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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
65a0ec8d5bbe450008b2ce8c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Cette ordonnance a été signifiée à la société La Coquille le 23 janvier 2018.
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL04310_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
B, la SCEA Les Coussillons et la SCI Mas du Grand Bois font appel de ce jugement. 2.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6312f074ef56904f13d44de5
2 septembre 2022
2 septembre 2022
L'appel incident des sociétés Coulon et MMA Iard assurances mutuelles et MMA Iard SA formé dans leurs conclusions en date du 31 mai 2021 est donc manifestement irrecevable.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04762_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
qu'elle rejette ses conclusions tendant à l'annulation, d'une part, de la décision du 19 mars 2021 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de renouveler son autorisation de pêcher les coquillages
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdb9
19 juin 2008
19 juin 2008
COULON FAÇADE ne produit que l'attestation de Monsieur Jean-Claude Z..., "chargé d'affaires au sein de l'entreprise COULON FAÇADES", témoignage insuffisant à lui seul à établir la réalité des faits allégués
Source officielleChambre 3-3
662b43a3fe25450008314714
25 avril 2024
25 avril 2024
[E] ne rapporte pas la preuve de l'engagement de caution de [V] [B] au profit de Sud coquillages marée ; - débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8f5
26 juin 2012
26 juin 2012
ARRÊT DU 26 Juin 2012 APPELANTE : CPAM DE LA SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Y..., muni (e) d'un pouvoir spécial INTIMEES : FONDATION GEORGES COULON
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8fb
26 juin 2012
26 juin 2012
ARRÊT DU 26 Juin 2012 APPELANTE : CPAM DE LA SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 09 représentée par madame Y..., muni (e) d'un pouvoir spécial INTIMEES : FONDATION GEORGES COULON
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa28
17 janvier 2008
17 janvier 2008
six maillots pour hommes et pour garçons vendus sous la marque "BEYOND" à savoir: - "un maillot short de bain gris motif pieuvre rouge 3 poches dont une arrière; - un maillot short gris à motifs coquillages
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93569
21 septembre 2016
21 septembre 2016
LA MAISON DE LA COQUILLE agissant par son gérant C/ Monsieur Christophe X... SASU ROC SAS CV INVESTISSEMENT GROUPE X...
Source officielle17e chambre
61624a83a68110eae5b6907a
7 mai 2014
7 mai 2014
N° 12/04204 AFFAIRE : [X] [O] [D] [F] [C] [Z] [B] [G] [A] [M] [E] [Q] [T] [L] [W] [O] [N] [K] C/ SA COULON Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 03 Septembre 2012 par
Source officielleAvis
CADA:20162724
7 juillet 2016
7 juillet 2016
administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Marseille à sa demande de copie de documents relatifs au kiosque à poisson et coquillages
Source officielleChambre 3-1
6710aa3dbe64d7e510244e86
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Marée, laquelle avait une activité de grossiste en coquillages, poissons et crustacés.
Source officielle4ème Chambre
6618cf197935f50008be44af
11 avril 2024
11 avril 2024
Le lot gros 'uvre a été confié à la société Coulon Frères, assurée par la société MAAF Assurances. Le marché de la société Coulon Frères a été entièrement réglé le 28 juillet 2005.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01085_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés L'Estran du Croisic, Chellet Berteau production, Coquillages croisicais, l'EARL Josso, la SARL Josso, la
Source officielleChambre Commerciale
64bb733f0d42fcd969e7cec1
21 juillet 2023
21 juillet 2023
EXPOSE DU LITIGE : La SCI Maison de la coquille a été constituée par M. [C] [B] et M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02649_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Par ailleurs, il ressort également des pièces du dossier que certains des lieux d’extraction de sables coquilliers sont compris dans des sites classés A... 2000.
Source officielle1ère Chambre
6034f00e4452ee1e4a4bea40
5 août 2016
5 août 2016
La SCI Amandine de Coulon a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943cb
24 janvier 2019
24 janvier 2019
-DE KERLAND, avocat au barreau de BORDEAUX, D'UNE PART INTIMÉS : Maître Julien C... mandataire judiciaire ès qualités de liquidateur de la SCI MAISON DE LA COQUILLE [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cba3bd3db21cbdd8de8d
11 mars 2011
11 mars 2011
" sous astreinte de 100 euros par jour et par coquilleuse à compter du 8 ème jour après la notification du jugement -ordonné l'exécution provisoire -rejeté les autres demandes -condamné solidairement
Source officiellePage 2 sur 82