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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9067d
13 mai 2013
13 mai 2013
PLP-iB divorce Grosse délivrée à maître ROSAS, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 13 MAI 2013 --- = = = oOo = = =--- Le TREIZE MAI DEUX MILLE TREIZE
Source officielle17e Chambre
615e0d53c25a97f0381f4cd3
26 novembre 2013
26 novembre 2013
[U] et [F] [S], pris en leurs qualités de cédants du Bar de la Rose Chez Eric. Bien que convoqués à leurs personnes, MM. [S] sont non comparants à l'audience et non représentés.
Source officielle1ere Chambre Section 1
683fd4d59fc9cbe0b56b1071
9 juillet 2024
9 juillet 2024
NEROT de la SELARL VERBATEAM TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Madame [X] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie-Elodie ROCA de l'AARPI LAUNOIS-ROCA, avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
642fb75acece1704f574783f
6 avril 2023
6 avril 2023
LA VILLA DES ROSES, représentée par sa gérante, la société NOVASTRADA C/o Société NOVASTRADA [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Charlotte BLANQUINQUE substituant Me Jean-Christophe LUBAC
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e2d
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère chambre civile A
697c6112cdc6046d47396d40
29 janvier 2026
29 janvier 2026
rectification d'erreur matérielle DEMANDEURS A LA REQUETE : Mme [D] [O] épouse [H] née le [Date naissance 4] 1960 à [Localité 14] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Nathalie ROSE
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94098
22 juin 2018
22 juin 2018
de la SCP SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 INTIMÉS Monsieur Jean-Marc Z... né le [...] à ARGENTEUIL et Madame Laurence A... épouse Z... née le [...] à L'HAY LES ROSES
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd9189d
26 juin 2014
26 juin 2014
ÉPOUSE X... ... 94240 L'HAY-LES ROSES Représenté par Me Georgia KOUVELA PIQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0854 INTIMÉE Syndicat des copropriétaires SDC LE HAMMEAU DES CERISIERS 93220 GAGNY
Source officielle1ère chambre civile A
69eafd32cdc6046d475758fd
21 avril 2026
21 avril 2026
SB DISTRIBUTION [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON APPELANT CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST [Adresse 2] [Localité 3] Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90af0
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Christophe Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88847
9 mai 2006
9 mai 2006
Christophe Y... (Délégué Syndical Ouvrier) en vertu d'un pouvoir en date du 28 Février 2005 Mademoiselle Sylvie Z... ... Comparante - Assistée de M. Christophe Y...
Source officielle15e Chambre A
6033cb72812a357d928f640c
30 mars 2017
30 mars 2017
ROSE de l'ASSOCIATION YVES ET ET CHRISTOPHE ROSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant Monsieur [Z] [G] né le [Date naissance 4] 1980 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd887a1
25 août 2006
25 août 2006
C.../ LACAILLE (avocats au barreau de SAINT-PIERRE) Monsieur Christophe Noël Y... ... 97414 ENTRE-DEUX Représentant : la SELARL G.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926e3
10 septembre 2015
10 septembre 2015
SEINE-SAINT-DENIS, toque : 173 Assistés sur l'audience par Me Arnaud MONIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 173 INTIMÉS Monsieur PHILIPPE Y...né le 21 novembre 1948 à FONTENAY AUX ROSES
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940ac
29 juin 2018
29 juin 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Carole DURIF de la SCP REVEST-LEQUIN-JEANDAUX-DURIF, avocat au barreau de SENS, substitué sur l'audience par Me Rose-edwige WOODS, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e3a
8 décembre 2017
8 décembre 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Rachid HASSAINE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 240 INTIMÉS Madame Rose-Marie Alphonsine Y... veuve Z...
Source officielle1ère chambre civile A
60373841fab63813144f5d27
13 mai 2015
13 mai 2015
LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 13 Mai 2015 APPELANTS : [Z] [F] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 4] (VAUCLUSE) [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Nathalie ROSE
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86749
16 décembre 2002
16 décembre 2002
Philippe D..., C/ Marie Rose HERRERO I...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90787
17 juin 2013
17 juin 2013
RG N : 12/00035 AFFAIRE : Mme Jacqueline Blanche Rose Y... épouse Z... C/ M. Maurice Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93abc
17 mars 2017
17 mars 2017
né le 28 Janvier 1973 à FONTENAY AUX ROSES demeurant ...
Source officiellePage 2 sur 18