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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
662b43e8fe25450008314ad4
25 avril 2024
25 avril 2024
[P]-LAMBERT-CAGNIART-MARCHAY-D'ESCAYRAC- FORESTIER, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, RCS de Paris sous le n°300 513 157 [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Barthélemy
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616340297dbf94c22343c9ea
28 octobre 2010
28 octobre 2010
Adresse 1] Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Marc MESSAGER, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 22 Juin 2010 tenue par Dominique CAGNARD
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627df7b20d41e0057d43e2f4
12 mai 2022
12 mai 2022
[U] lui a demandé où se trouvait le paquet de magret de canard (qui avait été caché dans la réserve). Elle nous a dit de l'avoir jeté dans sa poubelle.
Source officielle1re chambre sociale
6878847063001e49f9f26b2f
16 juillet 2025
16 juillet 2025
les bulletins de paie avec détail des commissions de [T] [I] pour la période de février 2017 à mai 2018, l'intégralité du bulletin de paie avec détail des commissions de février 2017 qu'elle a caviardé
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX02969_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
B au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, en vue de l'exploitation d'un élevage de 10 000 canards sur le territoire de la commune de Bordères-et-Lamensans, d'autre part
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 22 Février 2001c/Monsieur GORON X
6253c8b9bd3db21cbdd86150
22 mars 2002
22 mars 2002
foie gras, même si cette administration reconnaît que la carte diffusée dans les établissements mentionne la composition précise du sandwiche Aristo : "environ 40 grammes de bloc de foie gras de canard
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
S.A.S. PHOEBUS S.A.S. A.I.D.Dc/SAS AQUITAINE INVESTISSEMENT SOLAIRE
671b35522edfb0b58c05eac7
24 octobre 2024
24 octobre 2024
les documents suivants : « offre non engageant (NBO) de la société Blackrock » du 3 mars 2021 ayant précédé les acquisitions en l'état « caviardé » proposé par AIDD et PHOEBUS ; offre engageante (BO)
Source officielle3ème Chambre Commerciale
695e050375782d5f060c030e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
La société Britexa a une activité de producteur transformateur, notamment de pattes de canard, et d'achat-export de celles-ci.
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd8701c
28 janvier 2004
28 janvier 2004
qui possède une propriété sur le commune de Bourlens, est entré en relation commerciale avec les sociétés PROVENDES VIALLET et la FERME DU PECH REDON afin de développer un élevage de canetons et de canard
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01708_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
complet et copieux, et ce à hauteur de 15 % des ventes ; elle n'est servie qu'en hiver, ce qui explique qu'elle ne figure pas sur les bons de commande de mars à juin 2014 ; - le poids du magret de canard
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3f1
2 octobre 2006
2 octobre 2006
C / Gérard Y..., ès-qualités de liquidateur amiable de la SARL LE CANARD GASCON RG N : 05 / 01090 Aide juridictionnelle -A R R Ê T no 911 / 06 Prononcé à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd8714e
9 juillet 2004
9 juillet 2004
H... conclut qu'il n'a pas cherché volontairement à faire partir deux canards au cours de son opération de ramassage et qu'à aucun moment il n'a lui même porté de fusil.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6163a6131d97f2f687d9138f
28 octobre 2010
28 octobre 2010
Représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour Assistée de Me Thomas DESCHRYVER, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 25 Mai 2010 tenue par Dominique CAGNARD
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8b8
3 juin 2008
3 juin 2008
disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DORGUIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monsieur FOSSIER, Président de chambre Madame NEVE DE MEVERGNIES, Conseiller Monsieur CAGNARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6791de4c93ef93c421386a3f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
contre le jugement rendu le 07 Mars 2023 par le tribunal de commerce de Créteil- RG n° 2021F00775 DEMANDEUR À LA REQUÊTE Monsieur [C] [T] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Aurélie CAGNARD
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
661e14d40f653b0008df2a8f
15 avril 2024
15 avril 2024
[C] [T] expose qu'un canard fixé sur la chaîne s'est décroché au moment où il l'avait saisi, ce qui l'avait propulsé contre la barrière de sécurité. Un témoin, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_20TL01927_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
démolition de 18,28 mètres carrés de surface de plancher adjoints à une construction existante et la remise en l'état initial de cette dernière située au 565, chemin de la Combe Saint Pierre, lieudit Le Cagnard
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd86523
31 janvier 2003
31 janvier 2003
Il constatait : - que certaines marchandises étaient démunies de l'étiquetage obligatoire (marque, poids, date limite de consommation) à savoir :12 paquets sous vide de canard, 1 filet de canard, 2 paquets
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01716_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
complet et copieux, et ce à hauteur de 15 % des ventes ; elle n'est servie qu'en hiver, ce qui explique qu'elle ne figure pas sur les bons de commande de mars à juin 2014 ; - le poids du magret de canard
Source officielle6e Chambre A
61627778a2bc6369e8386d99
2 mai 2013
2 mai 2013
Elle ajoute que si un manège de pêche à canards lui a été attribué lors de la tentative de conciliation, elle n'a jamais pu l'exploiter faute d'emplacement approprié.
Source officiellePage 2 sur 21