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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
6528dfd1aaebb88318fda889
12 octobre 2023
12 octobre 2023
, le doublage collé de type EFISOL SIS REVE n'étant pas possible et étant remplacé par un doublage Placostil dans le devis de travaux supplémentaires de la société Poirier de janvier 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd8728a
6 janvier 2005
6 janvier 2005
E..., notamment le doublage des cloisons et un carrelage dans la cuisine, le doublage des cloisons du salon et la reprise de l'installation électrique.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60320d393b79654547f71678
4 mai 2018
4 mai 2018
des murs, que M. et Mme [A] ignoraient ces désordres cachés derrière des doublages posés en 1994 par leur propre vendeur ; M. et Mme [A] font essentiellement valoir que la clause de garantie des vices
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60365247af8aa7b34d508651
12 novembre 2015
12 novembre 2015
[I] [H] deux contrats de «'location de véhicule équipé taxi'-'doublage'», le premier en date du 27 mai 2011, le second en date du 17 août 2012, - la société FILO TAXIS (même adresse) a ensuite conclu
Source officielle1ère Chambre
62736adda58162057dac6857
3 mai 2022
3 mai 2022
Nous considérons que ce doublage du mur en plaques de plâtre BA13 devra être traité et repeint. A l'étage.
Source officielle3e Chambre A
615e0e1cc25a97f0381f524c
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Un simple doublage placoplâtre a été réalisé sur le débordement du massif béton de soutien de l'ancien mur. Aucune mesure de drainage n'a été mise en 'uvre.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fda2603e590406ac6b65d74
20 septembre 2019
20 septembre 2019
[H] à payer à Mlle [M] la somme de 1 035,76 euros, augmentée de la TVA au taux applicable à la date du paiement, correspondant aux frais liés à la dépose du doublage et à la réalisation de plans ; - condamné
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92189
19 mars 2015
19 mars 2015
Roland Y... le doublait. La mention portée par M. Alain X... de ce que M. Roland Y... " le doublait et n'a pas vu son clignotant " ne rapporte pas la preuve alors que M.
Source officielle3e Chambre B
603718e83f8aeeb345dd3837
11 juin 2015
11 juin 2015
Elle a confié la réalisation des lots terrassement, gros-oeuvre, charpentes et couvertures, plomberie-sanitaires-VMC-climatisation, électricité, cloisons-doublages-plâtre, revêtements, menuiseries intérieures
Source officielle4ème Chambre
627df9640d41e0057d43e738
12 mai 2022
12 mai 2022
[V] [I] a été chargé du lot gros oeuvre et la société Pascal Lijour des lots charpente, menuiseries extérieures, couverture et doublages.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68e897fd6d821fc8a3c65702
9 octobre 2025
9 octobre 2025
- Sur la réalisation d'une étanchéité sur les cloisons et les doublages non-hydrofuges des salles de bains. 21- Les parties s'accordent pour solliciter la confirmation du jugement en ce qu'il a
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
65166c42788aac83189e9b76
6 septembre 2023
6 septembre 2023
BA 13 en zone cuisine, en zone chambre RC et à la réalisation d'un doublage jusqu'à la tête de mur.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT02346_20240806
6 août 2024
6 août 2024
qu'il prononce la mainlevée des dispositions de l'arrêté du 1er août 2019 par lesquelles cette autorité a mis en demeure les copropriétaires concernés de réaliser les travaux de remplacement ou de doublage
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8853f
18 mai 2006
18 mai 2006
L'expert a procédé à ses opérations et a déposé son rapport le 29 juillet 2004, constatant des atteintes fongiques par champignons lignivores en face arrière des panneaux de doublage des murs, en embouts
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f57f
24 avril 2012
24 avril 2012
2008 comprenant les travaux de démolition et évacuation, l'installation des cloisons et porte, deux seuils d'entrée, plafond placo dans la grande salle et pour le hall et le labo plafond cadrette, doublage
Source officielleCour d'Appel
CARAES-MUTUELLES DU MANSc/LE ROY-BREGEON-SARL AIP IMMOBILIER I - Exposé préalable
6253c97bbd3db21cbdd8877f
15 juin 2006
15 juin 2006
suspectes et, après un premier constat d'huissier du 18 février 2003, ont fait intervenir des entreprises spécialisées qui mettaient en évidence la présence du champignon et sollicitaient la dépose de doublages
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c87
10 octobre 2005
10 octobre 2005
Il est constant que sur la route de Rochegude à Suze la Rousse, au moment où au volant de son véhicule Opel, Mme Christine X... doublait par la gauche le deux roues conduit par Mlle Y..., âgée de 15 ans
Source officielle12e chambre section 2
6034be4d8a795ba9932ae9ff
4 octobre 2016
4 octobre 2016
sur les ventes des autres produits de la société Placoplâtre, donc non corrélés avec les autres gammes de produit ; qu'elle a donc conduit une analyse des pertes limitées aux plaques, cloisons et doublages
Source officielleChambre 1-4
62da3db72eb797effb07014f
21 juillet 2022
21 juillet 2022
de 100 %, des décollements d'enduit avec développement cryptogamique du mur intérieur du séjour du premier étage, de la chambre et de la salle d'eau du deuxième étage ; de même sur le mur sud, un doublage
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
671b358f2edfb0b58c05ee09
24 octobre 2024
24 octobre 2024
contraint à procéder à une man'uvre d'évitement en se déportant sur la gauche, que le résumé des faits dans le procès-verbal d'enquête selon lequel la trace de freinage « laisse penser que le motard doublait
Source officiellePage 2 sur 62