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478 résultats pour « Cook »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14ème chambre

61721d1bff70645cdfd9c595

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

barreau de PARIS, vestiaire L0197 Monsieur [M] [V] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Marilise MIQUEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire L0197 SAS THOMAS COOK

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

65a8d504e12c85000874afc2

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

de la SCP LE RIGOLEUR SITBON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0059 - N° du dossier 175427 Intimés : Maître [N] [D] de la SCP BTSG, en qualité de liquidateur judiciaire de la Société THOMAS COOK

Source officielle
CA

1ere Chambre

6448c0af5ca6d8d0f8ef68bd

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

DBVM-V-B7G-LR4M C3 N° Minute : Grosse délivrée le : la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS LA SELARL COOK

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CAA

2ème chambre

DCA_24PA02109_20250604

Admin. Appel

4 juin 2025

4 juin 2025

A l'issue de la vérification de comptabilité de la société C Cook Prod, société détenue par M. et Mme A, le service a notifié à M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

678b47118cafc520068c1651

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ce navire était immatriculé au registre international des îles Cook. Le 1er'octobre'2017, M.'

Source officielle
CA

Chambre des Terres

68106d2fcda51f39e7a87b20

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[N] [ZB], Mme [SB] [ZB] épouse [SR] de faire la preuve de ce que leur auteur commun Mme [II] [D] [RL] [BB], née le 22 février 1912 à [Localité 6] (Îles Cooks), et décédée le 8 octobre 1997 à [Localité

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167ecdcdc6046d47110203

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

LOGIAL-COOP ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° 73 , 1 page) Nous, Roselyne GAUTIER, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Raquel BARATA

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

65321a399e4ea48318f5aa45

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Ce bail a été renouvelé par tacite reconduction et repris par la société Thomas Cook, qui a cessé de régler ses loyers puis a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire par jugement du tribunal

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CA

3ème Chambre Commerciale

661f660c2313f20008a52745

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

La société COOP HABITAT n'a réglé aucune de ces trois factures.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6708c037445a086e2bcede83

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Afin d'associer les principaux dirigeants et cadres de Défi Viande à l'opération, Défi Viande devenue Coop saveur était détenue à 52 % par la société Cooperl devenue Coop Armorciaine directement et pour

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fdd60b4e78a5909946ff9c3

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

et en Finlande : Coop Danmark, Coop Norge, SOK, désignées collectivement comme 'le groupe Coop' et individuellement comme 'l'Acheteur'.

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CA

2ème Chambre

63c79bc5da31367c908eb819

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

COOP ATLANTIQUE La SA COOP ATLANTIQUE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat plaidant Me François

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616301464c6681071edf66ee

Appel

15 mars 2012

15 mars 2012

Elles considèrent que la société Cool Jet a agi en qualité de transporteur et ne saurait dès lors être qualifiée de commissionnaire de transport et à ce titre, la société Cool Jet serait en droit de se

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

696a2645cdc6046d478362e8

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

PRÉTENTIONS DES PARTIES  Vu l'appel interjeté le 28 août 2023 par la société Logial Coop, Vu les conclusions remises au greffe le 24 novembre 2023 par lesquelles la société Logial Coop demande à

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CA

Référés du PP

67820aaed30fbdc4c17b9c9b

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

COOL RESTO PIZZA C/ S.C.I. LA CARBONNIERE, S.E.L.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b62f

Appel

24 juillet 2002

24 juillet 2002

Société Nouvelle EURO CORK.

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CA

Chambre 1-11 référés

63c6499fbe43307c9013b242

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Sollicités, maître [R] [X] ès qualités et la SAS SACIB ont formulé des observations reçues le 13 janvier 2023 et se sont opposés aux demandes de la société URBAN COOP.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90963

Appel

20 août 2013

20 août 2013

n'ayant pas constitué avocat bien que régulièrement assigné SA COOP ATLANTIQUE dont le siège social est...

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163279233484180ee7228db

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

COOP ATLANTIQUE rétorque que le moyen est irrecevable pour avoir fait l'objet d'une décision irrévocable du président du tribunal de grande instance de Paris.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

626b816ad1fb03057d9a50a0

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[V] a interjeté appel du jugement, la SAS Coop Services a formé appel incident.

Source officielle