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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e127
11 juin 2010
11 juin 2010
veuve Z... ... ... 97233 SCHOELCHER représentée par Me Seydou DIARRA, avocat au barreau de FORT DE FRANCE Madame Corinne Emmanuelle Marie-Claude Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163e0f8925cfde12668377b
25 février 2010
25 février 2010
PAMART, avoué à la Cour assistée de Me Bertrand CHARLET plaidant pour la SCP BEDRASKI-CHARLET, avocat au barreau de LILLE, INTIMEES Société DISTRIBUTION ALIMENTAIRE PARISIENNE dénommée DIAPAR
Source officielleChambre Sociale
63119dd36f0d304f138e5f7b
1 septembre 2022
1 septembre 2022
La société Diana Food a interjeté appel de cette décision le 12 septembre 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbb6
5 novembre 2008
5 novembre 2008
C Group, qu'ils avaient créée en septembre 1993, dont la société DIAMAX était cliente ; que Robert Y... n'a jamais eu le moindre mandat au sein de la société DIAMAX ; que André Y... a régulièrement exécuté
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd5f
25 janvier 2007
25 janvier 2007
La SCI DIANA, co-gérée par M. Alain E... et M. Roland Y..., était chargée de la réalisation d'un des programmes, le programme Résidence DIANA. La SARL CODROMAR, gérée par M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162c1c634defd4c4b3b4595
20 décembre 2012
20 décembre 2012
[H] - jugé que le protocole en date du 4 janvier 1999 et ses suites étaient constitutifs d'un bail rural entre la SAS DIANA NATURALS d'une part et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d305
18 novembre 2009
18 novembre 2009
DIANA, venant aux droits et obligations des sociétés DIANA SAS LE CHASSEUR FRANCAIS, CANOPE SNC, P&C SAS, et ADJ SAS constituant ensemble l'UES EMAP NATURE Décision déférée à la cour : Jugement rendu
Source officielleCour d'Appel
6253c839bd3db21cbdd84a70
11 septembre 1997
11 septembre 1997
Elle fait remarquer qu'elle exerce de droit l'autorité parentale conjointe sur Diana et estime qu'elle ne l'a donc pas enlevée illicitement.
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84bed
11 septembre 1997
11 septembre 1997
Elle fait remarquer qu'elle exerce de droit l'autorité parentale conjointe sur Diana et estime qu'elle ne l'a donc pas enlevée illicitement.
Source officielle2ème Chambre
6031f4206c33492cb231320c
31 mai 2018
31 mai 2018
C/ Diana X... épouse E... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Ali E... né le [...] à GHOBEIRI (LIBAN), demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a12f
20 novembre 2007
20 novembre 2007
STRASBOURG APPELANTE : SAS GRENKE LOCATION 19 rue de la Glacière 67300 SCHILTIGHEIM représentée par Me Anne-Marie BOUCON, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me RUGRAFF, avocat à STRASBOURG INTIMEE : SA DIRRA
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d11f
26 mars 2009
26 mars 2009
Faisant état de la présentation par la Société CONTENUR au salon POLLUTEC à LYON en novembre 2002 d'une corbeille à papier urbaine dénommée DIANA semblable au modèle PRIMA LINEA quatre-vingts litres, la
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d25e
26 mars 2009
26 mars 2009
Faisant état de la présentation par la Société CONTENUR au salon POLLUTEC à LYON en novembre 2002 d'une corbeille à papier urbaine dénommée DIANA semblable au modèle PRIMA LINEA quatre-vingts litres, la
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
5fcaa01bbb5f879636dd5593
9 juillet 2020
9 juillet 2020
[R] [V] Né le [Date naissance 3] 1968 Nationalité française SOCIÉTÉ DIANA HOLDING S.A.
Source officielleChambre Prud'homale
678b47078cafc520068c15ad
16 janvier 2025
16 janvier 2025
En cours d'instance, la SAS Diana est venue aux droits de la SAS Kerisper.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02951_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A et la société Diana Holding ont demandé au Tribunal administratif de Paris d'annuler la décision implicite de rejet du 30 janvier
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89877
4 octobre 2007
4 octobre 2007
et en ce qui concerne DIAPAR s'est déclaré incompétent au profit du tribunal de commerce D'EVRY.
Source officielleAvis
CADA:20164253
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Direction interdépartementale des routes Atlantique (DIRA) — Communication de l'ensemble des documents afférents à l'intervention du 15 juin 2016 sur la RN 10 (département Charente-Maritime) pour le dépannage
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89ddd
6 novembre 2007
6 novembre 2007
B ---------------------- RG N : 05 / 01996 -------------------- (jonction avec le RG No05 / 01986) Diana X...
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
6163aeac8d16be2ca5050a37
18 octobre 2010
18 octobre 2010
[R] [V] a été victime d'une diarrhée à 8 à 10 selles par jour de façon impérieuse, inopinée, qui a totalement inhibé une vie professionnelle et sociale qui aurait pu être normale.
Source officiellePage 2 sur 102