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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

13e chambre

6032eddd36b2b161d89ceed4

Appel

31 octobre 2017

31 octobre 2017

[Localité 1] - de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Franck LAFON, avocat Postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20170118 et par Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

662b43d8fe254500083149ea

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

de Commerce de PARIS en date du 18 février 2020 [Adresse 1] [Localité 9] Tous représentée par Me Virginie DOMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2440 Tous assistée à l'audience de Me Christophe

Source officielle
CA

3e chambre

5fdc45ef621fe76993e0e18d

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20180128 Représentant : Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

633e703ff8faf13e2e973e01

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Virginie DOMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2440 Assistée par Me Nathalie LOPES, substituant Me Christophe MOUNET, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

67932fe89097fd849ae8ac56

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Virginie DOMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2440 Ayant pour avocat plaidant Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

671b358c2edfb0b58c05edeb

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

- lui voir acquis le dépôt de garantie ; - les voir condamnés au paiement d'une somme de 3.500 euros au titre des frais irrépétibles ainsi qu'aux entiers dépens avec recouvrement direct par Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68ae91144dac40c7d0d2b2a8

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

IGI HOLDING [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Christophe MOUNET, avocat au barreau de PARIS, toque : E0668 Demanderesse au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68ae91144dac40c7d0d2b2ac

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Vu le recours formé par : Monsieur [O] [M] [Adresse 2] [Localité 5] Madame [G] [C] épouse [M] [Adresse 1] [Localité 5] Demandeurs au recours, représentés par Me Christophe MOUNET de l'AARPI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6022562d785e987615d17f60

Appel

5 février 2021

5 février 2021

, avocat au barreau de PARIS, toque : P0290 SCI CHELLES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au dit siège [Adresse 19] [Localité 18] Assistée de Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6c1

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

APPELANT Monsieur Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a73e

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Ce faisant, Monsieur Jean-Christophe X... a gravement enfreint la règle édictée par l'article 84 du décret no72-468 du 9 juin 1972.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfc9

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

FOURNIL SAINT CHRISTOPHE S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ebf

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

Le 15 mars 2004, Christophe X...a adressé à la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2f4

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

G. 05 / 01548 ----------------------- Christophe X... C / S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd8689f

Appel

10 avril 2003

10 avril 2003

Le dernier achat (trois plaquettes pour 1.740 euros, remontait selon Christophe X... à une semaine environ.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b59d

Appel

28 février 2008

28 février 2008

B-... 27700 LES ANDELYS Monsieur Jean-Luc Z... ... 27700 LES ANDELYS Monsieur Christophe Z... ... ... 27700 LES ANDELYS représentés par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY B..., avoués à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c83d

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Christophe X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 4 novembre 2005. Vu les conclusions de M. Christophe X... en date du 2 mars 2006.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

62c52995a2c4236379079b26

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Représentant : Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de l'AUBE Madame [R] [Y] Représentant : Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89481

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Jean- Claude était déjà en train d'effectuer une manoeuvre de dépassement au moment où celui de Mme Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93839

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Elle prétend n'avoir appris l'existence du jugement d'adoption plénière qu'à l'occasion de l'instruction menée sur l'assassinat de Christopher.

Source officielle

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