Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
60350e6b8a12753b1049fce7
22 juin 2016
22 juin 2016
La SCM S'DRIME réclame à ce titre et jusqu'au départ de M [D] la somme de 33 044,58 € T.T.C comprenant la provision sur charges.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91843
24 juin 2014
24 juin 2014
Monsieur Driss X... a contesté son licenciement par lettre du 15 février 2011 : «...
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd4
17 juin 2008
17 juin 2008
Il verse également un constat d'huissier montrant clairement le comportement de Driss Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c960bd3db21cbdd88211
28 mars 2006
28 mars 2006
Boulevard Vincent Delpuech 13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP ALDEBERT-PERICCHI, avoués à la Cour assisté de la SCP CABINET FONTAINE & ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES INTIME : Monsieur Driss
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA04764_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
la décision du 26 novembre 2021 de l'instructeur activité partielle de l'unité régionale de la direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DRIEETS
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c139
27 mars 2008
27 mars 2008
Driss X... C / Fatima Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb39
25 avril 2008
25 avril 2008
C / Driss Hasni Y...
Source officielleCour d'Appel
X... Anna, Y... Driss, Z... Hervé, A... Philippec/S.A
6253c8a7bd3db21cbdd85e1f
28 février 2002
28 février 2002
Driss, Z... Hervé, A... Philippe c/ S.A. THOMSON TÉLÉVISION ANGERS. Jugement du Conseil de prud'hommes d'ANGERS en date du 18Mai 2001.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60367db2fbb70f2192bbf71a
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Par conséquent rejeter les demandes, fins et conclusions des sociétés SPIE FONDATIONS et PACCHIOSI 'DRILL.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dc5
3 février 2004
3 février 2004
ARRET DU 03 FÉVRIER 2004 FT/SB ----------------------- 02/01479 ----------------------- Driss EH.
Source officielleAvis
CADA:20164990
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie (DRIEE) d'Ile-de-France — Copie des constats de visites établis en avril et juillet 2009, septembre 2010, et juin et juillet
Résumé IA — à vérifierChambre commerciale 3-2
687732e57032dd17d194ba23
15 juillet 2025
15 juillet 2025
[B], en qualité d'administrateur judiciaire de la société Drive ; - dit la société AJRS, prise en la personne de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03058_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ORDONNE : Article 1er : La requête de la société Mis Drive est rejetée.
Source officielleChambre Sociale
62d64984aa6a2f06030d2697
21 avril 2022
21 avril 2022
FAITS ET PROCEDURE Selon contrat de travail à durée indéterminée, la SA Auchan Drive Saint-Jean, a engagé Mme [O] [K], le 20 janvier 2014, en qualité d'employée de service client drive niveau 2A, en
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f94123328fa00087a243f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Nérac MacDrive, Les Arches de Tonneins, Boe Drive, [Localité 5] Drive, Gari, Tommy et Lotbi, - a déclaré recevable l'exception d'indivisibilité introduite par MMA IARD, - a constaté la connexité de
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f84
10 janvier 2007
10 janvier 2007
déféré, demande à la Cour de : * à titre principal, juger, sur le fondement de l'article 1998 du Code civil, que la société EDITIONS GALLIMARD a ratifié le contrat du 21 juin 2001 entre les sociétés DRIM
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9317c
15 avril 2016
15 avril 2016
Driss X...; Vu les conclusions de M. Mohamed X...du 29 février 2016. SUR CE LA COUR Considérant qu'en ce qui concerne le lieu de naissance de M.
Source officielleChambre commerciale 3-2
6979a970cdc6046d47f14d4a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La déclaration d'appel a été signifiée à la société Official Driver le 20 mars 2025 par remise à l'étude de l'huissier instrumentaire.
Source officielleChambre sociale
64c35c56f01612d969deff45
27 juillet 2023
27 juillet 2023
DRIVE [Localité 3] Prise en la personne de son Président, domicilié en cette q ualité audit siège. C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bebc
22 mai 2008
22 mai 2008
Driss X... a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde le 10 mars 2006 qui l'a débouté par jugement du 4 juin 2007.
Source officiellePage 2 sur 61