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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c2c42a2105dbc59b4b
13 juillet 2023
13 juillet 2023
BOULANGERIE DES CAPUCINS Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social.
Source officielle1ère Chambre
6162887ddafa129e399519c4
17 septembre 2013
17 septembre 2013
les Capucins, lors de son augmentation de capital décidée le 14 mai 2008.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04061_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Or la société Les Capucins n'allègue ni n'établit que Mme Duc aurait fait appel de cette ordonnance.
Source officielleChambre 1-5
6364ba9ae405357f749ea6ed
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[T] [U] et la SCI LE GRAND CAPUCIN solidairement à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9291d
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Rui X... des conclusions au nom de " CAPTAIN OLIVER'RESTAURANT ", et déposait celles-ci devant la Cour.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
680b1bf1c0f38137e6792a4e
24 avril 2025
24 avril 2025
Le 22 août 2022, la SCI Flandre Investissement a vendu l'immeuble loué à l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limité (EURL) Capucine.
Source officielle4e Chambre B
61625101929f6bffa995b3b8
5 décembre 2013
5 décembre 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 DECEMBRE 2013 jlg N° 2013/440 Rôle N° 12/17578 [L] [N] SARL PROVENCE INVESTMENTS C/ SCI CAPUCIN SARL
Source officielle1ère ch. civile
63465977c024d1adffef76fb
11 octobre 2022
11 octobre 2022
La Sci Le jardin des capucins a notifié ses conclusions le 5 juillet 2022, la société Bred banque populaire le même jour.
Source officielleChambre 1-11 référés
6312ef062e6a8e4f13ca61d9
22 juillet 2022
22 juillet 2022
LES CAPUCINES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lauriane BUONOMANO Me Jean-François JOURDAN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 30 juin
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b095
12 juillet 2007
12 juillet 2007
C / Association I CAPUCCINI ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 07 juillet 2006 Conseil de Prud' hommes d' AJACCIO 06 / 403 ------------------ MH COUR D' APPEL DE BASTIA
Source officielleRéférés et Recours
62da3e662eb797effb070439
21 juillet 2022
21 juillet 2022
CAPUCINES C/ S.A.S.
Source officielleChambre 1-8
6620b8b8bd6a8f00086ab76b
17 avril 2024
17 avril 2024
LES BAUMES C/ Syndicat des copropriétaires RESIDENCE BLEUETS CAPUCINES Syndicat des copropriétaires LES GENETS Syndicat des copropriétaires DALHIAS EGLANTINES Copie
Source officielle9e Chambre C
603758642775413614e098df
3 avril 2015
3 avril 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 03 AVRIL 2015 N°2015/ 212 Rôle N° 13/02164 [X] [Q] C/ M° [X], Liquidateur judiciaire de la Société CAPTAIN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA02004_20230223
23 février 2023
23 février 2023
C... et le GFA La Capucine ne sont pas fondés.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6979d542cdc6046d47f55e5b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Captain Watt, anciennement dénommée Qair, est une société de droit français spécialisée dans la production d'électricité à partir de sources renouvelables.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904b3
2 avril 2013
2 avril 2013
Nathan est âgé de 13 ans et Capucine de 12 ans. Ils ne son plus à l'âge où les parents doivent s'occuper d'eux en permanence.
Source officielle14e Chambre
615e0e42c25a97f0381f5418
28 janvier 2015
28 janvier 2015
représentée par Me Capucine DARCQ, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [I] [K] épouse [R], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Capucine DARCQ, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur
Source officielleChambre 1-11 HO
6708bfff445a086e2bcedaf3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
APPELANT Monsieur [L] [R] né le 17 Mai 1998 à [Localité 7], demeurant Actuellement au centre hospitalier [8] de [Localité 7] - Demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître CAPRINI Laure, avocat au
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e59c25a97f0381f554b
3 septembre 2014
3 septembre 2014
Sa ressource principale est la nappe alluviale du Rhône qui est exploitée sur deux sites comprenant trois champs captants, soit : - la rive gauche sur la commune de [Localité 3] (site de la Jouve),
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163873a947dd77ae6de025a
1 décembre 2010
1 décembre 2010
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 10/01340 [Y] C/ ASSOCIATION CAPUCINE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 11 Décembre 2008 RG
Source officiellePage 2 sur 42
C. A Pinocchio, CAPUANI, Alberto
22/11/2013
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CAPUANI GAZ SERVICES
06/03/2013
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AJC MAINTENANCE, CAPUANI GAZ SERVICES
28/12/2011
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C. A Pinocchio, CAPUANI, Alberto
13/07/2011
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CAPUANI GAZ SERVICES
07/10/2009
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