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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01568_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
C B ont demandé au tribunal administratif de la Martinique d'annuler le permis de construire n° PC 972 20 621 BR 100 délivré le 15 juin 2022 par le maire de la commune du Diamant à la SAS Tropic 3M pour
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddf6
11 mai 2011
11 mai 2011
C DIAMANT IMMOBILIER ET CIE X... Y... Z...
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616282437a007b88ee1567b0
22 novembre 2013
22 novembre 2013
DOMAINE DU DIAMANT NOIR agissant en la personne de son Gérant [Adresse 2] [Localité 1] représentée et assistée par Maître Jean-Christophe HYEST, avocat au barreau de PARIS, toque, G0672 INTIMÉE
Source officielleChambre Commerciale
67820aacd30fbdc4c17b9c81
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE : La société Techniques de Sciage au Diamant (ci-après TSD) est spécialisée dans les activités de sciage au diamant, de démolition, de terrassement et de vente d'outils
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177f
11 juin 2014
11 juin 2014
fond, origine Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO, décision attaquée en date du 21 Mars 2013, enregistrée sous le no 10/00098 Syndicat des copropriétaires 2, COURS GRANDVAL À AJACCIO C/ SCI DU DIAMANT
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00040_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
D C, agent de maîtrise principal de la commune du Diamant, occupait les fonctions de responsable des services techniques de la commune.
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d778
16 février 2011
16 février 2011
L MAS Prise en la personne de son représentant légal en exercice 1 avenue Eugène MACCHINI Immeuble Diamant I 20000 AJACCIO représentée par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00322_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Par un jugement n° 1811484 du 16 décembre 2021, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a rejeté la demande de la SARL Le Prestataire Diamant.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00879_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SCI Diamant 78 ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6cc
2 avril 2008
2 avril 2008
Les pierres ont été remises par la SA BOSMAN aux SARL SARO, BREXOR et SA DIAMANT APPLICATIONS dans le cadre de contrats de confiés.
Source officielleChambre 2-4
627368fea58162057dac6574
4 mai 2022
4 mai 2022
bijoux, en ce compris le «diamant jaune '' appartiennent à la succession de feue [T] [IY]; Ordonne la restitution de la bague sertie d'un diamant de 18,65 carats dit «diamant jaune » par l'Etude [Y],
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7c2
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Elle se référait en particulier à l'alliance sertie de diamants appartenant au domaine public et à deux antériorités des Sociétés ROURE et DINALIE.
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c705
22 octobre 2008
22 octobre 2008
X... est prévenu d'avoir : - à CHAMANT (60), le 27 août 2006, - détenu ou transporté en violation des dispositions légales ou réglementaires des marchandises fortement taxées, en l'espèce des diamants
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6700d6f0836fac7141b7e9d8
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Par conclusions remises et notifiées le 29 août 2024, la Sarl Or Diamant a déclaré se désister de son appel. La société [Adresse 1] a constitué avocat mais n'a pas conclu.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8dde0
10 mai 2011
10 mai 2011
Cette lettre étant restée vaine, par courrier recommandé du 18 octobre 2007, la société Le Diamant Noir a demandé à la salariée de justifier son absence depuis le 15 octobre précédent.
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880f2
13 février 2006
13 février 2006
C/ SARL SOLGA DIAMANT APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 26 Janvier 2004 RG : 02/05669 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE - A ARRÊT DU 13 FEVRIER 2006 APPELANT : Monsieur Julio
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcaf
15 juin 2012
15 juin 2012
Monsieur Fabrice Marcel X... ... 97228 SAINTE-LUCE représenté par Me Béatrice DUFRESNE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Annick Laurette Y... épouse X... ... 97223 LE DIAMANT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fdb7b004d4c3f5966928859
28 février 2019
28 février 2019
Portalis 35L7-V-B7C-B43GB Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Décembre 2017 -Tribunal de commerce de Paris - RG n° 2016038383 APPELANTE : SAS SOCIÉTÉ D'APPLICATIONS MÉCANIQUES DU DIAMANT
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6710aa64be64d7e5102450c4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
MOTIFS DE LA DECISION Mme [R] [C] expose avoir été démarchée en avril 2017 par la société Patrimoine Diamant se disant spécialisée dans le négoce et la revente de diamants dit d'investissement, qui
Source officielleChambre civile 1-6
6a191f4acdc6046d4752885a
28 mai 2026
28 mai 2026
' L'appelante soutient d'abord que ses achats, du fait de la nature du bien acquis, avaient un caractère atypique et fait état de deux mentions ('Diamant Botwana' et 'Patrimoine Diamant') apparaissant
Source officiellePage 2 sur 59