COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION MJR ARRET N° 20 AFFAIRE N : 99 / 02910 AFFAIRE SARL AMBULANCES DA COSTA TRAVERT C / ALLAIN X...

Crociere, - Déclarer la société TMR International consultant recevable et bien-fondée en son appel provoqué dirigé contre la société Costa Crociere, - Condamner la société Costa Crociere à relever

DA COSTA de la SELARL LUGUET DA COSTA, avocat au barreau d'ORLEANS Madame A... B... épouse Y... C... par Me Z...

Le 10 août 2005, AMAS a fait adresser à Foncière COSTA le décompte du capital et des intérêts restant dus à cette date au titre de la convention de prêt, soit une somme de 1. 257. 730, 35 €.

Vu ledit jugement dont les deux parties ont interjeté appel, Monsieur X...le 19 avril 2006 et la SARL LE COSTA le 20 avril 2006.

Il soutient que : - les attestations du docteur A qu'il produit justifient qu'il a fait l'objet d'un traitement médicamenteux à base de Riperda Conta et Zeplion ; - les graves troubles dont il souffre

DA COSTA FRERES SARL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ORDONNANCE N° /2024 *** Le vingt

l' Etat du Costa Rica , il lui appartient de saisir la juridiction prud'homale compétente de ce pays.

DA COSTA de la SELARL LUGUET DA COSTA, avocat au barreau d'ORLEANS _________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 11 Décembre 2018 ORDONNANCE DE CADUCITÉ DE LA

Représentée par Me Arthur DA COSTA de la SELARL LUGUET DA COSTA, avocat au barreau D'ORLEANS SA SOCIETE GENERALE pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée

Ayant pour avocat Me Arthur DA COSTA, membre de la SELARL LUGUET DA COSTA, avocat au barreau d'ORLEANS Madame U... G... née le [...] à PARIS (75013) [...] [...]

Représentée par Me Arthur DA COSTA de la SELARL LUGUET DA COSTA, avocat au barreau D'ORLEANS INTIMÉE SA HMG FINANCE prise en la personne de son représentant légal domcilié en c ette qualité audit siège

JP CONSEIL CENTRE Représentée par Me Antonio DA COSTA de la SELARL DA COSTA - DOS REIS, avocat au barreau D'orleans __________________________________________________________________________________ Orléans

de l'Etat le versement à Me Da Costa Cruz de la somme de 1 500 euros.

Représentée par Me Arthur DA COSTA de la SELARL LUGUET DA COSTA, avocat au barreau d'ORLEANS __________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 23 Mai 2018

de la société Cota Textil dans le transport litigieux.

PARIS sous le numéro 302 493 275, dont le siège social est situé [Adresse 1], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social Représentée par Me Arthur DA COSTA

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 06/12/2018 la SELARL LUGUET DA COSTA ARRÊT du : 06 DECEMBRE 2018 No : 420 - 18 No RG : No RG 17

MJA - MANDATAIRES JUDICIAIRES ASSOCIÉS, prise en la personne de Maître [K] [X], es qualité de liquidateur de la SCI COSTA MEIRA, intervenante volontaire Représentée par Me Pégah HOSSEINI SARADJEH, avocat

des BORDES, avocat postulant du barreau d'ORLÉANS INTIMÉS : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération Monsieur [K], [T] [J] 162 rue de Bellevue - 45160 OLIVET représenté par Me Arthur DA COSTA