Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
65449d99c71a6a83181c8fb6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
et Mondelez France de demandes en contrefaçon, notamment, de la marque n°825 et subsidiairement en atteinte à sa renommée présentées contre la société Griesson de Beukelauer Gmbh pour ses produits ChocOlé
Source officielle1ère Chambre civile
63c8edd9dc5b777c90992e02
18 janvier 2023
18 janvier 2023
JYMO 21 agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me DERBISE substituant Me Charlotte CHOCHOY, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9c0
10 mars 2008
10 mars 2008
Choupay un bail à compter du 1er janvier 1991 portant sur des locaux commerciaux situés à l'angle de la rue des Elus et de la place du Forum à Reims (51) et destinés à l'exploitation d'un commerce de panification
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68df5a3621a269c127203a64
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Plusieurs collaboratrices sous vos ordres ont également affirmé que vous les appeliez " ma chérie ", " ma beauté " ou " chouchou ", propos déplacés et non professionnels.
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd92a10
12 novembre 2015
12 novembre 2015
de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Madame Corinne X... épouse Y... ... 44000 NANTES Représentée par Me Alain LE THUAUT de l'ASSOCIATION CHOUCQ
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85b93
6 décembre 2001
6 décembre 2001
PARIS, ET : AYRAULT Jean-Marc DEPUTE MAIRE de la Ville de NANTES, demeurant Domicilié en cette qualité à - L'Hôtel de Ville - 44000 NANTES Partie civile, intimé, non comparant, représenté par Maître CHOUCQ
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b9f
8 décembre 2015
8 décembre 2015
faisant fonction de greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur Jean-Yves X... ... 44000 NANTES Représenté par Me Philippe JOYEUX de l'ASSOCIATION CHOUCQ
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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24 octobre 2024
24 octobre 2024
domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 06, substitué par Me Charlotte CHOCHOY
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92774
26 février 2015
26 février 2015
fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame Delphine X... ... 44430 LE LOROUX BOTTEREAU Représentée par Me Christophe GUEGUEN de l'Association CHOUCQ
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85562
2 mars 2001
2 mars 2001
LA CARDEC 16 Rue Principale 80140 AVESNE CHAUSSOY "agissant en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège" Comparante concluante par la SCP MILLON PLATEAU CREPIN, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a5
15 octobre 2015
15 octobre 2015
faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur Jean-Yves X... ... 44000 NANTES Représenté par Me Philippe JOYEUX de l'ASSOCIATION CHOUCQ
Source officielleChambre Sociale
637dc85714982305d4c201ec
6 octobre 2022
6 octobre 2022
A juste titre, il n'est pas digne d'un responsable hiérarchique d'appeler sa collaboratrice « chouchou » ou de lui dire « j'ai envie de te faire un câlin et de te serrer dans mes bras comme ma fille ».
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01222_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
octobre 2014 par lequel le préfet de la Martinique a enregistré, au nom de la société Locavet, l'exploitation d'installations industrielles de blanchisserie situées dans la zone d'activité économique de Choco-Choisy
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01182_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Ces contrats ont été intégralement exécutés au sein de l’établissement « Le Choucas », situé à Sixt-Fer-à-Cheval, en Haute-Savoie.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01183_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Ces contrats ont été intégralement exécutés au sein de l’établissement « Le Choucas », situé à Sixt-Fer-à-Cheval, en Haute-Savoie.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61635157a2ead9ed860b6f80
6 mai 2011
6 mai 2011
Créteil, a, avec exécution provisoire : - annulé le procès-verbal de saisie-contrefaçon dressé le 27 septembre 2007 par la SCP d'huissiers [F] - dit que les modèles 'Glitter Vitello 6238", 'Cayenne Choco
Source officielle1ère Chambre civile
642e638b826f3a04f5216713
5 avril 2023
5 avril 2023
avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS APPELANT ET Madame [U] [N] née le 23 Septembre 1958 à [Localité 7] (REUNION) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me CHOCHOY
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6f0
9 mai 2012
9 mai 2012
né le 02 Juin 1951 à NANTES (44000) ... 44220 COUERON ayant pour avocats postulants la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, et pour avocats plaidants, SCP CHOUCQ, LE THUAUT, JOYEUX, GUGUEN
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00612_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
de lui accorder l'autorisation d'exploiter une parcelle agricole d'une surface de 8 hectares 3 ares 65 centiares située sur le territoire des communes de Belloy-Saint-Léonard, Avelesges et Avesnes-Chaussoy
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6e5
9 mai 2012
9 mai 2012
né le 03 Avril 1969 à NANTES (44000) ... 44810 HERIC ayant pour avocats postulants SCP COLLEU/ LE COULS-BOUVET, et avocats plaidants, SCP CHOUCQ, LE THAUT, JOYEUX, GUEGUEN, INTIMÉE :
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