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965 résultats pour « Dubout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_23NT03458_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - et les observations de Me Le Floch, représentant MM. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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CA

2ème CH - Section 1

64364d6329c3df04f589a5c4

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Jeanne PELLEFIGUES, Présidente de la 2ème Chambre 1ère Section de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Madame [X] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Stéphanie DULOUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c43d

Appel

10 octobre 2008

10 octobre 2008

Christine épouse Y... qui n'a pas comparu mais a été représentée par son conseil ; - Maître DUBOUT avocat des parties civiles et maître GAILLARD, avocat de madame X...

Source officielle
CA

Chambre Civile

6a167f45cdc6046d47110b0c

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

------------ ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement) N° /26 Le 26 Mai 2026, NOUS, Nathalie LAUER, Présidente de chambre, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assistée de Karine DUPONT

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a1680a1cdc6046d4711250c

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

SARL BOUTIQUE ET LE PRESSING DE NATH [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Anne christine DUBOST de la SELARL A.C.

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdc7bf3ec80a69f3c1dc5a7

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Enfin est intervenue volontairement la SCP Dubost Jourdeneau Rouvier, notaires associés, venant aux droits de la SCP L....

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT00693_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire enregistré au greffe de la cour le 15 avril 2024, Mme C et M.

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CA

Chambre civile 1-7

69f585b2cdc6046d474afb7c

Appel

1 mai 2026

1 mai 2026

Fait à [Localité 1], le 1er mai à 17h02 Et ont signé la présente ordonnance, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente de chambre, et Madame Juliette DUPONT, Greffière La Greffière, La Présidente

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163b52b1669d540ac7baa58

Appel

15 avril 2010

15 avril 2010

SOFLOG TELIS venant aux droits de la société TELIS, anciennement dénommée TAILLEUR DUBOT EMBALLAGES ayant son siège : [Adresse 6] représentée par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assistée de Me Jacques

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

686f49ff1cd28a275e6bd85b

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DUBOT, greffier de chambre. ******* EXPOSE DU LITIGE Vu l'arrêt rendu par la présente cour le 16 avril 2025,entre Mme [O] [M] et M. [L] [N] .

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cf177935f50008be445d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[S] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et assistée de Maître DULOUT de la SCP GUILHEMSANG - DULOUT, avocat au

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CAA

5ème chambre

DCA_22NT01912_20240115

Admin. Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

67ef6e1e47c7caf29d4c4f4b

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

origine Juge de l'exécution de [Localité 5], décision attaquée en date du 16 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 24/00840 Monsieur [B] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Edouard DUBOUT

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

616340347dbf94c22343caba

Appel

23 novembre 2009

23 novembre 2009

de Me Jean-Michel DUCOMTE, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [GK] [G] [Adresse 9] [Localité 34] représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Michel DUCOMTE

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CA

1ere Chambre Section 2

697476ddcdc6046d4786ade9

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

DUBOT, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [J] [L], demeurant [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Laurent DE CAUNES de la SCP

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CA

Chambre commerciale

660cf25f7c1ccb0008628d3f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

bien fondé la demande introduite par la société SCT à l'encontre de la société Dubosq et fils ; -constaté la résiliation des contrats de téléphonie fixe et mobile aux torts exclusif de la société Dubosq

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

DCA_23NT00262_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

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CAA

5ème chambre

DCA_25NT00738_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme F...

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT01895_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Rivas, président de la formation de jugement, - Mme Dubost, première conseillère, - M. Hannoyer, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 avril 2026.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

67f750ab6527a11effc4b689

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

DUBOT, greffier de chambre.

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