Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
679481530175ed452fca58e6
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Denis ARDISSON, Président de chambre Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, conseillère, Madame CAROLINE GUILLEMAIN, conseillère, Qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Denis
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c159
23 juillet 2008
23 juillet 2008
Caroline Z... épouse Y...
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fca4c148df58966999a2973
20 novembre 2020
20 novembre 2020
De plus il estime que la société aurait dû produire l'ensemble des registres du personnel des magasins appartenant au 'groupe' Leclerc.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61609e4f264c7ed035b03c59
14 novembre 2013
14 novembre 2013
[Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Caroline
Source officielle1ère Chambre
67061e5dfde28ee42071139a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
- si l'origine des désordres provient de la piqûre et de l'écrasement du fil saumon nommé 3NAK-SA, le rapport n'établit aucunement que cette piqure a été réalisée par le centre Auto Leclerc.
Source officielleCh. civile et commerciale
6711fafe7603bf88a1884bf5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
DU 17 OCTOBRE 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 2023RJ0163 Juge commissaire du Havre du 11 mars 2024 APPELANTE : Organisme URSSAF NORMANDIE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Caroline
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61624d5eed30a8f561738219
6 mars 2014
6 mars 2014
domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Représentée par Me Jean ROSENBERG de la SCP CAROLINE
Source officielle1ère Chambre civile
64379d959477fe04f5cc6379
12 avril 2023
12 avril 2023
Affaire : Madame [T] [X] épouse [K] représentée et assistée de Me Célia FOSSEY, avocat au barreau de CHERBOURG - N° du dossier 106319 C/ Madame [O] [X] épouse [A] Représentée par Me Thomas LECLERC
Source officielleChambre Premier Président
66a099182be3e083f4fad5b8
23 juillet 2024
23 juillet 2024
par le tribunal judiciaire de Rouen en date du 20 mars 2024 DEMANDERESSE : SA SOCIETE GENERALE venant aux droits de la SA CREDIT DU NORD [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Caroline
Source officielleChambre Sociale
6381c0bbf0597a05d4df01e4
18 mai 2022
18 mai 2022
DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DU HAVRE du 24 Septembre 2018 APPELANTE : Madame [L] [F] [Adresse 3] [Localité 2] Non comparante, ni représentée à l'audience ayant pour conseil Me Caroline
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01191_20230215
15 février 2023
15 février 2023
L'organisme de formation CD+ Formation - Caroline K a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler cette décision.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6032420fc7400a7812263c5c
15 mars 2018
15 mars 2018
[Localité 1]) - EURL Février (Leclerc [Localité 1]) - Étide ongles et beauté (Leclerc [Localité 1]) - Technibaie (Leclerc [Localité 1]) - MDP menuiserie (Leclerc [Localité 1]) - MDP menuiserie
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60364a4accc6d2abb06d7775
18 novembre 2015
18 novembre 2015
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Caroline
Source officielle1ère Chambre civile
651fa500c601f08318991514
3 octobre 2023
3 octobre 2023
naissance 1] 1974 à AQUIN de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS Ayant
Source officielleChambre 1-2
69615405cdc6046d47c5f7ee
8 janvier 2026
8 janvier 2026
au barreau de TARASCON, plaidant INTIMES Madame [M] [X] veuve [P] née le [Date naissance 14] 1959 à [Localité 64], demeurant [Adresse 57] représentée par Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c6
23 mai 2002
23 mai 2002
l'audience du vingt trois mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : La Cour était composée lors des débats et du délibéré par : Monsieur ROGIER, Président de la Chambre de l'Instruction, Monsieur LECLERCQ
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6034a60b70ec979225c6cb9a
26 octobre 2016
26 octobre 2016
- signé par Madame Sylvie HYLAIRE, président de chambre et par Madame Caroline CHAKELIAN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre civile
64379d929477fe04f5cc6371
12 avril 2023
12 avril 2023
COUR D'APPEL DE CAEN 1ère Chambre civile O R D O N N A N C E N° RG 22/01543 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HAFW Affaire : Monsieur [R] [H] représenté par Me Thomas LECLERC, avocat au barreau
Source officielleETRANGERS
669b5317a3418ee2ae72d248
18 juillet 2024
18 juillet 2024
LECLERCQ, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 03 juillet 2024 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de
Source officielleChambre de la Proximité
6a0fe861cdc6046d47879b3a
21 mai 2026
21 mai 2026
[Adresse 1] [Localité 1] représentée et assistée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [P] [G] en son nom personnel
Source officiellePage 2 sur 9