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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912bd

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Il a alors saisi la cour d'appel de Toulouse conformément aux articles 195 et 197 du décret précité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd9237a

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Thierry X...demande l'infirmation de l'ordonnance du 12 novembre 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af65

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Thierry X...conteste l'état de recouvrement en indiquant ne pas " comprendre le courrier.. ".

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01554_20220928

Admin. Appel

28 septembre 2022

28 septembre 2022

E C et la " SELARL Thierry C, Benoît A et Sébastien C, notaires associés " qui n'ont pas produit de mémoire dans cette instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9352e

Appel

20 septembre 2016

20 septembre 2016

No 15/ 02098 AFFAIRE : SAS GTF PHARMA C/ Thierry X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c948bd3db21cbdd87d49

Appel

8 décembre 2005

8 décembre 2005

. : 04/06529 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Thierry X..., né 5 mars 1963 à VILLEJUIF (94) 26, Av du Général de Gaulle 94160 SAINT MANDE représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3ea

Appel

8 décembre 2005

8 décembre 2005

. : 04 / 06529 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Thierry X..., né 5 mars 1963 à VILLEJUIF (94) ... 94160 SAINT MANDE représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912bb

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Il a alors saisi la cour d'appel de Toulouse conformément aux articles 195 et 197 du décret précité.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_23DA00675_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Le centre hospitalier de Château-Thierry est tenu de verser à Mme D la provision de 47 955,99 euros en raison du caractère exécutoire de la présente ordonnance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8ca0a

Appel

5 décembre 2008

5 décembre 2008

LEGARDON Défendeurs au recours dans la procédure 07 / 00781 Maître Thierry Y... ... 75009 PARIS représenté par Me Jean-Pierre LEON, avocat au barreau de PARIS, toque : C406 Défendeur au

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_20DA01272_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Sur la responsabilité contractuelle des parties : En ce qui concerne la responsabilité de l'EURL d'architecture Thierry Vercruysse : 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd87004

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

Thierry X a un caractère commercial, puisqu'elle a eu pour objet la cession de toutes les parts de la société SERVI AMENAGEMENTS par D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85696

Appel

28 mai 2001

28 mai 2001

FINANCIERE SAC ET THIERRY Jugement du T.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91817

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Y... d'autre part est valable ; - Constaté que la non-réalisation de la vente est du fait de Monsieur Thierry Y... ; - Condamné Monsieur Thierry Y... à payer à Madame Lydie X... agissant tant en son nom

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895b9

Appel

29 mai 2007

29 mai 2007

CL / BL Thierry X... C / SCP Y...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA03449_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

anciennement dénommée société BTA Insurance SE, a demandé au tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, de condamner solidairement les sociétés Qualiconsult et Saunier Poy-Tardieu, devenue société Thierry

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02886_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

La SCI A VIII est propriétaire d'un immeuble situé 14 grande rue à Château-Thierry.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880f0

Appel

9 février 2006

9 février 2006

LES PRESSINGS BASQUES, SARL Avenue de Minerva 64600 ANGLET représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP FURTOS PEYCELON, avocats au barreau de SAINT ETIENNE Monsieur Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f91

Appel

4 décembre 2003

4 décembre 2003

Vu l'article 455 alinéa 1er du Nouveau Code de Procédure Civile dans sa rédaction issue du décret du 28 décembre 1998 ; Vu les prétentions et les moyens développés par Monsieur et Madame Christian Z.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93019

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Thierry X...

Source officielle

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