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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02722_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Procédures devant la cour I- Par une requête enregistrée le 24 septembre 2024, Mme B... épouse D... représentée par Me Cadoux, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement et l’arrêté du 30 octobre
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00620_20250213
13 février 2025
13 février 2025
A, représenté par Me Cadoux, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête présentée par la préfète du Rhône ; 2°) par la voie de l'appel incident, d'annuler le jugement du tribunal administratif
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02414_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
B..., partie perdante, la somme de 1 000 euros à verser à la société Cajou Caffé au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens.
Source officielle1ère Chambre
6811b377893ab038bd466029
29 avril 2025
29 avril 2025
le prix de vente, soit la somme de 330000 euros, - débouté la SCI du Clos Cado de sa demande en remboursement du prix de 330000 euros formée contre l'EPFGE, - débouté la SCI du Clos Cado de sa demande
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00151_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
B, représenté par Me Cadoux, demande à la cour : 1°) à titre principal, d'annuler pour irrégularité ce jugement du tribunal administratif de Lyon du 16 septembre 2022 ; 2°) à titre subsidiaire, de
Source officielle1ère Chambre civile
63be633513ef607c90ab63b2
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[H] dans ses conclusions du 2 septembre 2022 et tendant à voir 'condamner in solidum la société Cador, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c95
19 mai 2004
19 mai 2004
CASSOU RG N : 02/01756 - A C... C...
Source officielle5ème chambre A - formation à 3
DCA_23LY01578_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Article 3 : L'Etat versera à Me Cadoux, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acfc
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Cabinet CADOT BEAUPLET SAFAR prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social ..., - Syndicat des copropriétaires ... représenté par son syndic, la SAS LAMY A...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03281_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 15 novembre 2022, Mme D, représentée par Me Cadoux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ainsi que les décisions du 14 mars 2022 du
Source officielle1ère Chambre
64ae4b0aa1775905dba3bc70
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Sur les désordres concernant les gîtes Monsieur [N] avait une mission complète dans son contrat avec la SCI Cado. Il est en liquidation judiciaire.
Source officielleChambre 4-1
65ab70b036bfc00008d68b96
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Le DS a alors contacté le prestataire CADO qui a indiqué que les cartes CADO ont été utilisées entre le 10 et le 23 décembre 2016.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69d892cfcdc6046d47bbd84a
9 avril 2026
9 avril 2026
Appelant : Monsieur [Z] [M], représenté par Me Karine ALTMANN de la SELEURL AL-TITUDE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2070 - N° du dossier E000G1LW Intimée : S.A. [1], représentée par Me Muriel CADIOU
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04509_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
B A, représenté par Me Cadot, a demandé au tribunal administratif de Melun d'annuler la décision du 14 août 2018 par laquelle l'inspecteur du travail de l'unité départementale du Val-de-Marne a autorisé
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03646_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
A, représenté par la SELARL Lozen avocats, agissant par Me Cadoux, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Lyon du 17 août
Source officielleChambre civile
6618cf0a7935f50008be426b
11 avril 2024
11 avril 2024
[Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Pascale MOURIESSE, avocat au barreau de MARTINIQUE APPELANTE Monsieur [U] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Audrey LISE-CADORE
Source officielleChambre 3-4
63c1050abf9fd47c90a1357e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
BREBIERES PROMOTION, prise en la personne de son représant légal en exercice Représentée par Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, assistée de Me Samuel
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851f3
13 avril 2000
13 avril 2000
CAHOUE Débats: A l'audience publique du 09 Mars 2000 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922ad
18 février 2015
18 février 2015
Christophe SEYS, Président de chambre désigné par ordonnance de Monsieur le premier président en date du 02 septembre 2014 pour remplir les fonctions de président, assisté de Monsieur Ludovic CHARRASSIER-CAHOURS
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01671_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 15 mai 2023, M. et Mme C, représentés par Me Cadoux, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du 31
Source officiellePage 2 sur 56
Cadoux, Pierre Damian
16/07/2026
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SARL CADOUX
14/07/2026
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CADOUX, Jean-Claude, CADOUX
23/06/2026
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Liscoet, Lydia, Cadoux
12/06/2026
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CADOUX, Lionel, Christian
22/05/2026
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