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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
642e638e826f3a04f5216727
5 avril 2023
5 avril 2023
DECISION FAITS ET PROCÉDURE Mme [L] [G] a acheté à la société CS Auto Plus un véhicule Cordoba immatriculé [Immatriculation 3] le 17 juillet 2020.
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
68df5a3f21a269c127203b1e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Date naissance 7] 1951 à [Localité 14] (ALGERIE) représentée par Me Cécile LABRUNIE, de TESSONIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C1286 substitué par Me Cordélia
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fd9f21af41b9132dac19997
25 octobre 2019
25 octobre 2019
Il suffit de rappeler que la société Cordobag a fait l'objet d'un contrôle des services de l'URSSAF au titre de la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a084
5 décembre 2007
5 décembre 2007
C/ SNC SOCCORDE SOCIETE SAS ESPACES CORDELIERS SCI CECOCORD Y... SCP THIBIERGE DAUBLON PONE Y...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6349005463d497adffda42a2
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[M] [U] C/ Association OGEC LES CORDELIERS ASSOCIATION (OGEC) LES CORDELIERS Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f704
15 mai 2012
15 mai 2012
Cordelier, Nicolas, Richard & associés, est intervenue le 21 janvier 1999 au profit de M. Georges G...; Que, dans l'intervalle, la société I. B.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00316_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
auquel il est fait expressément référence, la cour a annulé le jugement du 23 mai 2017 par lequel le tribunal administratif de Besançon avait rejeté la demande de l'association " Des évêques aux cordeliers
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033ccb428e83a7f04c32046
28 mars 2017
28 mars 2017
Me Carele PLOUARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E1292 INTIME Monsieur [M] [K] [Adresse 2] [Localité 2] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 3] Représenté par Me Agathe CORDELIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7ef
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Le groupe AVENIR FINANCE est intervenu dans l'intervalle, fin septembre 2009, pour la commercialisation de l'ensemble du Couvent des Cordeliers.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6034d9126b510d03f8810b39
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Juin 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/16964 APPELANT Monsieur [M] [Q] [Adresse 1] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] Représenté par Me Agathe CORDELIER
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0da3c25a97f0381f4e6c
25 février 2015
25 février 2015
& Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 et ayant pour avocat plaidant Me Jean-Pierre CORDELIER de la SCP CORDELIER-RICHARD-JOURDAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 399 Maître [U
Source officielleAvis
CADA:20191261
31 décembre 2019
31 décembre 2019
refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de la liste de l'intégralité des effets personnels de son client, actuellement incarcéré à la maison d'arrêt de Lyon-Corbas
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
660cf2637c1ccb0008628dbb
2 avril 2024
2 avril 2024
dans une assurance de dommages Décision attaquée : n° 18/05734 rendue par le Conseiller de la mise en état de [Localité 2] le 21 Janvier 2019 Appelante : SA AVANSSUR, représentée par Me Agathe CORDELIER
Source officielleRétention Administrative
6347ac3529ffd2adfff4f2f4
11 octobre 2022
11 octobre 2022
général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconférence se sont présentés : -Mme X se disant [H] [T], appelante, assistée de Me Charlotte CORDEBAR
Source officielleChambre sociale
63ca428d9066fd7c90fc24bf
19 janvier 2023
19 janvier 2023
LE CORDINA Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60355637badbf67eea4c8f36
10 mai 2016
10 mai 2016
CORDELIER de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 SA COVEA-RISKS venant aux droits des MUTUELLES DU MANS ASSURANCES [Adresse 3] [Localité 5] N° SIRET : 378 716
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
616398d89c0939beba85f4ce
20 octobre 2009
20 octobre 2009
, avoué à la Cour Monsieur [C] [A] né le [Date naissance 7] 1938 à [Localité 19] 95 de nationalité française demeurant [Adresse 12] [Localité 2] (BELGIQUE) représenté par Me Nadine CORDEAU,
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6667e88ef63d990008817ecb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[A] [O] Représentant : Me Isabelle CASTELLO de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Patricia ROY-THERMES de la SCP CORDELIER
Source officielleAvis
CADA:20154931
19 novembre 2015
19 novembre 2015
la justice à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) l’ensemble des relevés de comptes et des relevés de cantine de son client depuis son arrivée à la maison d’arrêt de Corbas
Source officielle1ère Chambre
668f76dc9b65e642c5878644
10 juillet 2024
10 juillet 2024
ès qualités audit siège [Adresse 8] [Localité 7] Représentée et assistée de la SARL ANCERET FAISANT DUPOUY, avocats au barreau de BAYONNE SA AXA FRANCE IARD ès qualités d'assureur de la Sté CORREBAT
Source officiellePage 2 sur 29