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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
65b0c05c8d0ccf000877e75a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Magali MONTRICHARD, Plaidant, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMÉES : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9255c
11 juin 2015
11 juin 2015
David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6620b8cfbd6a8f00086abae7
17 avril 2024
17 avril 2024
FIDELIA ASSISTANCE Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Jean-David CHAUDET -Me Marie VERRANDO RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielle2ème Chambre
67874f28d61a5c2f4aa36658
14 janvier 2025
14 janvier 2025
HUBERT-LE MINTIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02644_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Il en est résulté que les enjeux sont forts à l'endroit des linéaires boisés, modérés dans les boisements (potentialités de gîtage) et faibles dans les champs et prairies.
Source officielle1ère Chambre
67061e62fde28ee4207113f2
8 octobre 2024
8 octobre 2024
KERVILCHECOQ Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me David
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b6a
6 novembre 2020
6 novembre 2020
Représentés par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ - SERRA - AYALA - BONLIEU, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Monsieur J... C... (ordonnance de caducité partielle du 06- 06- 19) [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89771
20 septembre 2007
20 septembre 2007
COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me LE BRAS, avocat INTIMÉE : Madame Nadine Z... épouse A... ... 29150 ST COULITZ représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID
Source officielle3ème Chambre Commerciale
661f660c2313f20008a52751
16 avril 2024
16 avril 2024
qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Florence IUNG substituant Me Georges FLOCHLAY de la SELARL LCE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de QUIMPER Représentée par Me Jean-David
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c310
18 juin 2008
18 juin 2008
né le 15 Juillet 1956 à BOISSY FRESNOY (60) de nationalité française ... 60117 VAUMOISE Comparant concluant par la SCP MILLON & PLATEAU, avoués à la Cour.
Source officielleChambre Commerciale
6438f2afa942a604f5e935cd
13 avril 2023
13 avril 2023
inscrite au RCS de Grenoble sous le numéro 419 586 144, représentée par son dirigeant en exercice Monsieur [I] [B], domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me David
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9d2
30 novembre 2007
30 novembre 2007
BAULOISE AUTOMOBILES Route de la Baule 44350 GUERANDE représentée par la SCP GAUTIER-LHERMITTE, avoués assistée de la SCP GUYON et DAVID, avocats Par jugement du 13 février 2006 le tribunal
Source officielle11e chambre
603316a6f5991a886ff23dce
28 septembre 2017
28 septembre 2017
OPTORG Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Juin 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : 12/02382 Copies exécutoires délivrées à : Me David
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92305
13 novembre 2014
13 novembre 2014
.-34300 AGDE Libre sous contrôle judiciaire Ayant pour avocat Me DILLY-PILLET, 230 Place Jacques Mirouze-Espace Pitot-Bât E-34000 MONTPELLIER A...David né le 08/ 01/ 1977 à MONTPELLIER Fils de Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f22
27 janvier 2015
27 janvier 2015
DINAN (22100) chez Monsieur Daniel Y... ... 22350 YVIGNAC LA TOUR Représentée par Me Yves DE MORHERY de la SELARL DE MORHERY-GAULTIER, avocat au barreau de SAINT-MALO Représentée par Me Jean-David
Source officielleCHAMBRE CIVILE
696936f9cdc6046d476ff08b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur [O] [X] [U] [W] né le 25 juillet 1966 à [Localité 9] (Autriche) de nationalité française, domicilié : [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me David
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
651d02b8fe8d588318c1ad44
3 octobre 2023
3 octobre 2023
La société Alrack BV, assurée auprès de la société Allianz Benelux NV, a fabriqué les boîtiers de connexion équipant les panneaux.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
68709fbff0cfe7ae188fe9a2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Mai 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hervé LOCU, Président de Chambre et Monsieur David
Source officielleChambre 3-1
626b80c0d1fb03057d9a4ea8
28 avril 2022
28 avril 2022
DEFENDEURS Monsieur [V] [T] né le 11 Janvier 1988 à TOULON, demeurant 385, Chemin de Tibouren - 83230 BORMES LES MIMOSAS représenté par Me Anthony DUNAN, avocat au barreau de TOULON substitué par Me David
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d37999d1bc2605de4b46f6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Représentée par Me Chantal DAVID, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Cédric PARILLAUD, avocat au barreau de BRIVE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officiellePage 2 sur 5