Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale C salle 1
62c67beeca9bf26379030710
29 avril 2022
29 avril 2022
En effet, il ressort du projet de réorganisation de la SAS Cargill Haubourdin qu'elle a elle-même communiqué, que le groupe Cargill a décidé d'une réorganisation opérationnelle au niveau mondial en 2015
Source officielleSociale C salle 1
62c67beeca9bf26379030714
29 avril 2022
29 avril 2022
Son contrat a été repris par la SAS Cargill Haubourdin avec reprise d'ancienneté.
Source officielleSociale C salle 1
62c67befca9bf26379030716
29 avril 2022
29 avril 2022
Son contrat a été repris par la SAS Cargill Haubourdin avec reprise d'ancienneté.
Source officielleSociale C salle 1
62c67befca9bf2637903071a
29 avril 2022
29 avril 2022
Son contrat a été repris par la SAS Cargill [Localité 4] avec reprise d'ancienneté.
Source officielleSociale C salle 1
62c67bf3ca9bf2637903072e
29 avril 2022
29 avril 2022
En effet, il ressort du projet de réorganisation de la SAS Cargill Haubourdin qu'elle a elle-même communiqué, que le groupe Cargill a décidé d'une réorganisation opérationnelle au niveau mondial en 2015
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f819
5 mars 2012
5 mars 2012
Condamne la S A AIR CARAIBES en la personne de son représentant légal à payer à Madame Z...
Source officielleSociale C salle 1
62c67befca9bf26379030718
29 avril 2022
29 avril 2022
Son contrat a été repris par la SAS Cargill Haubourdin avec reprise d'ancienneté.
Source officielleSociale C salle 1
62c67bf1ca9bf26379030722
29 avril 2022
29 avril 2022
Son contrat a été repris par la SAS Cargill Haubourdin avec reprise d'ancienneté.
Source officielleSociale C salle 1
62c67bf2ca9bf2637903072a
29 avril 2022
29 avril 2022
Son contrat a été repris par la SAS Cargill [Localité 3] avec reprise d'ancienneté.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0d82c25a97f0381f4d9e
16 octobre 2014
16 octobre 2014
, de la somme de 5.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, -de condamner la SAS AIR CARAIBES ATLANTIQUE aux dépens dont distraction au profit de Maître BODIN CASALIS conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a18
20 février 2017
20 février 2017
Y..., gérant de la SELARL CETEF CARAIBES, et Mme X....
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd948b2
17 février 2020
17 février 2020
Le 27 juillet 2018, la SA GFA Caraïbes a interjeté appel de la décision. La SARL Loc'Hotel a constitué avocat le 27 août 2018.
Source officielle7ème CH (PREMIER PDT)
68e5f346e11beca089b88dd0
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Elle estime que la SARL LEGUMES CARAIBES était d'accord avec les honoraires facturés.
Source officielle5ème CH (référés)
6704cb632f5f3246ff381496
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Par déclaration du 5 janvier 2024, la société CARAIBES HYGIENE EMBALLAGE a interjeté appel de cette décision.
Source officielleChambre Sociale
62d64993aa6a2f06030d2717
26 avril 2022
26 avril 2022
Condamner la SAS Cargill Foods France aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff49
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Claude X... et la SARL CARAIB MOTER seront condamnés à supporter les dépens d'appel.
Source officielle2ème chambre section A
677e163cdbb9bd42de09fbe8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[H] [N], représenté par Me Isabelle VIGNON de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocat au barreau de NIMES C/ Mme [P] [M], représentée par Me Christophe MILHE-COLOMBAIN, avocat au barreau de CARPENTRAS,
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a8c
21 septembre 2020
21 septembre 2020
E... et la société ANTIGUA DENTAL CARAIBES résultant d'un bon de commande no61 en date du 8 février 2013, - condamné la société ANTIGUA DENTAL CARAIBES à payer à N...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02305_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Mme Cavaillès de a finalement été licenciée par décision du 11 mai 2022.
Source officielleChambre civile
69690269cdc6046d4768347c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La SA Caraib Motor supportera les dépens. PAR CES MOTIFS La présidente de la chambre, Déclare caduque la déclaration d'appel de la SA Caraib Motor en date du 9 mai 2025.
Source officiellePage 2 sur 175