Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
63d0d5af81a7b805de12b55b
20 janvier 2023
20 janvier 2023
DES DEBATS : Madame Rose-Colette GERMANY, DEBATS : A l'audience publique du 25 novembre 2022, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure
Source officielleChambre sociale
627218b7228a02057de67453
29 avril 2022
29 avril 2022
du TJ de FORT-DE-FRANCE, décision attaquée en date du 10 Décembre 2020, enregistrée sous le n° 19/00551 APPELANTE : Madame [F] [Y] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Georges-emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0e51c25a97f0381f54d6
5 juin 2014
5 juin 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère Madame Irène LUC, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93727
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Emmanuel X... C/ M. Yves Marie X...
Source officielleChambre sociale
64549f11eedb07d0f8186105
28 avril 2023
28 avril 2023
LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette GERMANY, DEBATS : A l'audience publique du 17 février 2023, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure
Source officielleChambre sociale
64acf3e603c09105db6c0529
7 juillet 2023
7 juillet 2023
LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette GERMANY, DEBATS : A l'audience publique du 19 mai 2023, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure
Source officielleChambre sociale
63d0d5b081a7b805de12b565
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS
Source officielleChambre sociale
627218b7228a02057de67451
29 avril 2022
29 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur ThierrY PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS
Source officielleChambre sociale
64acf3e803c09105db6c0533
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Nathalie RAMAGE, Présidente de chambre - Madame Anne FOUSSE, Conseillère GREFFIER
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e679477fe04f5cc67dd
12 avril 2023
12 avril 2023
AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616250fb929f6bffa995b38e
13 juin 2013
13 juin 2013
Présidente chargée d'instruire l'affaire Madame Patricia POMONTI, Conseillère Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mademoiselle Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0e65c25a97f0381f55f5
12 septembre 2013
12 septembre 2013
- signé par Madame Colette PERRIN, Présidente et par Mademoiselle Emmanuelle DAMAREY, Greffier des services judiciaires auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre sociale
64acf3e703c09105db6c052d
7 juillet 2023
7 juillet 2023
LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette GERMANY, DEBATS : A l'audience publique du 19 mai 2023, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8fc
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Jean Pierre X..., Mme Colette Y... épouse Z..., M. Pascal Z..., Me Philippe A...
Source officielleChambre sociale
64acf3e703c09105db6c052b
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Nathalie RAMAGE, Présidente de Chambre - Madame Anne FOUSSE Conseillère GREFFIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162e0831120e9a89a34a6e7
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Madame Irène LUC, Conseillère Madame Valérie MICHEL- AMSELLEM, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93684
8 novembre 2016
8 novembre 2016
C/ Mme Emmanuelle Y...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb19a0de54ff609f810c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
63d0d5af81a7b805de12b55d
20 janvier 2023
20 janvier 2023
DES DEBATS : Madame Rose-Colette GERMANY, DEBATS : A l'audience publique du 25 novembre 2022, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure
Source officielleChambre sociale
64534cad37f394d0f8f665c5
28 avril 2023
28 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Nathalie RAMAGE, Présidente de Chambre - Madame Anne FOUSSE Conseillère GREFFIER
Source officiellePage 2 sur 69