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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 OP
64364c7a29c3df04f589a3ac
11 avril 2023
11 avril 2023
SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et Me Jérôme GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [V] [W] [K], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Benjamin CRESPY
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00697_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
S'agissant des motifs de refus dont la commune de Crépy-en-Valois demande la substitution : 31.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00610_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il soutient que les moyens soulevés par l'EHPAD de Crépy-en-Laonnois ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DCA_25TL00678_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 septembre 2025, la commune de Saint-Thibéry, représentée par Me Crespy, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d1d
29 novembre 2006
29 novembre 2006
et de la société SCIENCES-U LYON, appelants, qui demandent à la Cour :- de dire que le plan de sauvegarde de l'emploi est suffisamment précis- de dire que SCIENCES-U et le CRESPA ont bien mis en oeuvre
Source officielleChambre 1-9
6274bb952799a9057d5dcee5
5 mai 2022
5 mai 2022
[Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard KUCHUKIAN Me Benjamin CRESPY Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de MARSEILLE en date
Source officielleService des Référés
68f3209c79ac4fbe1d8777a3
15 octobre 2025
15 octobre 2025
N° RG 25/00118 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MZDW La société Crispy 38 a été créée le 01/09/2019 et a pour activité l'exploitation d'un fonds de restauration rapide à [Localité 6].
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01288_20240227
27 février 2024
27 février 2024
de Versailles d'annuler l'arrêté du 23 mai 2022 par lequel le préfet des Yvelines a mis en demeure les propriétaires et occupants des caravanes stationnées sur le terrain de foot de la commune de Crespières
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7H-NPLG E.A.R.L. LEMONIEc/S.A
6789fa410c7dc206c9eb7df7
16 janvier 2025
16 janvier 2025
, par acte de dénonciation dressé par Maître [N] [L], commissaire de justice à [Localité 6], en date du 5 septembre 2022, - une saisie conservatoire de créance dressée selon acte de la SCP Lacaze Crespy
Source officielleChambre 1-11 référés
63cf8468a6687f7c904cb9c8
23 janvier 2023
23 janvier 2023
RESIDENCE L'ESPERON [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Antoine D'AMALRIC - Me Benjamin CRESPY Prononcée à la suite d'une assignation en
Source officielle1ère chambre civile B
61626b8be62f7c490f224e5f
3 décembre 2013
3 décembre 2013
[D] est propriétaire bénéficie d'une servitude de passage à pied sur la parcelle n°A [Cadastre 2], propriété des consorts [F] [V] Crespi, -dit que les consorts [F] [V] Crespi ne font pas obstacle à
Source officielleAvis
CADA:20163550
15 septembre 2016
15 septembre 2016
directeur général de l'Agence nationale des fréquences à sa demande de copie du dossier relatif à l'intervention des agents de l'Agence nationale des fréquences au domicile de sa mère, Madame X X, à Crépy-en-Valois
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00917_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Toutefois, et compte tenu de la nature de cette convention, le maire de Cressy-sur-Somme était seul compétent pour autoriser l'occupation du domaine public communal.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc19
16 juillet 2008
16 juillet 2008
Khalid né le 17 Août 1983 à CREPY EN VALOIS (60) de Ahmed et de A...
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
6a0d4762cdc6046d47457172
19 mai 2026
19 mai 2026
[O] [X] né le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Edouard DE CRÉPY, avocat au barreau de PARIS, substituant Maître Elias STANSAL,
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6780b936b10ab0632f704a4c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
commerce et des sociétés de NIORT sous le numéro 429 479 769, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Laurence BRUGUIER CRESPY
Source officielleChambre sociale 4-1
671b35c42edfb0b58c05f1c6
24 octobre 2024
24 octobre 2024
une instance entre les parties suivantes : Madame [M] [Y] nom d'usage [K] née le 25 Février 1957 à [Localité 5] (SERBIE) [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Clothilde LERAY de la SELARL CRESPY
Source officielleChambre sociale 4-1
69fd6e5ccdc6046d4701bbdb
7 mai 2026
7 mai 2026
Me Laura ELALOUF SOUSSANA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau du VAL D'OISE, vestiaire : 269 - N° du dossier E000FINL Intimé : Monsieur [I] [N], représentant : Me Clothilde LERAY de la SELARL CRESPY
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e758
20 septembre 2011
20 septembre 2011
La société CREQUY FINANCE a interjeté appel de cette décision le 2 août 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bed
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Le 24 février 2004, la SARL Anne Crespelle éditions a fait l'objet d'une liquidation judiciaire. Maître X...
Source officiellePage 2 sur 18