Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93536
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Charles Philippe NN... et son épouse Mme née Nathalie QQ... acquéreurs du lot de M. F... et Mme F... née HH..., -18 049, 70 euros au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff66
23 novembre 2012
23 novembre 2012
APPELANTS : Monsieur Charles Philippe X... ... 97240 LE FRANCOIS représenté par Me Gérald SAE, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Félicie Arlette Y... épouse X... ... 97240 LE FRANCOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9313d
6 avril 2016
6 avril 2016
Charles Philippe MM... NN... et son épouse Mme née Nathalie OO... acquéreurs du lot de M. E... et Mme E... née YY..., -18 049, 70 euros au profit de M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63c109adbf9fd47c90a13d8a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
AUTOMOBILE NANTAISE S.I.D.A.N prise en la personne de ses représentants légaux et ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mathieu LE DU substituant à l'audience Me Charles
Source officielle1ère Chambre
64a50d0cb8594705dbfccd13
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Philippe VALLEIX, Président M. Daniel ACQUARONE, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7ab
30 mai 2012
30 mai 2012
étaient selon les indications cadastrales partagées entre Marie N... épouse Y..., auteur des appelants propriétaire du premier étage (428) et de la moitié du rez-de-chaussée, couloir et place (429) et Charles
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e16
24 novembre 2017
24 novembre 2017
Charles-Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92221
31 mars 2015
31 mars 2015
Charles Philippe Y...et son comportement ne sont pas acceptables. C'est la goutte d'eau.
Source officielleChambre Commerciale
688c4bb6119f12788f059d5f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de XXXX, greffier ; E N T R E : GORIZONT 63 Société par actions simplifiée, inscrite au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 830 260 949, [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Charles-philippe
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6353889d513cb5adff9437d0
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Avocat au Barreau de NANTES INTIMÉE : La SA D'ICI OU D'AILLEURS (SA DIOUDA) prise en la personne de ses représentants légaux et ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 3] Ayant Me Charles
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60330c1e29a7297e4cdc6c0c
11 octobre 2017
11 octobre 2017
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] N° SIRET : 327 512 539 représentée par Me Benoit PERINGUEY avocat au barreau de BORDEAUX, substituant Me Charles
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6971d296cdc6046d4735ebe2
21 janvier 2026
21 janvier 2026
C/ S.A.S. [7] Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 9] du 03/03/2022 RG : 21/00214 Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Bruno CARRIOU, - Me Charles
Source officielleChambre 4-4
5fda8fce65ddfe1f86948c58
20 juin 2019
20 juin 2019
APPELANTE SAS BAYERN AVENUE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Emilie MILLION-ROUSSEAU, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Charles PHILIP, avocat au barreau de NANTES INTIME Monsieur
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fca64f735e5124d839bc623
30 octobre 2020
30 octobre 2020
INTIMÉE : La SAS TECHNILAB prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Marie PEUCHANT substituant à l'audience Me Charles
Source officielle1ère Chambre
695e00f775782d5f060bb5dd
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielleChambre 4-5
6870a4bc05f84751fcf0f5d1
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BAYERN AVENUE Copie exécutoire délivrée le : 10/07/25 à : - Me Olivier ROMANI de la SELARL ARTYSOCIAL, avocat au barreau de NICE - Me Charles PHILIP, avocat au barreau de NANTES
Source officielleChambre sociale 4-3
677cc31acf451bb7cd9292a7
6 janvier 2025
6 janvier 2025
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : E N° RG : F 20/01009 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Camille BRES Me Charles
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cebd
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Georges Z... est décédé en 1998 laissant pour héritiers ses trois fils mineurs Charles, Louis et Philippe soumis à l'administration légale sous contrôle judiciaire de leur mère, Mme Y..., – les mineurs
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91782
11 juin 2014
11 juin 2014
Ours Charles Philippe X.... Suivant acte authentique en date du 2 avril 1979, M.
Source officielleChambre Commerciale
697afac6cdc6046d470fec22
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Madame Aurélie GAYTON, Conseiller En présence de : Mme Valérie SOUILLAT, Greffier, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [B] [D] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Charles-Philippe
Source officiellePage 2 sur 1571