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684 résultats pour « Cascio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fd92ec9c8c1bd0e519023c4

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

Il a par la suite occupé de très nombreuses fonctions au sein du groupe CASINO et a notamment été détaché par la SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE au sein de la filiale SERCA pour y occuper le poste de Directeur

Source officielle

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CA

3e chambre civile

6262480fb1a50c277d4c5ac1

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

de la SCP SANGUINEDE DI FRENNA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [V] [T] de nationalité Française La [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Sophie ORTAL de la SCP CASCIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b595

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

- ORTAL- CASCIO, avocats au barreau de MONTPELLIER substitué par Me David MARTIN S.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd95051c3298d391579b037

Appel

27 février 2020

27 février 2020

d'assurer la gestion l'exploitation d'une succursale Petit Casino à [Localité 8].

Source officielle
CA

3e chambre civile

627df8ef0d41e0057d43e49a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

par Me Marie-Laure MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER SA AXA FRANCE IARD ès qualités d'assureur de l'EURL DAGHA [Adresse 9] [Localité 17] Représentée par Me Sophie ORTAL de la SCP CASCIO

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5fd90f0ef8dc7da8b6873437

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Dans le cadre de cette exploitation, le 3 juillet 2013, elle a signé avec la société DISTRIBUTION CASINO FRANCE (la société DISTRIBUTION CASINO) un contrat d'approvisionnement avec convention de location

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fca5834e68210229ff28868

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

droit au bail, laquelle était régularisée suivant acte du 26 avril 1013, que la société CASINO ouvrait le 27 avril 2013 un magasin sous l'enseigne 'Casino shopping' dans des locaux distincts du magasin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdc595e36679c7d56ceb108

Appel

30 novembre 2018

30 novembre 2018

Elle rappelle alors que la société Cambio n'a jamais eu la moindre clientèle.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdba05595fc167f67031a26

Appel

14 février 2019

14 février 2019

Le 28 août 2013,un nouveau scanner thoracique décelait deux plaques pleurales calcifiées ainsi qu'un petit nodule séquellaire calcifié.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6780bad0f25437b69df75a5e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de la SCP CASCIO ORTAL CASCIO, Plaidant, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de NIMES SOCIETE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdaab3c8b9ec73c4ccf4f6c

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

société Ciments Calcia aux entiers dépens y compris les frais d'expertise.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162efb78fe037d2cb4a052f

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

L'expert a chiffré le coût total des travaux et frais nécessaires à la somme de 287.834,90 € HT dont 277.534,90€ HT supportés par CALCIA et qu'il a proposé de partager en deux parts égales entre CALCIA

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT00374_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

et d'ordonner que la SA Cafico fasse l'avance des frais expertise.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fda862e3955ad11db975d5e

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

Condamne la SAS Distribution Casino France aux dépens.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01960_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Brasnu, rapporteur public,  - et les observations de Me Douet, représentant la SA Cafico.

Source officielle
CA

14e chambre

642fb7cacece1704f5747acc

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

CIMENTS CALCIA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c936bd3db21cbdd87964

Appel

15 novembre 2005

15 novembre 2005

légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis ZAC Les Garrigues 2 34170 CASTELNAU-LE-LEZ représentée par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Armand Michel CASCIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0e2

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

CIMENTS CALCIA agissant en la personne de ses représentants légaux Rue des Technodes 78930 GUERVILLE CEDEX représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me FLEURY, avocat

Source officielle
CA

1ère chambre

64c35c5ff01612d969deff77

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

[W] [H] [T] épouse [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Sophie ORTAL de la SCP CASCIO

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fda3771bda48c7d8a9aecb3

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

PERPIGNAN, avocat plaidant INTIME : Monsieur [L] [M] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 1] Représenté par Me Sophie ORTAL de la SCP CASCIO

Source officielle