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3 730 résultats pour « Christine Masi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89d03

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

Christine au lieu de Christiane; Qu'il convient de rectifier ces erreurs matérielles ; Attendu qu'alors que la cause d'irrecevabilité de son recours était manifeste M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91961

Appel

22 juillet 2014

22 juillet 2014

Par acte d'huissier délivré le 15 mars 2013, Madame Christine X... épouse Y... a fait assigner la BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL et Monsieur Pierre Y... devant le Juge de l'exécution de BRIVE aux fins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e5

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

et Super Christina, des actes de francisation des bateaux suivant : Christina rebaptisé Anne Sophie, le Christina IV et le Super Christina II actuellement rebaptisé Ghiuvan Ste et de leur situation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906a9

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

6ème Chambre B ARRÊT No 312 R.G : 11/07929 Mme Stéphanie Christiane Annick Michèle Y... épouse Z... C/ M. Christophe Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c66

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Par acte du 21 mai 2010, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d31

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Christian X... a renoncé à la succession de sa mère le 24 janvier 1997.

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc4c52b7db0d7047b4710a

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

APPELANT Monsieur Christian C... demeurant [...] représenté par Me Sébastien X... de la SCP X... B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd59

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Christian X... C/ Mme Marie Thérèse Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5c2

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

Annie B...et Christian X...se sont mariés le 31 mai 2003. Deux enfants sont issus de leur union : - Damien né le 9 octobre 1984, - Audrey née le 14 juillet 1987.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e33f

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Pierre PALIX, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 13 Mai 2011 Date des plaidoiries tenues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d469

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

né le 22 Novembre 1946 à BENI-AMRAN (ALGERIE) 167 bld des Etats-Unis 69008 LYON 08 représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Yves SAUVAYRE, avocat au barreau de LYON INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe55

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

RG N : 12/00437 AFFAIRE : SCI INTRA MUROS PROMOTIONS C/ SARL ANDRE LAVAUD ET FILS, Christian X..., en qualité de mandataire judiciaire de la SARL ANDRE LAVAUD ET FILS, Vincent Y..., en qualité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecf1

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Christian Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec15

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame Anne Marie D... épouse E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd9104c

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

C/ Christian Y... M. L. de la SAS X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f532

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

-Z... aux torts exclusifs de Madame Christiane Z..., Condamne Madame Christiane Z... à payer à Monsieur Jean Baptiste X... un euro (1 €) symbolique à titre de dommages-intérêts, Rejette la demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e50b

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

d'inscription au répertoire général : 08/ 00490 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 DECEMBRE 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN No RG 07/ 00281 APPELANTE : Madame Christine

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CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfe7

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

Pour ce qui la concerne la société CHRISTIN conclut ce qui suit devant la cour : - infirmer le jugement entrepris en ce qu'il a retenu la responsabilité de la société CHRISTIN, - rejeter la demande

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CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf2b

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Madame Marie-Christine X... épouse Y... née le 9 janvier 1945 à PARIS 15ème de nationalité française sans profession demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8deb4

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

Christian DE Y...

Source officielle

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