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401 résultats pour « David LE BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Baux Ruraux

68df58a05835300816d8163c

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

française, [Adresse 5] [Localité 1] Madame [X] [I] épouse [R] le 22 septembre 1974 à [Localité 10], de nationalité française, exploitante agricole, [Adresse 3] [Localité 1] représentés par Me David

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

6704cb792f5f3246ff3815d8

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 1] représentés par Me Luc Bourges de la SELARL Luc BOURGES, avocat au barreau de RENNES et Me David

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd92a8cff95c809c1172225

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 7] [Adresse 9] [Localité 3] Représenté par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd9251b

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

né le 28 Octobre 1945 à LE MERZER (22200) ... 22170 SAINT JEAN KERDANIEL Représenté par Me David LE BLANC de la SELARL L R D L, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉE : Madame Christiane

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a167c61cdc6046d47108e44

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [A] [B] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me David

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62f34a4282b27805d4d3c13a

Appel

9 août 2022

9 août 2022

[R] né le [Date naissance 11] 1996 à [Localité 38] [Adresse 12] [Localité 13] Monsieur [K] [R] né le [Date naissance 2] 1993 à [Localité 38] [Adresse 12] [Localité 13] Représentés par Me David

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

69d88c84cdc6046d47bb02d4

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[P], immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 397 979 329, pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Me David

Source officielle
CA

1ère Chambre

603374f558b5e8294a00b8c1

Appel

13 juin 2017

13 juin 2017

L, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Monsieur [G] [J] venant aux droits de la succession de son père Monsieur [Y] [J] décédé [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par Me David

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d64481a7b805de12b7a6

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

naissance 4] 1959 à [Localité 10] (22) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me David

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

68df58a05835300816d8163e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

GRANDMOTTE, immatriculée au RCS de SAINT MALO sous le n° 383 999 216, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 30] [Localité 17] représentés par Me David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f1bd3db21cbdd89a06

Appel

7 septembre 2007

7 septembre 2007

EUREST prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 200 avenue de Paris 92320 CHATILLON Représentée par Maître David BLANC substituant Maître Hugues PELISSIER (Avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c980

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

toque : E 1807, INTIMEE 2o - SA OAT ORLY 1 rue du Pont de Pierres 91422 MORANGIS représentée par la SCP FROMONT BRIENS, avocats associés au barreau de PARIS, toque : P 107 substitué par Me David

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6160965041ad74d62c1818ad

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

LYON INTIMÉE : ASSOCIATION CENTRE HOSPITALIER [2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Hugues PELISSIER de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de LYON substituée par Me David

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

633d1fe062f5393e2eb44960

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

SIRET N° : 342 879 400 00139 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me David

Source officielle
CA

Chambre Sociale

651fa5c1c601f083189919ad

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

avocat au barreau de l'EURE INTIMÉE : Société BRICO DEPOT [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Caroline BRET de l'AARPI BGL AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me David

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

616258f1a2370d151415abde

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

INTIMÉE : SARL PROSEGUR SECURITE HUMAINE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par la SCP FROMONT BRIENS (Me Yves FROMONT), avocats au barreau de LYON substituée par la SCP FROMONT BRIENS (Me David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf27

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

MONTIGNY LE BRETONEUX Rep / assistant : Me Laurence MUNIER (avocate au barreau de BORDEAUX) SOCIETE AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE 61 / 69 rue de Bercy 75589 PARIS CEDEX 12 Rep / assistant : Me David

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6545ee2d4ac6088318da1197

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

SOREL-HUET-LAMBERT MICOUD, avocat au barreau de LYON substituée par Me Nancy LAMBERT-MICOUD, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société MICROMANIA [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me David

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

65dd8b32af7bf00008e55612

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

BRICO DEPOT [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, Me David BLANC, avocat au barreau de LYON DÉBATS : à l'audience publique du 04 Octobre 2023

Source officielle
CA

Chambre Sociale

678b4544fc3c89482d4f210e

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

ÉTABLISSEMENTS BODIN JOYEUX [Adresse 4] Ayant pour avocat postulant Me Adrien-Charles LE ROY DES BARRES, du barreau de BOURGES Représentée par Me David BLANC de la SCP FROMONT BRIENS, avocat plaidant

Source officielle

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