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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème chambre
6791de6393ef93c421386bb5
22 janvier 2025
22 janvier 2025
origine Tribunal de proximité de LYON, décision attaquée en date du 05 Avril 2024, enregistrée sous le n° 23/04408 Madame [X] [P] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alain DUFLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd9234c
28 avril 2015
28 avril 2015
La société Lionel Dufour, en versant à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
68f07c008df3795388ea9a44
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[P] [T] d'un bulletin de paie conforme au présent arrêt ; Condamne la SAS Dufour IDF à payer à M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03937_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Dufour et Mendes Monteiro.
Source officielle1ère Chambre
670e05dd10ea465c0ffcf768
9 avril 2024
9 avril 2024
[Localité 2] (SUISSE) N'ayant pas constitué avocat Caisse SUVA Immatriculée registre du commerce de LUCERNE n°CHE-108.955.179 Sise : [Adresse 6] [Localité 3] / SUISSE Représentant : Me Julie DUFOUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c7c
8 juin 2017
8 juin 2017
Représentants :- Me Anne DE CAMBOURG de la SCP D'AVOCATS DUFLOS CAMBOURG, avocat au barreau de POITIERS -Me Emmanuel CUIEC, avocat au barreau de BREST Madame Claude Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b2f
15 octobre 2014
15 octobre 2014
Par lettre recommandée du 3 juin 2009, la société Lionel Dufour a licencié pour faute grave Stéphane X....
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd9139f
1 avril 2014
1 avril 2014
Par jugement du 3 avril 2013, la société Lionel Dufour a été déclarée en liquidation judiciaire et M. Salvatore Y...désigné en qualité de mandataire liquidateur.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65321a9b9e4ea48318f5ab58
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[X] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentées par Me Frédéric Dufour, avocat au barreau de Dunkerque, avocat constitué, assisté de Me Isabelle Robert-Vedie, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162dcf7cadecb9ef7c7e00e
20 juin 2012
20 juin 2012
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 20 JUIN 2012 APPELANTS : [B] [H] [Adresse 8] [Localité 1] comparant en personne, assisté de la SCP DE MAITRES ARRUE BERTHIAUD DUFLOT
Source officielleChambre Civile
6789f565b7cff8efb7357695
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[H] [R] a fait citer devant le tribunal de première instance de Nouméa le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES 'DU LOT N°8 DU LOTISSEMENT DUFOUR' (SDC LOT N°8 DUFOUR), représenté par son syndic l'agence Jack CHATELIN
Source officielle9e Chambre A
61627eaa38d18b7ebf63d32d
29 mars 2012
29 mars 2012
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 MARS 2012 N°2012/271 Rôle N° 11/12694 [K] [N] C/ SA DUFOUR SISTERON
Source officielleChambre 1-4
65aa20d7a34ad100085817b8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
MENUISERIE SERVICE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karen CAYOL-BINOT Me Cédric CABANES Me Olivia DUFLOT Requête en rectification d'erreur matérielle : Arrêt de la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a392
11 mars 2008
11 mars 2008
.-06250 MOUGINS représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de Me Olivia DUFLOT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Madame Rachel Z...
Source officielleCh. Sociale -Section B
651fa554c601f08318991717
5 octobre 2023
5 octobre 2023
STEM PROPRETE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin DUFFOUR de la SCP DUFFOUR & ASSOCIES, avocat
Source officielle1ère Chambre civile
651e5326a81daa831884f40d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
CLESENCE Représentée par Me Sabine DUFOUR de l'ASSOCIATION AA DUFOUR LORENTE, avocat au barreau de LAON INTIMEE ORDONNANCE DE CADUCITÉ N° Nous, Pascal BRILLET, conseiller de la mise en
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c8dab039e415d932e6
1 avril 2025
1 avril 2025
Mme [T] [M] née le 14 Février 1978 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] Mme [N] [P] [M]-[K] née le 18 Décembre 1991 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Représentés par la SELARL AVOCALP DUFOUR
Source officielleAvis
CADA:20171474
31 décembre 2017
31 décembre 2017
pour le dispositif publicitaire lumineux numérique de la société Oxialive, installé sur la parcelle cadastrée 432 au rond-point de l'intersection de l'avenue de la Ville Idéale et de la rue Jacques Duclos
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6871ecfd542d85a267f3c777
11 juillet 2025
11 juillet 2025
C.L.E.A.N., représentée par Me Arnaud DUFFOUR de l'EURL ARNAUD DUFFOUR AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0043 - N° du dossier 22494361 ORDONNANCE DE RADIATION (Article 906 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc1
5 mai 2017
5 mai 2017
Représentée par Me Barthélemy A..., avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 SCP DUFOUR ET ASSOCIES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au [...]
Source officiellePage 2 sur 232