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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d60c
1 février 2011
1 février 2011
Madame Emilie X... a formé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89747
17 octobre 2007
17 octobre 2007
en date du 13 septembre 2005 RG No 04/01538 Code affaire : 71F Demande en nullité d'une assemblée générale ou d'une délibération de cette assemblée SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE EMILE
Source officielleRétention Administrative
6322c110e2d0c6fcb0c3c9b1
21 août 2022
21 août 2022
DE Metz ORDONNANCE DU 21 AOUT 2022 2ème prolongation Nous, Aline BIRONNEAU, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sarah PETIT
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e004
26 mai 2011
26 mai 2011
Emilie X... et Ludovic Z... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Manon née le 2 septembre 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c18e
3 avril 2008
3 avril 2008
La mère s'est trouvée expulsée et hébergée avec Emilie chez une amie. Par ailleurs Emilie n'a plus fréquenté l'école depuis la rentrée 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdc7
15 mai 2008
15 mai 2008
* * * DECISION : Considérant qu'Emile X... et Yolande F..., mariés le 12 décembre 1942 à Muille-Villette (Somme), sont décédés, Yolande F... le 4 avril 1997 à Frières-Faillouel (Aisne) et
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616333d2f74a27a178b843b7
6 octobre 2011
6 octobre 2011
société Active Inrternational Europe portant sur des espaces publicitaires pour la diffusion des campagnes publicitaires sur les chaînes TF1 et M6, notamment une campagne portant sur les produits « Petit
Source officielle5ème Chambre
635b7218b201587f74be0415
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ALISTER Représentée par Me Laurent PETIT, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 22113 INTIMEE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e44c
30 juin 2011
30 juin 2011
Y...déclare s'en rapporter ; Attendu que de la relation d'Annie X...et Philippe Y...est issue : - Emilie, née le 10 décembre 2009 ; Que le jugement entrepris a fixé la résidence de l'enfant chez
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64af98f6049d5c05db173195
12 juillet 2023
12 juillet 2023
opposable à la société DP.r, venant aux droits de la société Petit au motif qu'elle l'aurait entériné en payant une partie du prix convenu.
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a65d
11 mars 2008
11 mars 2008
La SCI LA PETITE CHAMPAGNE DES ALPES ne conteste pas la réalité de leur exécution. Elle se borne à faire état de désordres et d'incohérences dans les factures.
Source officielle17e chambre
650d31b071dfcd83182016de
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[F] est entaché de nullité, - condamné la SARL BOULANGERIE LES PETITS CLOS à vers à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91da0
15 décembre 2014
15 décembre 2014
C/ Mme Emilie, Sylvie Y... épouse X... J-C. S/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c0e
21 octobre 2013
21 octobre 2013
Alain Z..., Mme Michelle A..., Mme Danielle Z... divorcée B..., Mme Alexia X..., Mme Emilie C..., M.
Source officielleChambre 1-1
679336b8cc9763289b725182
23 janvier 2025
23 janvier 2025
BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Peggy LIBERAS, avocat au barreau de TOULON Appelant Mme [O] [D] ÉPOUSE [U] Représentant : Me Emilie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bea6be9c926c7caaff
11 avril 2025
11 avril 2025
654 Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELARLU BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocate au barreau de PARIS, toque D 1119 Assistée de Me Emmanuel DE MARCELLUS plaidant pour le Cabinet FTPA, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df1c
19 mai 2011
19 mai 2011
De la relation d'Annie Z...et Philippe X...est issue : - Emilie, née le 10 décembre 2009.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
633e702ef8faf13e2e973dd7
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Aux termes de l'article 32 du code de procédure civile, est irrecevable toute prétention émise par ou contre une personne dépourvue du droit d'agir.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63be63dd13ef607c90ab6702
10 janvier 2023
10 janvier 2023
ARTCURIAL Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège , représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
603269fc5ecb8c9ea8349539
7 février 2018
7 février 2018
- signé par Mme Dorothée DARD, Président et par Mme Emilie POMPON, Greffier.
Source officiellePage 2 sur 170