Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
615e0d46c25a97f0381f4c9e
23 septembre 2014
23 septembre 2014
SCI CHATEAU DE MADRID SOCIÉTÉ DE DROIT CHYPRIOTE LOPCOMBE CONSULTANT LIMITED Grosse délivrée le : à : Me Laurent GERBI, avocat au barreau de NICE Me Sipko DOUMA
Source officielleCour d'Appel
6253cafabd3db21cbdd8c94e
3 juin 2008
3 juin 2008
COHEN, Gérant et par Me Ernest SFEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C2042 INTIMÉ Monsieur Philippe Y... ... 94290 VILLENEUVE LE ROI représenté par Me Thierry DOMAS (BDD Avocats), avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfbf
16 décembre 2008
16 décembre 2008
déposées et visées à l'audience, conclut : à la confirmation de l'ordonnance en ce qui concerne le paiement des heures d'enquêtes, l'infirmation en ce qu'il n'a pas été fait droit à ses demandes de domma
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04912_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
requête et des mémoires en réplique enregistrés, sous le n° 21PA04912, les 2 septembre 2021, 3 décembre 2021 et 25 janvier 2022, la société civile de construction-vente Mille Arbres, représentée par Me Domas
Source officielleChambre Sociale
66ff85e5a4ff9ec259c09a46
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SOPRES [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON substitué par Me Alexis DOSMAS, avocat au barreau de LYON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66162bdf99851e0008f1e5f6
9 avril 2024
9 avril 2024
APPELANTE : S.A. [4] (AT : [W] [I]) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexis DOSMAS
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d9
13 novembre 2007
13 novembre 2007
APPELANTE : LA SOCIETE LEYENAAR TAAPKEN LAMAKER BV Société de droit néerlandais Kamerlingh Onnesweg 7 99135 4131 PK VIANEN (PAYS BAS) représentée par Maître LIFFARD, substituant Maître Sipko DOUMA
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f44
2 mars 2018
2 mars 2018
Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée sur l'audience par Me Thierry DOMAS de la SELAS BDD AVOCATS, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
627f48dc551627057d32dfe8
13 mai 2022
13 mai 2022
barreau de LYON INTIMEE : Société [5] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON substituéepar Me Alexis DOSMAS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a3cb86fa851c25ccbb
21 octobre 2025
21 octobre 2025
: Société [Adresse 15] [Adresse 9] [Adresse 18] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Antony VANHAECKE de la SELARL CEOS AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexis DOSMAS
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Richard Xc/Monsieur Alain Y
6253cc49bd3db21cbdd8fb00
19 septembre 2012
19 septembre 2012
.-33200 BORDEAUX, assisté de Maître Laurence DOUMAS, avocat au barreau de BORDEAUX, DEFENDEURS : 1o) Monsieur Alain Y..., né le 27 Janvier 1948 à BORDEAUX (33), de nationalité Française, demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c088
28 mai 2008
28 mai 2008
représenté par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour et assisté de Maître DOUMAS avocat au barreau de BORDEAUX S. N. E.
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c5fd
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Monsieur Domas, subordonné de Monsieur X..., atteste « avoir reçu instruction de mon supérieur hiérarchique de ne pas faire de contrat de location de nacelle VL pour la société Demi Service ».
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67f8a22840b8f5486fedd8b7
10 avril 2025
10 avril 2025
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Véronique BENTZ de la SELARL CEOS AVOCATS, avocate au barreau de LYON, vestiaire : 1025 substituée par Me Alexis DOSMAS, avocat au barreau de LYON, vestiaire
Source officielleChambre commerciale 3-2
6684eb2ea0de54ff609f8210
2 juillet 2024
2 juillet 2024
audit siège Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20220365 Représentant : Me Thierry DOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b265
30 novembre 2007
30 novembre 2007
ordonnance rendue le 06 Avril 2007 par le conseil de prud'hommes de Paris RG no 07/00467 APPELANTE Madame Amandine X... ... 95880 ENGHIEN LES BAINS comparante en personne, assistée de Me Thierry DOMAS
Source officielle1ère chambre civile B
616301514c6681071edf67e1
30 mai 2012
30 mai 2012
Me Luc CHAUPLANNAZ, avocat au barreau de LYON M. le Docteur [V] [U] [Adresse 26] [Localité 9] représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON, assisté de Me Laurence DOUMAS
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91512
6 février 2014
6 février 2014
associés, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle numéro 2012/ 2146 du 27/ 03/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) Madame Dosia
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
616290cae498f0b428bb8321
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Centre de Formation Routière Marionneau, prise en la personne de son représentant légal domicilé en cette qualité au siège social [Adresse 4] N°SIRET : 315 844 837 00056 assistée de Me Laurence DOUMAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163cffc74df0e9c0194f815
9 juin 2010
9 juin 2010
[P], serrurier, pour une intervention pour fourniture et pose de porte DORMA et remplacement gâche électrique » 829,23 € -8 novembre 2007, facture de la société FEY pour une intervention suite à vandalisme
Source officiellePage 2 sur 4