 1-2
69fd814acdc6046d47048a64
7 mai 2026
7 mai 2026
APPELANTS Monsieur [I], [W] [K] demeurant [Adresse 1] PAYS-BAS ayant pour avocat postulant Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE pour
Source officielleChambre 3-2
68fb978611af6ba0065f43ff
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LE TRIDENT C/ SELA BALINCOURT Copie exécutoire délivrée le : 23 octobre 2025 à : Me Sophie BORODA Me Rachel SARAGA-BROSSAT Décision déférée
Source officielleAvis
CADA:20184463
21 mars 2019
21 mars 2019
fondement de l'article L1110-4 du code de la santé publique, de l'intégralité du dossier médical de son père, Monsieur X, décédé le 9 janvier 2013, pour les trois années de soins qu'il a reçus à l'hôpital Broca
Source officielleAvis
CADA:20144089
27 novembre 2014
27 novembre 2014
du code de la santé publique, de l'intégralité du dossier médical, notamment les pièces lui permettant de connaître les causes de la mort de son époux, Monsieur X X, décédé le 19 mai 2014 à l'hôpital Broca
Source officielleChambre 1-7
68806e695f0f6c8b435b143c
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Chambre 1-7 Ordonnance n° 2025/M138 Affaire : SARL TILE CLUB prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis Représentant : Me Rachel SARAGA-BROSSAT
Source officielleAvis
CADA:20235437
12 octobre 2023
12 octobre 2023
sous forme électronique, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé, d'une copie des documents suivants, relatifs à la situation de l'hôpital Broca
Source officielleChambre 3-4
68e899f560ca52a2831c024c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [G] [H] Représentant : Me Lauriane BUONOMANO de la SELEURL LAURIANE BUONOMANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants SAS [4] Représentant : Me Rachel SARAGA-BROSSAT
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