CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

479 résultats pour « Duneme »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

637dc8ad14982305d4c20330

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

LES DUNES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd8919d

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

Il sera fait droit, dès lors, à la demande de la société LE PISSENLIT DES DUNES.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

67875251fc8e837eda8a6202

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SARL DUNE Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème chambre

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01464_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

La société Camping de la Dune exploite un camping sur le territoire de la commune de La Teste-de-Buch, dans le secteur sud du site classé de " la dune du Pyla et de la forêt usagère ".

Source officielle
CA

5e chambre civile

69677801cdc6046d47401915

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

; Rejeter l'appel introduit par la SAS Les Dunes ; Débouter la SAS Les Dunes de ses demandes formulées contre la société Axa France Iard comme étant irrecevables dès lors que l'action en garantie décennale

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

653a0657d0451e8318d0e94f

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Peu importe à cet égard que la SARL Les Dunes de Flandres soit présente à l'instance en une autre qualité.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01408_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

A et de Me Marcilly pour la commune de Bray-Dunes. Considérant ce qui suit : 1. Le 1er octobre 2007, la commune de Bray-Dunes a conclu avec la société à responsabilité limitée (SARL) E.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01468_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

La société Camping de la Dune exploite un camping sur le territoire de la commune de La Teste-de-Buch, dans le secteur sud du site classé de " la dune du Pyla et de la forêt usagère ".

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MOB6 S.A.S. CAMPING DE LA DUNEc/S.A

62c67bd2ca9bf263790306ae

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

CAMPING DE LA DUNE c/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942a0

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Le 30 septembre 2014, la société Les Dunes de France a déposé auprès de la commune [...] une demande de permis de construire.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00849_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

La société Camping de la Dune exploite un camping sur le territoire de la commune de La Teste-de-Buch, dans le secteur sud du site classé de " la dune du Pyla et de la forêt usagère ".

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

64a7afa13bcaf505db696461

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Mme [O] [Y] et la Société élevage des dunes des sages seront donc déboutées de leurs demandes et condamnées aux dépens.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66878ca505d6f7f678d48f18

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LES DUNES DE FLANDRES GH/SGS/LN/DPC/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE JUILLET

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA00006_20230829

Admin. Appel

29 août 2023

29 août 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Les Dunes de Flandres a demandé au tribunal administratif de Melun d'annuler l'arrêté du 10 novembre 2017 par lequel le maire

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a226590cdc6046d47396daf

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

SOLS & BAINS DE LA DUNE S.A. GENERALI IARD S.E.L.A.R.L. EKIP' S.A. AXA FRANCE IARD S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a15

Appel

20 août 2014

20 août 2014

Lahouari X... est sans cause réelle et sérieuse, CONDAMNE la SARL DUNES PNEUS à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85979

Appel

3 octobre 2001

3 octobre 2001

LES DUNES D'OR représentée par la SA LANGUEDOC AMENAGEMENT 86 Bld de Strasbourg 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP HERVE JEAN POUGNAND (avoués à la Cour) INTIMES : SA ENTREPRISE PASCAL poursuites

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8fbd3db21cbdd8b5cc

Appel

3 octobre 2001

3 octobre 2001

LES DUNES D'OR représentée par la SA LANGUEDOC AMENAGEMENT 86 Bld de Strasbourg 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP HERVE JEAN POUGNAND (avoués à la Cour) INTIMES : SA ENTREPRISE PASCAL poursuites

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62e226923de91be2e9f7ea2b

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

LES DUNES DE FLANDRES PM/SGS COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67f0bc588f7cbd382f4d315d

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

IMMOPLAGE DE LA DUNE prise en la personne de représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Jean marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL SELARL

Source officielle

Page 2 sur 24

← PrécédentSuivant →