CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e28
6 novembre 2007
-rejette l'appel en garantie formé par Daniel B...contre Henri X....
6253cb09bd3db21cbdd8cb6c
4 décembre 2008
Daniel né le 31 juillet 1949 à REIMS (51), Fils de Marcel et de Y...
6253cdaebd3db21cbdd941dd
25 septembre 2018
Daniel X.... Le 11 janvier 2018, M. Daniel X... a saisi le bureau de l'aide juridictionnelle afin de bénéficier de l'aide juridictionnelle pour faire appel de cette ordonnance.
6253c955bd3db21cbdd87f75
9 février 2006
ARRET No R.G : 03/04677 YD/CA CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NIMES 27 octobre 2003 Section: CO SARL LE SAN DANIEL'S C/ X...
6253c96fbd3db21cbdd884e9
20 avril 2006
. : 05/04158 Nature du recours : Appel APPELANTES : La Société DANIELI CORUS EUROPE B.V, venant aux droits de la Société HOOGOVENS TECHNICAL SERVICES EUROPE B.V.
6253c941bd3db21cbdd87bcc
22 novembre 2005
DU 22 Novembre 2005 ------------------------- B.M/S.B Daniel X...
Pôle 6 - Chambre 2
65b369cc8c0355000835f59e
25 janvier 2024
; ' CONDAMNER la société Transports Daniel Meyer aux entiers dépens.
6253c8bdbd3db21cbdd861d9
4 mars 2002
Odile MARTIN-TOUCHAIS, ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de Daniel LE X... demande à la Cour, au principal, de déclarer Daniel LE X... irrecevable en son appel ainsi qu'en
6253cb48bd3db21cbdd8d3dd
Odile Z..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de Daniel X... demande à la Cour, au principal, de déclarer Daniel X... irrecevable en son appel ainsi qu'en toutes ses demandes
6253c8e8bd3db21cbdd869cd
18 février 2003
, et qui a : DÉBOUTÉ Monsieur Daniel X... de ses demandes Attendu que l'intimé a soulevé en premier le moyen de l'irrecevabilité de l'appel formé par Monsieur Daniel X... comme hors délai ; Que les parties
6253c876bd3db21cbdd85597
15 mars 2001
Danielle C/ STE BOPLAN INGENIERIE. Jugement du C.P.H. CHOLET du 01 Décembre 1998.
6253ca6bbd3db21cbdd8af9a
12 mars 2008
de la décision rendue par les premiers juges, - débouter Daniel Y... de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions, - condamner Daniel Y... à payer à la société DOGAN VOYAGES la somme de
6253c8b3bd3db21cbdd8604c
7 mars 2002
Daniel Z... vendaient à M.
6253caadbd3db21cbdd8bbb3
29 janvier 2008
Daniel X... a relevé appel de cette décision.
6253ca22bd3db21cbdd8a29d
15 novembre 2007
Daniel X... prescrite, - condamné M. Daniel X... à payer à la S.A.
6253c95dbd3db21cbdd88176
29 mars 2006
C/ SARL ALEXANDRA APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 09 Avril 2004 RG : 03/02638 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 MARS 2006 APPELANTS : Monsieur Daniel X... 119
6253cba0bd3db21cbdd8de4a
6 décembre 2010
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Daniel X...
6253cbebbd3db21cbdd8ea19
24 avril 2006
DU BEARN ET DE LA SOULE C/ Danièle Y...
Chambre civile 1-2
6628a181b2cb67000826a6cf
23 avril 2024
ETABLISSEMENTS DANIEL AUTOMOBILES ci-après dénommée ETS DANIEL AUTOMOBILES C/ M. [H], [E] [S] ...
6253cb34bd3db21cbdd8d183
27 février 2009
FRANCE de sa demande fondée sur les frais irrépétibles et a laissé les dépens de l'instance à la charge de Daniel X... ; Le jugement a été notifié le 22 septembre 2007 à Daniel X... qui a interjeté
Page 2 sur 584