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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
61624a7da68110eae5b68ff7
5 juin 2014
5 juin 2014
l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS TAKEUCHI FRANCE SAS poursuites et diligences de son président y domicilié en cette qualité N° SIRET : 431 .46 0.5 00 [Adresse 1] Représentant : Me Emmanuel
Source officielleChambre 3-1
5fdb57e78c3cc935e6e7e31a
21 mars 2019
21 mars 2019
FENETRES ET PORTES DU SOLEIL, dont le siège est [Adresse 2] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée et plaidant par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9312d
6 avril 2016
6 avril 2016
Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Emmanuelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67fde97d9b68debe44f7e9b7
14 avril 2025
14 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 mars 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel
Source officielle2e chambre sociale
65aa27d3a34ad10008581ad4
18 janvier 2024
18 janvier 2024
née le 09 Février 1995 à [Localité 10] (65) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Magali PERESSE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, substituée par Me Emmanuelle
Source officielle4e ch. expropriations
66fab2234025a5659a5e0e54
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Jugement rendu le 08 Juillet 2021 par le juge de l'expropriation de NANTERRE RG n° : 20/00036 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY, Me Emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162a31b36ab09eb9a2fd78b
21 mars 2013
21 mars 2013
délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère Madame Patricia POMONTI, Conseillère Greffier, lors des débats : Mademoiselle Emmanuelle
Source officielle4eme Chambre Section 1
687732e97032dd17d194ba53
11 juillet 2025
11 juillet 2025
*** APPELANTE Madame [F] [N] épouse [G] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marie-laure QUARANTA de la SELARL LUMIO AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleChambre Sociale
697c6b65cdc6046d473a6345
27 janvier 2026
27 janvier 2026
ROBERT, avocat au barreau de BESANCON, REPRÉSENTÉE par Me Sabine DE PAILLERETS-MATIGNON, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Madame [Z] [F], demeurant [Adresse 1] REPRÉSENTÉE par Me Emmanuelle-Marie
Source officielleRéférés 8ème Chambre
635cc3800d69e87f74e6c0df
28 octobre 2022
28 octobre 2022
représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 4] [Localité 3] Ayant Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée à l'audience par Me Emmanuel
Source officielle1ère chambre sociale
6618cf037935f50008be41a5
11 avril 2024
11 avril 2024
FROMAGES ET RICHESMONTS [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jacques DUBOURG, avocat au barreau de CAEN INTIME : Monsieur [V] [U] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a038
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Claire-Marie TOUTON-PINEAU et Rémy FIGEROU, Avoués à la Cour, et assistés de Maître Emmanuel LUDOT, Avocat au barreau de Reims, Appelants d'un jugement au fond rendu le 17 février 2005 par le Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b15
25 novembre 2015
25 novembre 2015
au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 octobre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle
Source officielle5ème chambre sociale PH
670f58414ad0d5ee7d7e5bf2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Michel SORIANO, Conseiller Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleSociale B salle 3
65dd8c75af7bf00008e556b0
26 janvier 2024
26 janvier 2024
SODINOR [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Anne-emmanuelle THIEFFRY, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 05 Décembre 2023 Tenue par Patrick SENDRAL magistrat
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69d89570cdc6046d47bc0b1c
9 avril 2026
9 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne-Laure MEANO, Présidente de Chambre Mme Laura TARDY, Conseillère Mme Emmanuelle BOUTIE, Conseillère
Source officielle3e chambre civile
63cf8487a6687f7c904cbaad
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Fabrice DURAND, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6034dcaa7dee0d07687368fc
14 septembre 2016
14 septembre 2016
juridictionnelle Totale numéro 2015/050128 du 14/12/2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE Association [Établissement 1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel
Source officielle2ème chambre section C
679331d631df9338379d27c3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
11 Novembre 1928 à [Localité 6] (13) [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Franck LENZI de la SELARL FRANCK LENZI ET ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau d'AVIGNON Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle5ème chambre sociale PH
68d4cdbd653faf0d09392aac
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
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