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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beac
6 mai 2008
6 mai 2008
CARBON BLANC Le C. G. E. A. de BORDEAUX, mandataire de l'A. G.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93302
24 mai 2016
24 mai 2016
Monsieur Bruno Z...vous a alors donné son autorisation pour amener le véhicule à la casse.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a93
10 janvier 2007
10 janvier 2007
* ** EXPOSÉ DU LITIGE : Le 8 juin 1983, la société STAN, entreprise de collecte des déchets, a embauché Monsieur Bruno X... comme conducteur.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b93f
21 avril 2008
21 avril 2008
Grande Instance de REIMS, Madame Nathalie A..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante légale de ses enfants mineurs Quentin A...et Lilian B... ... 51160 AY Monsieur Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162b8d9efb73d2e55750f8b
10 avril 2013
10 avril 2013
[Adresse 7] a assigné les sociétés La Cour, Royal Cambon et Tessilform France en résiliation de bail et expulsion.
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcba
24 juin 2008
24 juin 2008
STS BAS FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DU VAR CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCES MALADIE DU VAR Bruno Y... Z...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63d8c0672182c005de24d106
26 janvier 2023
26 janvier 2023
En l'espèce, les annonces publicitaires produites aux débats indiquent qu'une prestation « pack déménagement » (camion de déménagement, cartons, scotch, papier bulle et mise à disposition d'une personne
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b95b
16 février 2006
16 février 2006
P., dont il était le gérant, ce qu'il a fait par la suite avec un autre camion, - il était convenu entre les parties de la vente d'un camion Mercedes au prix de 145. 000, 00 F HT, après engagement par
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891aa
23 novembre 2006
23 novembre 2006
Ils font valoir que le trouble de voisinage occasionné par le passage de camions internationaux sur une parcelle mitoyenne à la leur ne peut être nié.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00383_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 11 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bruno-Salel, présidente, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89237
25 septembre 2007
25 septembre 2007
représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SCP DELRAN BRUN-MAIRIN DELRAN, avocats au barreau de NÎMES S.A.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63d8c0672182c005de24d108
26 janvier 2023
26 janvier 2023
DÉBATS à l'audience publique du 20 octobre 2022 tenue par Bruno Poupet, magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après rapport oral de l'affaire, a entendu seul les plaidoiries, les conseils des parties
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9287a
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Bruno X...a été engagé le 22 août 2000, en qualité d'agent d'entretien et maintenance, par les sociétés Sapser et Sapser handling.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f37a
6 mars 2012
6 mars 2012
SARL TRANSPORT GUERRE SARL CARRET APPELANT : Monsieur Bruno X... ... 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assisté de la SELARL SEIGLE
Source officielleCour d'Appel
6253ccc0bd3db21cbdd9127d
11 mars 2014
11 mars 2014
Bruno GENDROT, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 11 Février 2014 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 11 Mars 2014, par mise à disposition au greffe
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af80
14 mars 2008
14 mars 2008
des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Madame Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162986a201c88caf8c4e160
24 juin 2013
24 juin 2013
Représentée par Me Arnaud BLANC DE LA NAULTE de la AARPI NMCG AARPI (avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : L0007) INTIMES Monsieur [C] [P] [Adresse 2] [Localité 2] Assisté de Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92967
29 octobre 2015
29 octobre 2015
Catherine MÉTADIEU, Présidente de chambre Mme Camille-Julia GUILLERMET, Vice-présidente placée Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Céline BRUN
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
660e43140740db0008fa94ab
3 avril 2024
3 avril 2024
Dans la mesure où le bien-fondé des demandes en paiement de l'assureur subrogé dans les droits du propriétaire du second camion et du propriétaire du premier camion dépendent, en application de l'article
Source officielleChambre 1 A
68de08ab2efeaecfe6843461
5 avril 2023
5 avril 2023
MINUTE N° 184/23 Copie exécutoire à - Me Noémie BRUNNER - Me Christine LAISSUE -STRAVOPODIS Le 05.04.2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officiellePage 2 sur 17
ENTREPRISE GENERALE AVENIA, SCI LES RESIDENCES DE BOURGOGNE, SCCV ROCCA, SCCV DAVAYE, SCCV LE PAS FLEURY, SCCV LA GOULOTTE, FRANCESCA SAS - représentée par Me Bruno CAMBON
Jugement d'extension de liquidation judiciaire — Jugement d'extension d'une procédure de liquidation judiciaire ouverte initialement à l'égard de Entreprise Générale Avenia (SARL) 28, avenue de la République - Chevigny-Saint-Sauveur - 21800 Chevigny-Saint-Sauveur , date de cessation des paiements le 17 Avril 2018 et confirmant la désignation du liquidateur SELARL ASTEREN prise en la personne de Maître Thibaud POINSARD 19, avenue Albert Camus - 21000 Dijon . Les créances sont à adresser, dans les
20/03/2024
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L'ACCORD PARFAIT 2.0, SELARL BRUNO CAMBON, agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL JUVAL
Acte en date du 24/11/2023 enregistré au COUTANCES le 27/11/2023 sous le numéro dossier 2023 00055621, référence 5004P04 2023 A 02056 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 - 8 Quai Alexandre III 50100 Cherbourg-en-Cotentin
08/12/2023
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CAMBON, Bruno
Autre jugement et ordonnance — Jugement arrêtant le plan pour une durée de 2 ans - Commissaire à l’exécution du plan : RICARD Christophe, Gatche, 30120 Mandagout - N° RG : 18/01375
22/07/2021
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VRC CHERBOURG, Selarl Bruno Cambon mandataire liquidateur à la LJ de MG CYCLES
20/08/2019
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SARL LE PLAISIR DU GOUT, Selarl Bruno Cambon mandataire liquidateur à la LJ de Mr Gounouf Ludovic
Acte ssp en date du 24/07/2019 enregistré au centre des impôts de Coutances le 29/07/2019 dossier n° 201900022873 Référence 5004P04 2019A03066
13/08/2019
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