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243 résultats pour « Child »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffe4

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

SAN FRANCISCO CA 94107-4083 (USA) ayant pour avocats postulants la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, et pour avocat plaidant, Me DAHAN INTIMÉE : Madame Sandrine Y...divorcée X... ..., SANTIAGO CHILI ayant

Source officielle

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Annonces BODACC920 résultats

Journal officiel
Radiations

CRAZY CHILD

SIREN 979735909Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

22/07/2026

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Créations

OLIET, Childéric, José, François

SIREN 107471310Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

19/07/2026

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Dépôts des comptes

BOUTIN-CHILDREN & PARTNERS

SIREN 788468668Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

GOLDEN CHILD

SIREN 792942674Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VALE EARLY CHILDHOOD EDUCATION

SIREN 915303796Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

12/07/2026

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CAA

3ème chambre

DCA_22TL22011_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

du droit d'asile qui dispense les conjoints de Français de la condition d'entrée en France sous couvert d'un visa de long séjour, dans la mesure où son mariage n'a pas été contracté en France mais au Chili

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165790

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Madame X, pour l’association X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Chilly-Mazarin

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE03366_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

La SARL Chill Out exerce l'activité de location saisonnière meublée d'une villa à usage d'habitation à Le Rayol Canadel-sur-Mer (Var).

Source officielle
CA

6e Chambre C

6034eb75d6704d16fe96df1f

Appel

1 septembre 2016

1 septembre 2016

' CV établi au Chili par [N] [X]) pour un salaire de base de 1 050 000 CLP (1447€).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb64

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Au moment de leur divorce la communauté comprenait, outre des biens immobiliers au Portugal, une maison d'habitation à Chilly-Mazarin, ... ... ; un jugement du 12 décembre 1997 a autorisé Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89883

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

né le 06 Avril 1970 à ICHIL N'AIT CHILA (ALGÉRIE) ... 07200 AUBENAS représenté par la SCP M.

Source officielle
CA

12e chambre

627df98b0d41e0057d43e7d4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Le 21 juillet 2015, la société Extend Fragrances a déposé la marque 'Marie-Antoinette' au Brésil au Paraguay, au Chili et en Malaisie, en revendiquant un droit de priorité fondé sur sa marque européenne

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT01555_20220921

Admin. Appel

21 septembre 2022

21 septembre 2022

d'une fraude endémique ; - les actes de naissances des demandeurs qui ne mentionnent ni la profession et le lieu de résidence des parents ni la religion du père ni le nom du déclarant méconnaissent le Child

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01608_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

d'annuler l'arrêté du 7 juin 2022 par lequel la préfète de la Somme a rejeté sa demande d'autorisation environnementale de construire et d'exploiter un parc éolien sur le territoire des communes de Chilly

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a731

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

demeurant Fleming 11020c 25 SANTIAGO CHILI représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Marie-Hélène F..., avocat au barreau de PARIS, toque : P135, plaidant pour l'association

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE02340_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Si le requérant fait valoir qu’il réside à Igny (94), comme indiqué dans la décision faisant obligation de quitter le territoire français, et non à Chilly-Mazarin (91), ce pli, envoyé à l’adresse à Chilly-Mazarin

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

61624a6fa68110eae5b68f1e

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

naissance 2] 1944 à [Localité 4] (ROUMANIE) [Adresse 2] [Adresse 2] 2°) Monsieur [O] [D] [X] [B] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 1] (ROUMANIE) Presidente Riesco [Adresse 4] [Adresse 4] (CHILI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c5c

Appel

18 mars 2004

18 mars 2004

F... né le 07 Février 1939 à POZNAN (Pologne) Casilli 203 - Communa de Colina - Région Métropolitana SANTIAGO (Chili) Madame A...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6163515ea2ead9ed860b6fe2

Appel

21 juillet 2011

21 juillet 2011

En 1999, la société E2A suivait trois projets à savoir': Andromède, Mowgli et Chili (pièce 28).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9159a

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Instance d'EVRY-RG no 09/ 03602 APPELANTE Société CABINET CIME IMMOBILIER prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège Centre Commercial Saint-Eloi 78 route de Gravigny-91380 CHILLY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162c840b820aa60963d856f

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

FGM-AROME ET BEAUTÉ, Société de droit chilien, représentée par son Président Ayant son siège social [Adresse 5] Providencia, [A] CHILI Représentée par la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, Me Anne-laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c014

Appel

21 juin 2008

21 juin 2008

Calle Fermin Vivaceta no 0264 Villa Los Héroes-Cimuna de Maipu SANTIAGO DU CHILI (CHILI) Non comparant, n'a pas constitué avoué.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01755_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

Vu : - la convention entre la France et les Emirats Arabes Unis en vue d'éviter les doubles impositions, signée le 19 juillet 1989 ; - la convention entre la France et le Chili en vue d'éviter les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e94d

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Le grief de manque de suivi et de contrôle du chantier de Chilly Mazarin est caractérisé par le fait qu'il a omis de relever plusieurs malfaçons (groupe froid en surélévation non conforme à l'esthétique

Source officielle